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43 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PROGRAMME D'EMPRUNTS 1992 : rapport, circulaire ministérielle (contrats de couverture du risque...), document de séance-N° 92-5 : Ouverture de lignes de crédit auprès du Crédit Agricole et du Crédit Local de France - Conventions
Cote
198W/108
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1992 : rapport, circulaire ministérielle...
Résultat n°2

CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement et principalement fusion avec Crédit immobilier de Franche-Comté : comptes rendus de conseils d'administration et assemblées générales, statuts, protocole de fusion, comptes rendus de réunions, courriers
Cote
285W/2
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES - Taxe professionnelle ; Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit Municipal : documents de séance
Cote
13WCAB/247
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES...
Résultat n°4

GARANTIE D'EMPRUNTS 1991 : délibération (N° 90-213 : ZAC Bougenel - Construction de 100 logements étudiants - Garantie d'emprunts), notes, fiches financières, documents de séance-N° 91-45 : OPDHLM - Garantie d'emprunt portant sur une opération d'investissement-N° 91-75 : OPDHLM - Garanties d'emprunts portant sur diverses opérations d'investissement-N° 91-115 : Réhabilitation d'un immeuble de 70 logements par la Société Nationale Immobilière - Garantie d'emprunt
Cote
198W/96
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1991 : délibération (N° 90-213...
Résultat n°5

PROGRAMME D'EMPRUNTS 1993 : document de séance-N° 93-7 : Ligne de crédit de trésorerie auprès du Crédit Local de France (CLF) - Avenant n° 1 à la convention du 21 février 1992
Cote
198W/109
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1993 : document de séance-N° 93-7...
Résultat n°6

CREDIT LOCAL DE FRANCE (CLF) - Fonctionnement et relations avec la Ville : études ("Ville de Belfort, Etat de la dette", 1989, 1990 / "Analyse financière CA 1996, CA 1997, Belfort", 1998), convention d'ouverture de crédit (CLF/Ville, 1994), comptes rendus ("Rencontres financières des décideurs locaux", 1992-1996 / Club Grands Entrepreneurs de Franche-Comté, 1996), rapport ("La gestion de la dette de Belfort", 1999), rapport annuel (1990), graphiques ("Equipements et services des communes françaises, Belfort", 1998), plaquette ("Groupe DEXIA", 1996-1998), notes, documents de séance-N° 94-8 : Crédits de trésorerie - Avenant à la convention avec le Crédit Local de France-N° 94-131 : Ouverture de crédit de 19 000 000F - Convention avec le Crédit Local de France
Cote
254W/186
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CREDIT LOCAL DE FRANCE (CLF) - Fonctionnement et relations...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-64 : Musées - Exposition Hans Hartung - Demandes de subvention et conclusion d'une convention de parrainage avec BNP PARIBAS.
Cote
314W/66
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°8

CREDIT COOPERATIF - Fonctionnement et relations avec la Ville : convention de conseil en gestion de la dette (Ville/Crédit Coopératif, 1993), convention (Association pour la Gestion Inter-Associative-AGIA/Caisse Centrale de Crédit Coopératif), règlement (AGIA), statuts (AGIA), contrat de prêt (1988), rapport ("Diagnostic de la dette de la Ville de Belfort", 1992), communiqué (1984), rapport d'activités (1991), dossier de presse (1991), document de séance -N° 92-229 : Gestion de la dette - Opérations de couverture des risques de taux - Mission de conseil à confier au Crédit Coopératif
Cote
254W/187
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CREDIT COOPERATIF - Fonctionnement et relations avec...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 15/3.03 : Direction des Finances - Convention "Crédit Long Terme Multi Index" passée avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Franche-Comté - Avenant n° 1.
Cote
15WCAB/267
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°10

CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As de Carreau ; Fonctionnement et relations avec la Ville : rapport ("Remboursement des prêts consentis aux fonctionnaires...", Sénat, 1991-1992), fiches financières, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 87-129 : Vente au Crédit municipal de l'ancien garage METTEY acte notarié (Ville/Crédit municipal, 14 avril 1988)-N° 88-54 : Taxe professionnelle - Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit municipal N° 86-186 : Ouverture à Belfort d'une Agence du Crédit municipal de Dijon
Cote
254W/189
 Date
1986-1993
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As...
Résultat n°11

PROGRAMME D'EMPRUNTS 1988 : arrêté du Maire, contrat, fiche situation financière, tableaux, documents de séance-N° 88-80 : Ouverture de crédit - Emprunt de 10MF au titre d'ouverture de crédit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations-N° 88-149 : Renégociation de la dette communale-N° 88-176 : Centre de Loisirs Associé à l'Ecole (CLAE) des Glacis - Prêt de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Avanant au contrat
Cote
198W/104
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1988 : arrêté du Maire, contrat,...
Résultat n°12

GARANTIE D'EMPRUNTS 1985 : documents de séance-N° 85-202 : SAMIBEL (Société anonyme immobilière d'économie mixte de Belfort) - Prêt GIC (Groupement Interprofessionnel pour la Construction) de 15000000F - Garantie de la Commune-N° 85-204(1 à 3) : Centre Hospitalier de Belfort - Réalisation de trois emprunts, CE (Caisse d'Epargne) : 2200000F ; CAECL (Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales) : 800000F, 882000F-N° 85-218(1 à 3) : Réalisation d'un LEP Industriel dans la ZAC des Montants - Garantie des emprunts-N° 85-240 : Centre Hospitalier - Garantie d'un emprunt de 1800000F
Cote
198W/90
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1985 : documents de séance-N° 85-202...
Résultat n°13

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et des réunions du Bureau, tableaux de bord
Cote
258W/2
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...
Résultat n°14

Deux assignats de cinq livres et quinze sols.
Cote
1Z/94
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Deux assignats de cinq livres et quinze sols.
Résultat n°15

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement : PV conseils d'administration et assemblées générales
Cote
285W/8
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-43 : Motion - Restructuration du réseau de la Banque de France.
Cote
314W/44
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°17

GARANTIE D'EMPRUNTS 1988 : correspondance (garanties non accordées), document de séance-N° 88-121 : Société Anonyme Immobilière - Grand Hôtel du Lion
Cote
198W/93
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1988 : correspondance (garanties...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-95 : Contrat "Crédit Long Terme Multi Index" passé avec CALYON (ex-Crédit Agricole Indosuez) - Avenant n° 1.
Cote
314W/379
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°19

GARANTIE D'EMPRUNTS 1984 : documents de séance-N° 84-28 à 84-38 : Emprunts contractés par le Centre Hospitalier - Garantie de la Ville (Financement 3ème tranche de travaux) - Délibérations du 29 février 1984-N° 84-125(1 à 12) : Centre Hospitalier - Emprunts - Garantie de la Ville - Délibérations du 4 juin 1984-N° 84-197 : Constitution d'un fonds de roulement pour le CDAC [Centre de Développement et d'Animation Concertée]
Cote
198W/89
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1984 : documents de séance-N° 84-28...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 21/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion à la convention de partenariat signée entre la Ville de Belfort et le Crédit Social des Fonctionnaires.
Cote
15WCAB/166
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°21

PROGRAMME D'EMPRUNTS 1984 : fiche situation financière, circulaire préfectorale, procès-verbal de réunion, tableaux, documentation, documents de séance-N° 84-102 : Programme d'équipement 1984 - Financement - Emprunt de 8000000F auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL)-N° 84-108(1 à 4) : Programme d'emprunts 1984 - Délibérations du 4 juin 1984-N° 84-133 : Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations à taux révisable-N° 84-179 : Rénovation de l'Abattoir - Prêt de 1000000F du Crédit Agricole Mutuel
Cote
198W/100
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1984 : fiche situation financière,...
Résultat n°22

GARANTIE D'EMPRUNTS 1986 : documents de séance-N° 86-64 : Réalisation d'un LEP Industriel dans la ZAC des Montants - Garantie des emprunts-N° 86-119 : Centre Hospitalier de Belfort - Réalisation de trois emprunts - Garantie de la Commune-N° 86-220 : Centre Hospitalier de Belfort - Réalisation d'un emprunt de 2000000F - Garantie de la Ville-N° 86-278 : Garantie d'un emprunt contracté par le CAC (Centre d'Action Culturelle) auprès de la BFCM (Banque Fédérative du Crédit Mutuel)
Cote
198W/91
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1986 : documents de séance-N° 86-64...
Résultat n°23

SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER (SACI) - Assemblées Générales du SACI (1987-1993) : procès-verbaux, statuts, convention, bilans, liste des actionnaires.Gestion du SACI et fusion des deux SACI (Crédit Immobilier du Territoire de Belfort-CITB et Crédit Immobilier de Franche-Comté-CIFC) (1990-1993) : projet ("Mise place d'un projet national des Sociétés de Crédit Immobilier de France", 1990), rapports ("Audit des logements et lotissements en stock et estimation des valeurs de gages retenues sur les clients douteux", MPC, 1990 / "Analyse prévisionnelle de l'exploitation sur 20 ans, Situation financière", HLM, 1991 / "Vote de la loi sur les sociétés de crédits immobiliers", CIF, 1991), comptes rendus ("Avenir de la Société Anonyme de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort-CITB", Ville, 1991 / "Proposition de projet d'entreprise dans la perspective d'un rapprochement CIFC-CITB"), contrat de prêt (CIFC/CITB, 1993), protocole d'accord ("Fusion CITB/CIFC", 1992), fiches financières, tableaux, notes.Cession d'actions du Département dans le CIFC au profit des communes (1994) : délibérations (Communes de Valdoie, Châtenois-les-Forges, Giromagny), notes, document de séance-N° 94-164 : Participation au Crédit Immobilier de Franche-Comté (CIFC)
Cote
254W/238
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER (SACI) - Assemblées...
Résultat n°24

GARANTIE D'EMPRUNTS 1993 : documents de séance-N° 93-5 : Construction de 50 logements au Champ de Mars - Demande de garantie d'emprunt présentée par l'OPDHLM-N° 93-6 : Acquisition-amélioration de 9 logements - Demande de garantie d'emprunt présentée par l'OPDHLM-N° 93-39 : Amélioration de 40 logements rue Paul Eluard - Demande de garantie d'emprunt par l'OPDHLM à hauteur de 1351749F-N° 93-40 : Réhabilitation du "Monastère" - Demande de garantie d'emprunt par l'OPDHLM à hauteur de 796800F-N° 93-41 : Restructuration du Foyer de Jeunes Travailleurs - Demande de garantie d'emprunt de l'OPDHLM à hauteur de 189456,50F-N° 93-67 : Construction de 40 logements et 20 garages rue Anatole France - Garantie d'un emprunt de 2500599,50F à la SAFC (Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté)-N° 93-68 : Réhabilitation de 60 logements rue Bizet - Garantie d'un montant d'emprunt de 2040000F à l'OPDHLM-N° 93-69 : Réhabilitation de 194 logements rue Blum - Garantie d'un montant d'emprunt de 2328000F à l'OPDHLM-N° 93-99 : Garantie d'un emprunt de la SEMES (Société d'Economie Mixte de l'Espérance)-N° 93-111 : Réhabilitation de 250 logements - Garantie d'un emprunt de la SAFC à hauteur de 200000F-N° 93-171 : Amélioration de 60 logements rue Parant - Garantie d'un prêt à contracter par l'OPDHLM-N° 93-172 : Télédistribution par câble - Garantie d'un emprunt à contracter par l'OPDHLM-N° 93-173 : Foyer de Travailleurs Migrants - Garantie d'un emprunt à contracter par l'OPDHLM-N° 93-174 : Immeuble rue Gaston Defferre - Garantie d'un emprunt à contracter par la SAFC-N° 93-175 : Immeuble rue du Barcot - Garantie d'un emprunt à contracter par la SAFC-N° 93-176 : Transfert de la garantie des prêts accordée à l'OPDHLM du Département à la Ville-N° 93-225 : Amélioration de 72 logements rue de la Paix - Garantie d'un emprunt à contracter par l'OPDHLM-N° 93-226 : Amélioration de 68 logements rue de la Paix - Garantie d'un emprunt à contracter par l'OPDHLM-N° 93-228 : Garantie d'un emprunt à accorder au Centre d'Amélioration du Logement (CAL) pour un prêt de 175000F-N° 93-284 : Construction de 12 logements et 5 garages avenue Jean Moulin - Emprunt à la SAFC à garantir
Cote
198W/98
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1993 : documents de séance-N° 93-5...
Résultat n°25

CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS (CDC) - Fonctionnement et relations avec la Ville : étude ("Ville de Belfort, Réunion de globalisation, 24 mai 1988"), rapport ("Fonds d'épargne et financement du logement social", 1992), protocole d'accord et avenants (Ville/CDC, 1994), convention de réaménagement de la dette (CDC/Ville, 1994), bilans ("Prêts d'insertion sociale...", 1992-1993 / "Prêts projet urbain", 1994), notification des taux d'imposition (1996), documentation, notes, document de séance-N° 94-104 : Renégociation de l'encours de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) - Convention à signer
Cote
254W/188
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS (CDC) - Fonctionnement...
Résultat n°26

PROGRAMME D'EMPRUNTS 1985 : fiche situation financière, tableaux, document de séance-N° 85-114 : Programme d'emprunts 1985 - Adoption
Cote
198W/101
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1985 : fiche situation financière,...
Résultat n°27

PROGRAMME D'EMPRUNTS 1989 : liste des établissements financiers, tableaux, documents de séance-N° 89-109 : Ouverture de crédit - Contrat de 10MF auprès du Crédit Agricole-N° 89-146 : Renégociation d'un emprunt de 13620000F sur Index PIBOR conclu en 1988 - Conclusion d'un nouveau contrat avec le Crédit Local de France-N° 89-185 : Renégociation d'un emprunt de 10000000F sur Index TAM conclu en 1988 - Conclusion d'un nouveau contrat avec le Crédit Local de France
Cote
198W/105
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1989 : liste des établissements...
Résultat n°28

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : statuts, procès-verbaux assemblées générales et réunions du bureau, tableaux de bord, correspondance relative à la vente des actions, documentation.
Cote
257W/14
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : statuts, procès-verbaux...
Résultat n°29

CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement et principalement fusion avec Crédit immobilier de Franche-Comté : comptes rendus de assemblées générales, statuts, comptes rendus de conseil syndical, projet de fusion
Cote
285W/4
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement...
Résultat n°30

GARANTIE D'EMPRUNTS 1989 : délibérations (N° 89-81 : Garantie d'un emprunt contracté par la SAMIBEL pour le financement des commerces de la ZAC Gérard en vue de leur location / N° 89-182 : OPDHLM 90 - Garantie d'emprunt), documents de séance-N° 89-20 : ASMB Section Boules et Pétanques - Emprunt de 160000F - Garantie de la Ville-N° 89-21 : ASMB Section Escrime - Emprunt de 40000F - Garantie de la Ville
Cote
198W/94
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1989 : délibérations (N° 89-81...
Résultat n°31

ETABLISSEMENTS BANCAIRES ET FINANCIERS -Cabinet CLERET (1988) : avenant n° 1 à la convention du 6 juillet 1981, correspondance, fiches financières.Crédit Communal de France (CCF) (1988) : correspondance.ECOFISE (1989) : articles de presse, notes.CSF-CRESERFI (1989) : documentation.Crédit Lyonnais (1989-1991) : relevé des écritures, correspondance.Société Générale (1990) : notes.Société Anonyme de Crédit Immobilier (SACI) (1992) : notes.Crédit National (1992) : documentation, correspondance.Banque Populaire (1992) : documentation.CIC CIAL Banque (1995) : documentation, correspondance.DG Bank (1995) : correspondance.Crédit Mutuel (1996) : notes.Comité Local des Banques (1996) : correspondance.Crédit Foncier de France (1996-1997) : rapport ("Création d'une commission d'enquête sur les responsabilités des autorités de tutelle...", Assemblée Nationale, 1996), communiqué, articles de presse, correspondance
Cote
254W/185
 Date
1988-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ETABLISSEMENTS BANCAIRES ET FINANCIERS -Cabinet CLERET...
Résultat n°32

PROGRAMME D'EMPRUNTS 1986 : documents de séance-N° 86-118 : Programme d'emprunts 1986 - Adoption-N° 86-207 : Remboursement anticipé d'un emprunt de 8000000F (1981) auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL)
Cote
198W/102
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1986 : documents de séance-N°...
Résultat n°33

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale
Cote
257W/2
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...
Résultat n°34

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement : tableaux de bord, dossiers "administrateur" des CA, dossier préparatoire de l'AG du 6 mai 1999, documents remis à la séance du Conseil syndical, évolution de la filiale financière et démission du président
Cote
271W/1
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement...
Résultat n°35

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux conseil d'administration
Cote
258W/1
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...
Résultat n°36

GARANTIE D'EMPRUNTS 1990 : documents de séance-N° 90-26 : Association "Agir Ensemble pour Notre Santé" - Garantie d'emprunt-N° 90-66 : Association "Agir Ensemble pour Notre Santé" - Garantie d'emprunt - Modifications-N° 90-114 : Garanties d'emprunts à l'OPDHLM pour diverses opérations d'investissement-N° 90-152 : OPDHLM - Garanties d'emprunts portant sur diverses opérations d'investissement-N° 90-212 : OPDHLM - Garanties d'emprunts portant sur diverses opérations d'investissement
Cote
198W/95
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1990 : documents de séance-N° 90-26...
Résultat n°37

GARANTIE D'EMPRUNTS 1983 : documents de séance-N° 2.01 : Modifications de la durée de la garantie communale accordée pour l'emprunt contracté par le Centre Hospitalier-N° 2.05 : Centre Hospitalier - Emprunt de 2028000F - Garantie de la Ville
Cote
198W/88
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1983 : documents de séance-N° 2.01...
Résultat n°38

PROGRAMME D'EMPRUNTS 1987 : document de séance-N° 87-157 : Aménagement partiel de la dette communale - Remboursement anticipé des prêts de 2500000F et 2000000F consentis par la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL) à la Ville de Belfort en 1980 et 1982
Cote
198W/103
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1987 : document de séance-N° 87-157...
Résultat n°39

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : tableaux de bord
Cote
258W/3
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : tableaux de bord
Résultat n°40

PROGRAMME D'EMPRUNTS 1991 : délibération (N° 90-113 : Gare de Belfort - Création d'un accès direct au quai n° 2 - Plan de financement), documents de séance-N° 91-139 : Emprunt de 30000000F - Conclusion d'une convention avec le Crédit Local de France (CLF)-N° 91-201 : Annuités de la dette - Atténuation de l'échéance du mois de mai - Convention avec le CLF - Avenants aux contrats de prêts du CLF, de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) et de la Caisse d'Epargne
Cote
198W/107
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

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