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16 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Listes des établissements d'enseignement belfortains et renseignements sur ceux-ci.
Cote
234W/16
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 234W

  • Listes des établissements d'enseignement belfortains...
Résultat n°2

Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).
Cote
1N/175
 Date
1877-1938
 Lieu
HUGO (Rue Victor), MONTBELIARD (Faubourg de)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • LOCATIONS, An XIII-1944
  • Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
Résultat n°3

Bâtiments et mobilier scolaires, rénovation : rapport du chef de la comptabilité, procès-verbal d'ouverture des prix d'appel d'offres, certificat des prix, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, plans.
Cote
6H/326
 Date
1945-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DOMMAGES DE GUERRE
  • BATIMENTS COMMUNAUX, 1928-1955.
  • Bâtiments et mobilier scolaires, rénovation : rapport...
Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-212 : Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt primaire - Réhabilitation du bâtiment scolaire B - Approbation du projet - Approbation du règlement de consultation des entreprises - Autorisation de traiter par appel d'offres et de signer les marchés.
Cote
314W/217
 Date
2003
 Lieu
GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...
Résultat n°5

Lycée de garçons, construction d'un préau avec sanitaire : correspondance, état des travaux, devis estimatif, rapport, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plans.
Cote
2L/94
 Date
1966-1973
 Lieu
ROOSEVELT (Rue Franklin), LYCEE CONDORCET
 Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • DEPENSES
  • TRAVAUX
  • Lycée de garçons, construction d'un préau avec sanitaire...
Résultat n°6

École maternelle rue de Chateaudun, aménagement et construction d'un préau avec sanitaire : décision du conseil général, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, état des travaux, tableau récapitulatif des projets, devis estimatifs, plans.
Cote
2L/91
 Date
1961
 Lieu
CHÂTEAUDUN (Rue de), GROUPE SCOLAIRE RUE DE CHATEAUDUN
 Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • DEPENSES
  • TRAVAUX
  • École maternelle rue de Chateaudun, aménagement et...
Résultat n°7

Écoles, location : baux, états des lieux, contrats de location, extraits du registre des délibérations du conseil municipal. Bureaux d'octroi, location : baux, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, plan de masse, états des lieux. Locaux, location : baux, affiche, plan, répertoire des adjudications.
Cote
2L/27
 Date
1872-1906
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
  • Locations
  • Écoles, location : baux, états des lieux, contrats...
Résultat n°8

École primaire Jean Jaurès, construction d'un gymnase : devis estimatif, devis descriptif, plans, bordereau des prix.
Cote
2L/93
 Date
1965
 Lieu
BELFORT, GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES
 Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • DEPENSES
  • TRAVAUX
  • École primaire Jean Jaurès, construction d'un gymnase...
Résultat n°9

ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - Travaux de construction et d'aménagement : programme de travaux (1990, 1995-2001), fiches de travaux (1995), estimation sommaire (1994), tableaux, notes, documents de séance-N° 92-136 : Projet de construction par le Centre Régional de Documentation Pédagogique (CRDP) d'une vidéothèque sur l'histoire des Régions de Franche-Comté-N° 93-237 : Demande de subvention pour la réalisation des travaux acoustiques-N° 00-273 : Désaffectation de surfaces scolaires
Cote
254W/20
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ETABLISSEMENTS SCOLAIRES - Travaux de construction...
Résultat n°10

Lycée de garçons, construction d'un escalier de secours : devis estimatifs, rapports, correspondance, arrêté, plans.
Cote
2L/92
 Date
1961
 Lieu
ROOSEVELT (Rue Franklin), LYCEE CONDORCET
 Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • DEPENSES
  • TRAVAUX
  • Lycée de garçons, construction d'un escalier de secours...
Résultat n°11

Écoles maternelles des Barres et aux Forges, construction de salle de classe : devis estimatifs, plans.
Cote
2L/90
 Date
1960
 Lieu
AUXELLES (Via d'), BELFORT, ECOLE MATERNELLE DES BARRES, ECOLE MATERNELLE DES FORGES (PAULINE KERGOMARD)
 Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • DEPENSES
  • TRAVAUX
  • Écoles maternelles des Barres et aux Forges, construction...
Résultat n°12

FOURNITURES SCOLAIRES - Acquisition de fournitures scolaires pour les établissements scolaires publics du premier degré : dossier de consultation des entreprises, dossier de marché, documents de séance-N° 92-61 : Marché de fournitures scolaires - Année 1992-1993 - Etablissements scolaires publics du premier degré - Modification du dispositif-N° 95-38 : Marché de fournitures et livres scolaires - Année 1995-1996 - Etablissements scolaires publics du premier degré-N° 96-40 : Marché de fournitures et livres scolaires - Année 1996-1997 - Etablissements scolaires publics du premier degré
Cote
198W/243
 Date
1992-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • FOURNITURES SCOLAIRES - Acquisition de fournitures...
Résultat n°13
Autogestion.- Gestion démocratique des entreprises : avant propos, notes, documentation (1973-1974). Autogestion et transition : textes préparatoires, rapports, notes manuscrites (1973-74). Autogestion et l’école : rapports, notes manuscrites, documentation, coupures de presse (1973-1974). Autogestion et crise économique: notes manuscrites, rapports sur les nouveaux déséquilibres mondiaux, correspondance (1974). Réflexions diverses: notes manuscrites, fiches thématiques, coupures de presse notamment sur le cas yougoslave (1973-1975).

1 media

Autogestion.- Gestion démocratique des entreprises : avant propos, notes, documentation (1973-1974). Autogestion et transition : textes préparatoires, rapports, notes manuscrites (1973-74). Autogestion et l’école : rapports, notes manuscrites, documentation, coupures de presse (1973-1974). Autogestion et crise économique: notes manuscrites, rapports sur les nouveaux déséquilibres mondiaux, correspondance (1974). Réflexions diverses: notes manuscrites, fiches thématiques, coupures de presse notamment sur le cas yougoslave (1973-1975).
Cote
18Z/277
 Date
1973-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS POLITIQUES
  • PARTI SOCIALISTE
  • Activités et réflexions
  • Politique économique et sociale
  • Autogestion.- Gestion démocratique des entreprises...
Résultat n°14

Etablissements scolaires : travaux divers. détail
Cote
2W/71
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Etablissements scolaires : travaux divers. détail
Résultat n°15

Equipements scolaires et culturels : recettes et dépenses prévues et réalisées.
Cote
2W/73
 Date
1969-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Equipements scolaires et culturels : recettes et dépenses...
Résultat n°16

Lycée de garçons, construction d'un escalier de secours : devis estimatifs, plans, arrêté.
Cote
2L/95
 Date
1967
 Lieu
ROOSEVELT (Rue Franklin), LYCEE CONDORCET
 Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • DEPENSES
  • TRAVAUX
  • Lycée de garçons, construction d'un escalier de secours...