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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Z/94
Date
1792-1793
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Deux assignats de cinq livres et quinze sols.
Résultat n°2
Cote
198W/88
Date
1983
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1983 : documents de séance-N° 2.01...
Résultat n°3
Cote
254W/187
Date
1984-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • CREDIT COOPERATIF - Fonctionnement et relations avec...
Résultat n°4
Cote
198W/89
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1984 : documents de séance-N° 84-28...
Résultat n°5
Cote
198W/100
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1984 : fiche situation financière,...
Résultat n°6
Cote
198W/90
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1985 : documents de séance-N° 85-202...
Résultat n°7
Cote
198W/101
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1985 : fiche situation financière,...
Résultat n°8
Cote
254W/189
Date
1986-1993
Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l')
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As...
Résultat n°9
Cote
198W/91
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1986 : documents de séance-N° 86-64...
Résultat n°10
Cote
198W/102
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1986 : documents de séance-N°...
Résultat n°11
Cote
254W/238
Date
1987-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER (SACI) - Assemblées...
Résultat n°12
Cote
198W/103
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1987 : document de séance-N° 87-157...
Résultat n°13
Cote
198W/92
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1987 : documents de séance-N° 87-34...
Résultat n°14
Cote
198W/104
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1988 : arrêté du Maire, contrat,...
Résultat n°15
Cote
198W/93
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1988 : correspondance (garanties...
Résultat n°16
Cote
254W/188
Date
1988-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS (CDC) - Fonctionnement...
Résultat n°17
Cote
254W/185
Date
1988-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • ETABLISSEMENTS BANCAIRES ET FINANCIERS -Cabinet CLERET...
Résultat n°18
Cote
254W/186
Date
1989-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • CREDIT LOCAL DE FRANCE (CLF) - Fonctionnement et relations...
Résultat n°19
Cote
198W/105
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1989 : liste des établissements...
Résultat n°20
Cote
198W/94
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1989 : délibérations (N° 89-81...