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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 23/6.04, EAU ET ASSAINISSEMENT - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie ; Entretien des espaces verts de la CAB ; Années 2003, 2004 et 2005 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/206

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 23/6.04, EAU...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.03, SERVICES TECHNIQUES - Entretien des espaces verts de la CAB ; Années 2001 et 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/134

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.03, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.03, SERVICES TECHNIQUES - Entretien des espaces verts de la CAB ; Année 2000 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/63

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 2.03, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie de quartier des Glacis : marchés, plans, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif

    Date

    1987-1999

    Cote

    345W/18

    • Contexte : 345W

    • Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    Square Braun, aménagement : photographies, procès-verbal de réunions, plan, factures

    Date

    1993

    Cote

    345W/12

    • Contexte : 345W

    • Square Braun, aménagement : photographies, procès-verbal...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8

    Espaces verts . - Parc départemental des Résidences, aménagement et extension : note, correspondance, compte rendu de réunion, programme, plan

    Date

    1993-1994

    Cote

    343W/10

    • Contexte : 343W

    • Espaces verts . - Parc départemental des Résidences,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  9. Résultat n°9

    Environnement, écologie, squares, espaces verts : photographies- Squares- Malsaucy- Ballon d'Alsace- Etang des Forges- Le Salbert- Divers

    Date

    1983-1996

    Cote

    332W/52

    • Contexte : 332W

    • Environnement, écologie, squares, espaces verts : photographies-...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  10. Résultat n°10

    Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées des forts, sentier forestier...) : comptes rendus de réunions, photographies, compte rendu de municipalité, correspondance, projet de visites guidées

    Date

    1983-1999

    Cote

    330W/88

    • Contexte : 330W

    • Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Entretien des squares : correspondance, notes, rapport et projet d'aménagement du square Châteaudun derrière la Maison de quartier Jean Jaurès

    Date

    1991-1999

    Cote

    330W/81

    • Contexte : 330W

    • Entretien des squares : correspondance, notes, rapport...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    Square du Souvenir, travaux dont installation d'un mémorial : correspondance, notes, dossier de consultation des entreprises, plans

    Date

    1994-2000

    Cote

    330W/79

    • Contexte : 330W

    • Square du Souvenir, travaux dont installation d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-154 : Extension de la ZAC du Parc à Ballons - Dossiers loi sur l'eau, berges de la Savoureuse et parc urbain.

    Date

    2006

    Cote

    319W/422

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-133 : Présentation du projet d'aménagement du Parc urbain du Fort Hatry.

    Date

    2006

    Cote

    319W/401

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-220 : Entretien des espaces verts de la CAB et des espaces naturels de la Ville - Années 2006-2007-2008 - Convention pour un groupement de commandes - Autorisation de traiter.

    Date

    2005

    Cote

    319W/222

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    AMENAGEMENT ESPACES VERTS, FOURNITURE JEUX, MOBILIER URBAIN ET SPORTIF / Ludo France, Husson, Parisot, Sineu-Groff, Siegel : marché, pièces comptables.

    Date

    1990-1993

    Cote

    308W/72

    • Contexte : 308W

    • AMENAGEMENT ESPACES VERTS, FOURNITURE JEUX, MOBILIER...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre et Maison des Arts.Echelle 1/200e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1979

    Cote

    279W/108

    • Contexte : 279W

    • Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    Service Espaces verts, fonctionnement et recrutement personnel : demandes d'intervention pour travaux ou visites des serres, rapport d'activité 1992, notes, délibérations

    Date

    1992-1996

    Cote

    251W/46

    • Contexte : 251W

    • Service Espaces verts, fonctionnement et recrutement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  33. Résultat n°33

    Espaces extérieurs Grand'Combe, aménagement et entretien : comptes rendus de réunions, notes, correspondance particulièrement avec l'Amicale des Locataires de la Grand'Combe et du Mont, plans, délibérations du Conseil municipal

    Date

    1984-1994

    Cote

    251W/45

    • Contexte : 251W

    • Espaces extérieurs Grand'Combe, aménagement et entretien...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  34. Résultat n°34

    Espaces verts HLM, transferts fonciers à la Ville, entretien et restructuration quartier Dardel : comptes rendus de réunions, notes, correspondance, estimation des coûts d'entretien pour la Ville, plans.

    Date

    1986-1993

    Cote

    251W/37

    • Contexte : 251W

    • Espaces verts HLM, transferts fonciers à la Ville,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  35. Résultat n°35

    Espace la Belfortaine, aménagement : correspondance, comptes rendus de réunion, comptes rendus de réunions de chantier, plans, étude.

    Date

    1992-1994

    Cote

    251W/36

    • Contexte : 251W

    • Espace la Belfortaine, aménagement : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  36. Résultat n°36

    "Contrat famille", réalisation : marché, plans (pour secteur Glacis et Pépinière), revue de presse (pour Territoire de Belfort)

    Date

    1987-1988

    Cote

    251W/33

    • Contexte : 251W

    • "Contrat famille", réalisation : marché, plans (pour...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  37. Résultat n°37

    Paiement redevance pour concession conduite eau et installation de bancs de promenade, plateau des chèvres : procès-verbal de concession, factures.

    Date

    1906-1996

    Cote

    227W/158

    • Contexte : 227W

    • Paiement redevance pour concession conduite eau et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    ESPACES VERTS, fonctionnement et relations avec usagers, notamment prêt végétaux, aménagement espaces verts : notes, courriers

    Date

    1989-1990

    Cote

    203W/28

    • Contexte : 203W

    • ESPACES VERTS, fonctionnement et relations avec usagers,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)