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43 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PROGRAMME D'EMPRUNTS 1992 : rapport, circulaire ministérielle (contrats de couverture du risque...), document de séance-N° 92-5 : Ouverture de lignes de crédit auprès du Crédit Agricole et du Crédit Local de France - Conventions
Cote
198W/108
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1992 : rapport, circulaire ministérielle...
Résultat n°2

CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement et principalement fusion avec Crédit immobilier de Franche-Comté : comptes rendus de conseils d'administration et assemblées générales, statuts, protocole de fusion, comptes rendus de réunions, courriers
Cote
285W/2
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES - Taxe professionnelle ; Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit Municipal : documents de séance
Cote
13WCAB/247
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES...
Résultat n°4

GARANTIE D'EMPRUNTS 1991 : délibération (N° 90-213 : ZAC Bougenel - Construction de 100 logements étudiants - Garantie d'emprunts), notes, fiches financières, documents de séance-N° 91-45 : OPDHLM - Garantie d'emprunt portant sur une opération d'investissement-N° 91-75 : OPDHLM - Garanties d'emprunts portant sur diverses opérations d'investissement-N° 91-115 : Réhabilitation d'un immeuble de 70 logements par la Société Nationale Immobilière - Garantie d'emprunt
Cote
198W/96
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1991 : délibération (N° 90-213...
Résultat n°5

PROGRAMME D'EMPRUNTS 1993 : document de séance-N° 93-7 : Ligne de crédit de trésorerie auprès du Crédit Local de France (CLF) - Avenant n° 1 à la convention du 21 février 1992
Cote
198W/109
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1993 : document de séance-N° 93-7...
Résultat n°6

CREDIT LOCAL DE FRANCE (CLF) - Fonctionnement et relations avec la Ville : études ("Ville de Belfort, Etat de la dette", 1989, 1990 / "Analyse financière CA 1996, CA 1997, Belfort", 1998), convention d'ouverture de crédit (CLF/Ville, 1994), comptes rendus ("Rencontres financières des décideurs locaux", 1992-1996 / Club Grands Entrepreneurs de Franche-Comté, 1996), rapport ("La gestion de la dette de Belfort", 1999), rapport annuel (1990), graphiques ("Equipements et services des communes françaises, Belfort", 1998), plaquette ("Groupe DEXIA", 1996-1998), notes, documents de séance-N° 94-8 : Crédits de trésorerie - Avenant à la convention avec le Crédit Local de France-N° 94-131 : Ouverture de crédit de 19 000 000F - Convention avec le Crédit Local de France
Cote
254W/186
 Date
1989-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CREDIT LOCAL DE FRANCE (CLF) - Fonctionnement et relations...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-64 : Musées - Exposition Hans Hartung - Demandes de subvention et conclusion d'une convention de parrainage avec BNP PARIBAS.
Cote
314W/66
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°8

CREDIT COOPERATIF - Fonctionnement et relations avec la Ville : convention de conseil en gestion de la dette (Ville/Crédit Coopératif, 1993), convention (Association pour la Gestion Inter-Associative-AGIA/Caisse Centrale de Crédit Coopératif), règlement (AGIA), statuts (AGIA), contrat de prêt (1988), rapport ("Diagnostic de la dette de la Ville de Belfort", 1992), communiqué (1984), rapport d'activités (1991), dossier de presse (1991), document de séance -N° 92-229 : Gestion de la dette - Opérations de couverture des risques de taux - Mission de conseil à confier au Crédit Coopératif
Cote
254W/187
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CREDIT COOPERATIF - Fonctionnement et relations avec...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 15/3.03 : Direction des Finances - Convention "Crédit Long Terme Multi Index" passée avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Franche-Comté - Avenant n° 1.
Cote
15WCAB/267
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°10

CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As de Carreau ; Fonctionnement et relations avec la Ville : rapport ("Remboursement des prêts consentis aux fonctionnaires...", Sénat, 1991-1992), fiches financières, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 87-129 : Vente au Crédit municipal de l'ancien garage METTEY acte notarié (Ville/Crédit municipal, 14 avril 1988)-N° 88-54 : Taxe professionnelle - Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit municipal N° 86-186 : Ouverture à Belfort d'une Agence du Crédit municipal de Dijon
Cote
254W/189
 Date
1986-1993
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As...
Résultat n°11

PROGRAMME D'EMPRUNTS 1988 : arrêté du Maire, contrat, fiche situation financière, tableaux, documents de séance-N° 88-80 : Ouverture de crédit - Emprunt de 10MF au titre d'ouverture de crédit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations-N° 88-149 : Renégociation de la dette communale-N° 88-176 : Centre de Loisirs Associé à l'Ecole (CLAE) des Glacis - Prêt de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Avanant au contrat
Cote
198W/104
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1988 : arrêté du Maire, contrat,...
Résultat n°12

GARANTIE D'EMPRUNTS 1985 : documents de séance-N° 85-202 : SAMIBEL (Société anonyme immobilière d'économie mixte de Belfort) - Prêt GIC (Groupement Interprofessionnel pour la Construction) de 15000000F - Garantie de la Commune-N° 85-204(1 à 3) : Centre Hospitalier de Belfort - Réalisation de trois emprunts, CE (Caisse d'Epargne) : 2200000F ; CAECL (Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales) : 800000F, 882000F-N° 85-218(1 à 3) : Réalisation d'un LEP Industriel dans la ZAC des Montants - Garantie des emprunts-N° 85-240 : Centre Hospitalier - Garantie d'un emprunt de 1800000F
Cote
198W/90
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1985 : documents de séance-N° 85-202...
Résultat n°13

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et des réunions du Bureau, tableaux de bord
Cote
258W/2
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...
Résultat n°14

Deux assignats de cinq livres et quinze sols.
Cote
1Z/94
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Deux assignats de cinq livres et quinze sols.
Résultat n°15

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement : PV conseils d'administration et assemblées générales
Cote
285W/8
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-43 : Motion - Restructuration du réseau de la Banque de France.
Cote
314W/44
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°17

GARANTIE D'EMPRUNTS 1988 : correspondance (garanties non accordées), document de séance-N° 88-121 : Société Anonyme Immobilière - Grand Hôtel du Lion
Cote
198W/93
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1988 : correspondance (garanties...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-95 : Contrat "Crédit Long Terme Multi Index" passé avec CALYON (ex-Crédit Agricole Indosuez) - Avenant n° 1.
Cote
314W/379
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°19

GARANTIE D'EMPRUNTS 1984 : documents de séance-N° 84-28 à 84-38 : Emprunts contractés par le Centre Hospitalier - Garantie de la Ville (Financement 3ème tranche de travaux) - Délibérations du 29 février 1984-N° 84-125(1 à 12) : Centre Hospitalier - Emprunts - Garantie de la Ville - Délibérations du 4 juin 1984-N° 84-197 : Constitution d'un fonds de roulement pour le CDAC [Centre de Développement et d'Animation Concertée]
Cote
198W/89
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • GARANTIE D'EMPRUNTS 1984 : documents de séance-N° 84-28...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 21/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion à la convention de partenariat signée entre la Ville de Belfort et le Crédit Social des Fonctionnaires.
Cote
15WCAB/166
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...