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  1. Résultat n°1

    Prix national de l'Arbre

    Date de publication

    2019

    Date

    2019

    Cote

    Br/1621

    • Contexte : bibliothèques

    • Prix national de l'Arbre
  2. Résultat n°2

    Prix national de l'Arbre

    Date de publication

    2019

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2019

    Cote

    Br/1610/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Prix national de l'Arbre
  3. Résultat n°3

    Prix national de l'Arbre

    Date de publication

    2019

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2019

    Cote

    Br/1610

    • Contexte : bibliothèques

    • Prix national de l'Arbre
  4. Résultat n°4

    Jury du Conseil national des villes et villages fleuris

    Date de publication

    2018

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2018

    Cote

    Br/1623

    • Contexte : bibliothèques

    • Jury du Conseil national des villes et villages fleuris
  5. Résultat n°5

    Jury du Conseil national des villes et villages fleuris

    Date de publication

    2015

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2015

    Cote

    Br/1624

    • Contexte : bibliothèques

    • Jury du Conseil national des villes et villages fleuris
  6. Résultat n°6

    Jury du Conseil national des villes et villages fleuris

    Date de publication

    2012

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2012

    Cote

    Br/1622

    • Contexte : bibliothèques

    • Jury du Conseil national des villes et villages fleuris
  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-133 : Présentation du projet d'aménagement du Parc urbain du Fort Hatry.

    Date

    2006

    Cote

    319W/401

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-154 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Dossiers loi sur l'eau, berges de la Savoureuse et parc urbain.

    Date

    2006

    Cote

    319W/422

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-220 : Entretien des espaces verts de la CAB et des espaces naturels de la Ville - Années 2006-2007-2008 - Convention pour un groupement de commandes - Autorisation de traiter.

    Date

    2005

    Cote

    319W/222

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 23/6.04, EAU ET ASSAINISSEMENT - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie ; Entretien des espaces verts de la CAB ; Années 2003, 2004 et 2005 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/206

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 23/6.04, EAU...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.03, SERVICES TECHNIQUES - Entretien des espaces verts de la CAB ; Années 2001 et 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/134

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.03, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Square du Souvenir, travaux dont installation d'un mémorial : correspondance, notes, dossier de consultation des entreprises, plans

    Date

    1994-2000

    Cote

    330W/79

    • Contexte : 330W

    • Square du Souvenir, travaux dont installation d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.03, SERVICES TECHNIQUES - Entretien des espaces verts de la CAB ; Année 2000 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/63

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.03, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées des forts, sentier forestier...) : comptes rendus de réunions, photographies, compte rendu de municipalité, correspondance, projet de visites guidées

    Date

    1983-1999

    Cote

    330W/88

    • Contexte : 330W

    • Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  19. Résultat n°19

    Entretien des squares : correspondance, notes, rapport et projet d'aménagement du square Châteaudun derrière la Maison de quartier Jean Jaurès

    Date

    1991-1999

    Cote

    330W/81

    • Contexte : 330W

    • Entretien des squares : correspondance, notes, rapport...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20

    Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie de quartier des Glacis : marchés, plans, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif

    Date

    1987-1999

    Cote

    345W/18

    • Contexte : 345W

    • Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI