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61 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).
Cote
1N/99
 Date
1906-1952
 Lieu
VAUBAN (Quai), LUNETTE 18, GENDARMERIE NATIONALE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square...
Résultat n°2

Paiement redevance pour concession conduite eau et installation de bancs de promenade, plateau des chèvres : procès-verbal de concession, factures.
Cote
227W/158
 Date
1906-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 227W

  • Paiement redevance pour concession conduite eau et...
Résultat n°3

Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre et Maison des Arts.Echelle 1/200e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/108
 Date
1979
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre...
Résultat n°4

SERVICE ESPACES VERTS, fonctionnement : personnel, rapports d'activités, comptes-rendus de voyages d'études, réimplantation serres municipales, travaux divers, invitations à des expositions : courriers, notes, plans
Cote
203W/15
 Date
1980-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 203W

  • SERVICE ESPACES VERTS, fonctionnement : personnel,...
Résultat n°5

Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées des forts, sentier forestier...) : comptes rendus de réunions, photographies, compte rendu de municipalité, correspondance, projet de visites guidées
Cote
330W/88
 Date
1983-1999
 Lieu
CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées...
Résultat n°6

Environnement, écologie, squares, espaces verts : photographies- Squares- Malsaucy- Ballon d'Alsace- Etang des Forges- Le Salbert- Divers
Cote
332W/52
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Environnement, écologie, squares, espaces verts : photographies-...
Résultat n°7

TRAVAUX ANNEXES A LA STATION D'EPURATION DE BELFORT - Aménagement des espaces verts (1983-1984) : détails estimatifs, plans, factures, correspondance. Réfection du mur de soutènement (1985) : devis, correspondance. Aménagement d'une première tranche de laboratoire (1985) : délibération
Cote
8WCAB/4
 Date
1983-1985
 Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • TRAVAUX ANNEXES A LA STATION D'EPURATION DE BELFORT...
Résultat n°8

QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale et culturelle (réhabilitation immobilière rue Einstein, réaménagement espaces publics, opération "Jardins familiaux / Jardins de l'école", intervention d'une conseillère en économie sociale et familiale, activités péri-scolaires et animations...) : comptes rendus de réunions, correspondance
Cote
261W/12
 Date
1984-1989
 Lieu
MÉCHELLE, EINSTEIN (Rue Albert)
 Type de document -

  • Contexte : 261W

  • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement, dynamique sociale...
Résultat n°9

QUARTIER BELFORT NORD, organisation réunions du conseil de quartiers et points divers (bâti, voirie, circulation, espaces verts, logement, animation) : convocations, liste des visites reçues à la permanence, comptes rendus des réunions du conseil de quartier, correspondance, notes de service, coupures de presse, comptes rendus de municipalité, rapports du conseil municipal, comptes rendus de la commission circulation.DOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX
Cote
306W/14
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 306W

  • QUARTIER BELFORT NORD, organisation réunions du conseil...
Résultat n°10

Espaces extérieurs Grand'Combe, aménagement et entretien : comptes rendus de réunions, notes, correspondance particulièrement avec l'Amicale des Locataires de la Grand'Combe et du Mont, plans, délibérations du Conseil municipal
Cote
251W/45
 Date
1984-1994
 Lieu
GRAND'COMBE
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Espaces extérieurs Grand'Combe, aménagement et entretien...
Résultat n°11

QUARTIER DE LA MECHELLE, développement d'une dynamique sociale et culturelle : étude préalable "les thèmes d'un développement social concerté", propositions d'actions, correspondance, correspondance, presse, convention de conduite urbaine
Cote
261W/13
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 261W

  • QUARTIER DE LA MECHELLE, développement d'une dynamique...
Résultat n°12

RUE ET PLACE EINSTEIN, aménagement dans le cadre de l'opération "loisirs au quotidien" : courriers, plans, marché.
Cote
203W/6
 Date
1985-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 203W

  • RUE ET PLACE EINSTEIN, aménagement dans le cadre de...
Résultat n°13

PLACE BAUDIN, aménagement : courriers, notes, comptes-rendus de réunions, plans
Cote
203W/8
 Date
1985-1990
 Lieu
BAUDIN (Place)
 Type de document -

  • Contexte : 203W

  • PLACE BAUDIN, aménagement : courriers, notes, comptes-rendus...
Résultat n°14

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes
Cote
254W/242
 Date
1985-1998
 Lieu
ALLENDE (Rue Salvador), GRAND'COMBE, GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, PEPINIERE, DARDEL
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise...
Résultat n°15

Quartier du Mont, notamment réalisation de la ZAC des Fours à Chaux, aménagement et inauguration du "Parc du Mont" : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, plans, convention avec Essert pour la réalisation et l'entretien du parc, étude pour l'aménagement de la carrière du Mont en école d'escalade
Cote
330W/82
 Date
1986-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Quartier du Mont, notamment réalisation de la ZAC des...
Résultat n°16

ESPACES VERTS, fonctionnement et relations avec usagers, notamment prêt végétaux, aménagement espaces verts : notes, courriers
Cote
203W/27
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 203W

  • ESPACES VERTS, fonctionnement et relations avec usagers,...
Résultat n°17

Espaces verts HLM, transferts fonciers à la Ville, entretien et restructuration quartier Dardel : comptes rendus de réunions, notes, correspondance, estimation des coûts d'entretien pour la Ville, plans.
Cote
251W/37
 Date
1986-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Espaces verts HLM, transferts fonciers à la Ville,...
Résultat n°18

VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES, INFORMATIQUE : différents marchés- modernisation éclairage public / Boiron- couverture canal des Forges / Martin- mise à gabarit ilôts divers carrefours / Martin- consolidation piles passerelle Arsot / EBBTP- aménagement sécurité 1989 / Martin- démolition bâtiment Fort Hatry / Bosert- fourniture et montage jeu à grimper Mer de Sable aux Glacis / Pro-urba- jeux quartier Glacis / Parisot- espaces verts divers quartiers / Parisot- jardins Einstein / Subils- square Lechten / Domon- parcours sportif Fort Hatry / Parisot- camion / Horizon vert- véhicule 405 / Peugeot- 405 break pour pompiers / Peugeot- balayeuse aspiratrice / Société industrielle de voirie- 2 trafic / Grand Garage Belfortain- fourgon, C15 club diesel, AX / Citroën- 2 fourgons, 3 pick-up / MB Automobile- fourgonnette C15 / Citroën- armoires de commandes / Silec- photocopieur-reproducteur / RBI- matériel informatique / Ogip-Japy, Arc Sys, Essor Informatique, IM Format, CMM
Cote
277W/47
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 277W

  • VOIRIE, ESPACES VERTS, VEHICULES, FOURNITURES DIVERSES,...
Résultat n°19

"Contrat famille", réalisation : marché, plans (pour secteur Glacis et Pépinière), revue de presse (pour Territoire de Belfort)
Cote
251W/33
 Date
1987-1988
 Lieu
GLACIS DU CHATEAU, PEPINIERE
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • "Contrat famille", réalisation : marché, plans (pour...
Résultat n°20

Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB : achat fourgon diesel 1995- Grand garage belfortain Renault : fourgonnettes 7 CV 1995- Citroen : achat berlines 4 CV 1995- Cabinet Sautereau : pré-étude parking 4 As 1995- Bosert : travaux d'abattage d'arbres, élagage et débroussaillage 1989-93- Conventions chantiers jeunes 1987-90- Time Sur : équipement parking souterrain Atria
Cote
226W/41
 Date
1987-1995
 Lieu
ESPÉRANCE (Rue de l'), CENTRE DE CONGRES ATRIBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marchés :- Citroen : achat berline 4 CV 1994- SIAB...