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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Paiement redevance pour concession conduite eau et installation de bancs de promenade, plateau des chèvres : procès-verbal de concession, factures.

    Date

    1906-1996

    Cote

    227W/158

    • Contexte : 227W

    • Paiement redevance pour concession conduite eau et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre et Maison des Arts.Echelle 1/200e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1979

    Cote

    279W/108

    • Contexte : 279W

    • Projet Exterieurs des Equipement Culturels pour Théatre...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4

    SERVICE ESPACES VERTS, fonctionnement : personnel, rapports d'activités, comptes-rendus de voyages d'études, réimplantation serres municipales, travaux divers, invitations à des expositions : courriers, notes, plans

    Date

    1980-1994

    Cote

    203W/15

    • Contexte : 203W

    • SERVICE ESPACES VERTS, fonctionnement : personnel,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées des forts, sentier forestier...) : comptes rendus de réunions, photographies, compte rendu de municipalité, correspondance, projet de visites guidées

    Date

    1983-1999

    Cote

    330W/88

    • Contexte : 330W

    • Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  6. Résultat n°6

    Environnement, écologie, squares, espaces verts : photographies- Squares- Malsaucy- Ballon d'Alsace- Etang des Forges- Le Salbert- Divers

    Date

    1983-1996

    Cote

    332W/52

    • Contexte : 332W

    • Environnement, écologie, squares, espaces verts : photographies-...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Espaces extérieurs Grand'Combe, aménagement et entretien : comptes rendus de réunions, notes, correspondance particulièrement avec l'Amicale des Locataires de la Grand'Combe et du Mont, plans, délibérations du Conseil municipal

    Date

    1984-1994

    Cote

    251W/45

    • Contexte : 251W

    • Espaces extérieurs Grand'Combe, aménagement et entretien...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    RUE ET PLACE EINSTEIN, aménagement dans le cadre de l'opération "loisirs au quotidien" : courriers, plans, marché.

    Date

    1985-1991

    Cote

    203W/6

    • Contexte : 203W

    • RUE ET PLACE EINSTEIN, aménagement dans le cadre de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    PLACE BAUDIN, aménagement : courriers, notes, comptes-rendus de réunions, plans

    Date

    1985-1990

    Cote

    203W/8

    • Contexte : 203W

    • PLACE BAUDIN, aménagement : courriers, notes, comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    ESPACES VERTS, fonctionnement et relations avec usagers, notamment prêt végétaux, aménagement espaces verts : notes, courriers

    Date

    1986-1988

    Cote

    203W/27

    • Contexte : 203W

    • ESPACES VERTS, fonctionnement et relations avec usagers,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    Espaces verts HLM, transferts fonciers à la Ville, entretien et restructuration quartier Dardel : comptes rendus de réunions, notes, correspondance, estimation des coûts d'entretien pour la Ville, plans.

    Date

    1986-1993

    Cote

    251W/37

    • Contexte : 251W

    • Espaces verts HLM, transferts fonciers à la Ville,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    "Contrat famille", réalisation : marché, plans (pour secteur Glacis et Pépinière), revue de presse (pour Territoire de Belfort)

    Date

    1987-1988

    Cote

    251W/33

    • Contexte : 251W

    • "Contrat famille", réalisation : marché, plans (pour...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie de quartier des Glacis : marchés, plans, comptes rendus de réunions, décompte général et définitif

    Date

    1987-1999

    Cote

    345W/18

    • Contexte : 345W

    • Espaces extérieurs aux Glacis, maintenance par la Régie...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    ESPACES VERTS, fonctionnement et relations avec usagers, notamment prêt végétaux, aménagement espaces verts : notes, courriers

    Date

    1989-1990

    Cote

    203W/28

    • Contexte : 203W

    • ESPACES VERTS, fonctionnement et relations avec usagers,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    AMENAGEMENT ESPACES VERTS, FOURNITURE JEUX, MOBILIER URBAIN ET SPORTIF / Ludo France, Husson, Parisot, Sineu-Groff, Siegel : marché, pièces comptables.

    Date

    1990-1993

    Cote

    308W/72

    • Contexte : 308W

    • AMENAGEMENT ESPACES VERTS, FOURNITURE JEUX, MOBILIER...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    MAISON DE L'ENFANCE N°2, ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, RUE SAUSSOT, construction et aménagement abords : courriers, comptes-rendus de réunions, plans, marché.

    Date

    1990-1991

    Cote

    203W/7

    • Contexte : 203W

    • MAISON DE L'ENFANCE N°2, ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Entretien des squares : correspondance, notes, rapport et projet d'aménagement du square Châteaudun derrière la Maison de quartier Jean Jaurès

    Date

    1991-1999

    Cote

    330W/81

    • Contexte : 330W

    • Entretien des squares : correspondance, notes, rapport...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  32. Résultat n°32

    Espace la Belfortaine, aménagement : correspondance, comptes rendus de réunion, comptes rendus de réunions de chantier, plans, étude.

    Date

    1992-1994

    Cote

    251W/36

    • Contexte : 251W

    • Espace la Belfortaine, aménagement : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    Service Espaces verts, fonctionnement et recrutement personnel : demandes d'intervention pour travaux ou visites des serres, rapport d'activité 1992, notes, délibérations

    Date

    1992-1996

    Cote

    251W/46

    • Contexte : 251W

    • Service Espaces verts, fonctionnement et recrutement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  35. Résultat n°35

    Espaces verts . - Parc départemental des Résidences, aménagement et extension : note, correspondance, compte rendu de réunion, programme, plan

    Date

    1993-1994

    Cote

    343W/10

    • Contexte : 343W

    • Espaces verts . - Parc départemental des Résidences,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  36. Résultat n°36

    Square Braun, aménagement : photographies, procès-verbal de réunions, plan, factures

    Date

    1993

    Cote

    345W/12

    • Contexte : 345W

    • Square Braun, aménagement : photographies, procès-verbal...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Square du Souvenir, travaux dont installation d'un mémorial : correspondance, notes, dossier de consultation des entreprises, plans

    Date

    1994-2000

    Cote

    330W/79

    • Contexte : 330W

    • Square du Souvenir, travaux dont installation d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.03, SERVICES TECHNIQUES - Entretien des espaces verts de la CAB ; Années 2001 et 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/134

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.03, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  40. Résultat n°40