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43 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    PROGRAMME D'EMPRUNTS 1992 : rapport, circulaire ministérielle (contrats de couverture du risque...), document de séance-N° 92-5 : Ouverture de lignes de crédit auprès du Crédit Agricole et du Crédit Local de France - Conventions

    Date

    1992

    Cote

    198W/108

    • Contexte : 198W

    • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1992 : rapport, circulaire ministérielle...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement et principalement fusion avec Crédit immobilier de Franche-Comté : comptes rendus de conseils d'administration et assemblées générales, statuts, protocole de fusion, comptes rendus de réunions, courriers

    Date

    1991-1993

    Cote

    285W/2

    • Contexte : 285W

    • CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES - Taxe professionnelle ; Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit Municipal : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/247

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    GARANTIE D'EMPRUNTS 1991 : délibération (N° 90-213 : ZAC Bougenel - Construction de 100 logements étudiants - Garantie d'emprunts), notes, fiches financières, documents de séance-N° 91-45 : OPDHLM - Garantie d'emprunt portant sur une opération d'investissement-N° 91-75 : OPDHLM - Garanties d'emprunts portant sur diverses opérations d'investissement-N° 91-115 : Réhabilitation d'un immeuble de 70 logements par la Société Nationale Immobilière - Garantie d'emprunt

    Date

    1991

    Cote

    198W/96

    • Contexte : 198W

    • GARANTIE D'EMPRUNTS 1991 : délibération (N° 90-213...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    PROGRAMME D'EMPRUNTS 1993 : document de séance-N° 93-7 : Ligne de crédit de trésorerie auprès du Crédit Local de France (CLF) - Avenant n° 1 à la convention du 21 février 1992

    Date

    1993

    Cote

    198W/109

    • Contexte : 198W

    • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1993 : document de séance-N° 93-7...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    CREDIT LOCAL DE FRANCE (CLF) - Fonctionnement et relations avec la Ville : études ("Ville de Belfort, Etat de la dette", 1989, 1990 / "Analyse financière CA 1996, CA 1997, Belfort", 1998), convention d'ouverture de crédit (CLF/Ville, 1994), comptes rendus ("Rencontres financières des décideurs locaux", 1992-1996 / Club Grands Entrepreneurs de Franche-Comté, 1996), rapport ("La gestion de la dette de Belfort", 1999), rapport annuel (1990), graphiques ("Equipements et services des communes françaises, Belfort", 1998), plaquette ("Groupe DEXIA", 1996-1998), notes, documents de séance-N° 94-8 : Crédits de trésorerie - Avenant à la convention avec le Crédit Local de France-N° 94-131 : Ouverture de crédit de 19 000 000F - Convention avec le Crédit Local de France

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/186

    • Contexte : 254W

    • CREDIT LOCAL DE FRANCE (CLF) - Fonctionnement et relations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-64 : Musées - Exposition Hans Hartung - Demandes de subvention et conclusion d'une convention de parrainage avec BNP PARIBAS.

    Date

    2003

    Cote

    314W/66

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CREDIT COOPERATIF - Fonctionnement et relations avec la Ville : convention de conseil en gestion de la dette (Ville/Crédit Coopératif, 1993), convention (Association pour la Gestion Inter-Associative-AGIA/Caisse Centrale de Crédit Coopératif), règlement (AGIA), statuts (AGIA), contrat de prêt (1988), rapport ("Diagnostic de la dette de la Ville de Belfort", 1992), communiqué (1984), rapport d'activités (1991), dossier de presse (1991), document de séance -N° 92-229 : Gestion de la dette - Opérations de couverture des risques de taux - Mission de conseil à confier au Crédit Coopératif

    Date

    1984-1993

    Cote

    254W/187

    • Contexte : 254W

    • CREDIT COOPERATIF - Fonctionnement et relations avec...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 15/3.03 : Direction des Finances - Convention "Crédit Long Terme Multi Index" passée avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Franche-Comté - Avenant n° 1.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/267

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As de Carreau ; Fonctionnement et relations avec la Ville : rapport ("Remboursement des prêts consentis aux fonctionnaires...", Sénat, 1991-1992), fiches financières, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 87-129 : Vente au Crédit municipal de l'ancien garage METTEY acte notarié (Ville/Crédit municipal, 14 avril 1988)-N° 88-54 : Taxe professionnelle - Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit municipal N° 86-186 : Ouverture à Belfort d'une Agence du Crédit municipal de Dijon

    Date

    1986-1993

    Cote

    254W/189

    • Contexte : 254W

    • CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    PROGRAMME D'EMPRUNTS 1988 : arrêté du Maire, contrat, fiche situation financière, tableaux, documents de séance-N° 88-80 : Ouverture de crédit - Emprunt de 10MF au titre d'ouverture de crédit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations-N° 88-149 : Renégociation de la dette communale-N° 88-176 : Centre de Loisirs Associé à l'Ecole (CLAE) des Glacis - Prêt de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Avanant au contrat

    Date

    1988

    Cote

    198W/104

    • Contexte : 198W

    • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1988 : arrêté du Maire, contrat,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    GARANTIE D'EMPRUNTS 1985 : documents de séance-N° 85-202 : SAMIBEL (Société anonyme immobilière d'économie mixte de Belfort) - Prêt GIC (Groupement Interprofessionnel pour la Construction) de 15000000F - Garantie de la Commune-N° 85-204(1 à 3) : Centre Hospitalier de Belfort - Réalisation de trois emprunts, CE (Caisse d'Epargne) : 2200000F ; CAECL (Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales) : 800000F, 882000F-N° 85-218(1 à 3) : Réalisation d'un LEP Industriel dans la ZAC des Montants - Garantie des emprunts-N° 85-240 : Centre Hospitalier - Garantie d'un emprunt de 1800000F

    Date

    1985

    Cote

    198W/90

    • Contexte : 198W

    • GARANTIE D'EMPRUNTS 1985 : documents de séance-N° 85-202...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et des réunions du Bureau, tableaux de bord

    Date

    1995-1996

    Cote

    258W/2

    • Contexte : 258W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    Deux assignats de cinq livres et quinze sols.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Z/94

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Deux assignats de cinq livres et quinze sols.

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement : PV conseils d'administration et assemblées générales

    Date

    1993-1995

    Cote

    285W/8

    • Contexte : 285W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-43 : Motion - Restructuration du réseau de la Banque de France.

    Date

    2003

    Cote

    314W/44

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    GARANTIE D'EMPRUNTS 1988 : correspondance (garanties non accordées), document de séance-N° 88-121 : Société Anonyme Immobilière - Grand Hôtel du Lion

    Date

    1988

    Cote

    198W/93

    • Contexte : 198W

    • GARANTIE D'EMPRUNTS 1988 : correspondance (garanties...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-95 : Contrat "Crédit Long Terme Multi Index" passé avec CALYON (ex-Crédit Agricole Indosuez) - Avenant n° 1.

    Date

    2004

    Cote

    314W/379

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    GARANTIE D'EMPRUNTS 1984 : documents de séance-N° 84-28 à 84-38 : Emprunts contractés par le Centre Hospitalier - Garantie de la Ville (Financement 3ème tranche de travaux) - Délibérations du 29 février 1984-N° 84-125(1 à 12) : Centre Hospitalier - Emprunts - Garantie de la Ville - Délibérations du 4 juin 1984-N° 84-197 : Constitution d'un fonds de roulement pour le CDAC [Centre de Développement et d'Animation Concertée]

    Date

    1984

    Cote

    198W/89

    • Contexte : 198W

    • GARANTIE D'EMPRUNTS 1984 : documents de séance-N° 84-28...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 21/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion à la convention de partenariat signée entre la Ville de Belfort et le Crédit Social des Fonctionnaires.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/166

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE