Filtrer les résultats
Multimédias
  • 43
Nom de l'inventaire
  • 21
  • 6
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 43
  • 28
  • 3
  • 3
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 36
  • 6
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Résultat n°14
Résultat n°24

GARANTIE D'EMPRUNTS 1993 : documents de séance-N° 93-5 : Construction de 50 logements au Champ de Mars - Demande de garantie d'emprunt présentée par l'OPDHLM-N° 93-6 : Acquisition-amélioration de 9 logements - Demande de garantie d'emprunt présentée par l'OPDHLM-N° 93-39 : Amélioration de 40 logements rue Paul Eluard - Demande de garantie d'emprunt par l'OPDHLM à hauteur de 1351749F-N° 93-40 : Réhabilitation du "Monastère" - Demande de garantie d'emprunt par l'OPDHLM à hauteur de 796800F-N° 93-41 : Restructuration du Foyer de Jeunes Travailleurs - Demande de garantie d'emprunt de l'OPDHLM à hauteur de 189456,50F-N° 93-67 : Construction de 40 logements et 20 garages rue Anatole France - Garantie d'un emprunt de 2500599,50F à la SAFC (Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté)-N° 93-68 : Réhabilitation de 60 logements rue Bizet - Garantie d'un montant d'emprunt de 2040000F à l'OPDHLM-N° 93-69 : Réhabilitation de 194 logements rue Blum - Garantie d'un montant d'emprunt de 2328000F à l'OPDHLM-N° 93-99 : Garantie d'un emprunt de la SEMES (Société d'Economie Mixte de l'Espérance)-N° 93-111 : Réhabilitation de 250 logements - Garantie d'un emprunt de la SAFC à hauteur de 200000F-N° 93-171 : Amélioration de 60 logements rue Parant - Garantie d'un prêt à contracter par l'OPDHLM-N° 93-172 : Télédistribution par câble - Garantie d'un emprunt à contracter par l'OPDHLM-N° 93-173 : Foyer de Travailleurs Migrants - Garantie d'un emprunt à contracter par l'OPDHLM-N° 93-174 : Immeuble rue Gaston Defferre - Garantie d'un emprunt à contracter par la SAFC-N° 93-175 : Immeuble rue du Barcot - Garantie d'un emprunt à contracter par la SAFC-N° 93-176 : Transfert de la garantie des prêts accordée à l'OPDHLM du Département à la Ville-N° 93-225 : Amélioration de 72 logements rue de la Paix - Garantie d'un emprunt à contracter par l'OPDHLM-N° 93-226 : Amélioration de 68 logements rue de la Paix - Garantie d'un emprunt à contracter par l'OPDHLM-N° 93-228 : Garantie d'un emprunt à accorder au Centre d'Amélioration du Logement (CAL) pour un prêt de 175000F-N° 93-284 : Construction de 12 logements et 5 garages avenue Jean Moulin - Emprunt à la SAFC à garantir

Date

1993

Cote

198W/98

Résultat n°39