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43 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Deux assignats de cinq livres et quinze sols.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Z/94

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Deux assignats de cinq livres et quinze sols.

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    GARANTIE D'EMPRUNTS 1983 : documents de séance-N° 2.01 : Modifications de la durée de la garantie communale accordée pour l'emprunt contracté par le Centre Hospitalier-N° 2.05 : Centre Hospitalier - Emprunt de 2028000F - Garantie de la Ville

    Date

    1983

    Cote

    198W/88

    • Contexte : 198W

    • GARANTIE D'EMPRUNTS 1983 : documents de séance-N° 2.01...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    CREDIT COOPERATIF - Fonctionnement et relations avec la Ville : convention de conseil en gestion de la dette (Ville/Crédit Coopératif, 1993), convention (Association pour la Gestion Inter-Associative-AGIA/Caisse Centrale de Crédit Coopératif), règlement (AGIA), statuts (AGIA), contrat de prêt (1988), rapport ("Diagnostic de la dette de la Ville de Belfort", 1992), communiqué (1984), rapport d'activités (1991), dossier de presse (1991), document de séance -N° 92-229 : Gestion de la dette - Opérations de couverture des risques de taux - Mission de conseil à confier au Crédit Coopératif

    Date

    1984-1993

    Cote

    254W/187

    • Contexte : 254W

    • CREDIT COOPERATIF - Fonctionnement et relations avec...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    GARANTIE D'EMPRUNTS 1984 : documents de séance-N° 84-28 à 84-38 : Emprunts contractés par le Centre Hospitalier - Garantie de la Ville (Financement 3ème tranche de travaux) - Délibérations du 29 février 1984-N° 84-125(1 à 12) : Centre Hospitalier - Emprunts - Garantie de la Ville - Délibérations du 4 juin 1984-N° 84-197 : Constitution d'un fonds de roulement pour le CDAC [Centre de Développement et d'Animation Concertée]

    Date

    1984

    Cote

    198W/89

    • Contexte : 198W

    • GARANTIE D'EMPRUNTS 1984 : documents de séance-N° 84-28...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    PROGRAMME D'EMPRUNTS 1984 : fiche situation financière, circulaire préfectorale, procès-verbal de réunion, tableaux, documentation, documents de séance-N° 84-102 : Programme d'équipement 1984 - Financement - Emprunt de 8000000F auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL)-N° 84-108(1 à 4) : Programme d'emprunts 1984 - Délibérations du 4 juin 1984-N° 84-133 : Prêts de la Caisse des Dépôts et Consignations à taux révisable-N° 84-179 : Rénovation de l'Abattoir - Prêt de 1000000F du Crédit Agricole Mutuel

    Date

    1984

    Cote

    198W/100

    • Contexte : 198W

    • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1984 : fiche situation financière,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    GARANTIE D'EMPRUNTS 1985 : documents de séance-N° 85-202 : SAMIBEL (Société anonyme immobilière d'économie mixte de Belfort) - Prêt GIC (Groupement Interprofessionnel pour la Construction) de 15000000F - Garantie de la Commune-N° 85-204(1 à 3) : Centre Hospitalier de Belfort - Réalisation de trois emprunts, CE (Caisse d'Epargne) : 2200000F ; CAECL (Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales) : 800000F, 882000F-N° 85-218(1 à 3) : Réalisation d'un LEP Industriel dans la ZAC des Montants - Garantie des emprunts-N° 85-240 : Centre Hospitalier - Garantie d'un emprunt de 1800000F

    Date

    1985

    Cote

    198W/90

    • Contexte : 198W

    • GARANTIE D'EMPRUNTS 1985 : documents de séance-N° 85-202...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    PROGRAMME D'EMPRUNTS 1985 : fiche situation financière, tableaux, document de séance-N° 85-114 : Programme d'emprunts 1985 - Adoption

    Date

    1985

    Cote

    198W/101

    • Contexte : 198W

    • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1985 : fiche situation financière,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As de Carreau ; Fonctionnement et relations avec la Ville : rapport ("Remboursement des prêts consentis aux fonctionnaires...", Sénat, 1991-1992), fiches financières, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 87-129 : Vente au Crédit municipal de l'ancien garage METTEY acte notarié (Ville/Crédit municipal, 14 avril 1988)-N° 88-54 : Taxe professionnelle - Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit municipal N° 86-186 : Ouverture à Belfort d'une Agence du Crédit municipal de Dijon

    Date

    1986-1993

    Cote

    254W/189

    • Contexte : 254W

    • CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    GARANTIE D'EMPRUNTS 1986 : documents de séance-N° 86-64 : Réalisation d'un LEP Industriel dans la ZAC des Montants - Garantie des emprunts-N° 86-119 : Centre Hospitalier de Belfort - Réalisation de trois emprunts - Garantie de la Commune-N° 86-220 : Centre Hospitalier de Belfort - Réalisation d'un emprunt de 2000000F - Garantie de la Ville-N° 86-278 : Garantie d'un emprunt contracté par le CAC (Centre d'Action Culturelle) auprès de la BFCM (Banque Fédérative du Crédit Mutuel)

    Date

    1986

    Cote

    198W/91

    • Contexte : 198W

    • GARANTIE D'EMPRUNTS 1986 : documents de séance-N° 86-64...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    PROGRAMME D'EMPRUNTS 1986 : documents de séance-N° 86-118 : Programme d'emprunts 1986 - Adoption-N° 86-207 : Remboursement anticipé d'un emprunt de 8000000F (1981) auprès de la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL)

    Date

    1986

    Cote

    198W/102

    • Contexte : 198W

    • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1986 : documents de séance-N°...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER (SACI) - Assemblées Générales du SACI (1987-1993) : procès-verbaux, statuts, convention, bilans, liste des actionnaires.Gestion du SACI et fusion des deux SACI (Crédit Immobilier du Territoire de Belfort-CITB et Crédit Immobilier de Franche-Comté-CIFC) (1990-1993) : projet ("Mise place d'un projet national des Sociétés de Crédit Immobilier de France", 1990), rapports ("Audit des logements et lotissements en stock et estimation des valeurs de gages retenues sur les clients douteux", MPC, 1990 / "Analyse prévisionnelle de l'exploitation sur 20 ans, Situation financière", HLM, 1991 / "Vote de la loi sur les sociétés de crédits immobiliers", CIF, 1991), comptes rendus ("Avenir de la Société Anonyme de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort-CITB", Ville, 1991 / "Proposition de projet d'entreprise dans la perspective d'un rapprochement CIFC-CITB"), contrat de prêt (CIFC/CITB, 1993), protocole d'accord ("Fusion CITB/CIFC", 1992), fiches financières, tableaux, notes.Cession d'actions du Département dans le CIFC au profit des communes (1994) : délibérations (Communes de Valdoie, Châtenois-les-Forges, Giromagny), notes, document de séance-N° 94-164 : Participation au Crédit Immobilier de Franche-Comté (CIFC)

    Date

    1987-1994

    Cote

    254W/238

    • Contexte : 254W

    • SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER (SACI) - Assemblées...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    PROGRAMME D'EMPRUNTS 1987 : document de séance-N° 87-157 : Aménagement partiel de la dette communale - Remboursement anticipé des prêts de 2500000F et 2000000F consentis par la Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales (CAECL) à la Ville de Belfort en 1980 et 1982

    Date

    1987

    Cote

    198W/103

    • Contexte : 198W

    • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1987 : document de séance-N° 87-157...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    GARANTIE D'EMPRUNTS 1987 : documents de séance-N° 87-34 : Centre Hospitalier de Belfort - Réalisation de trois emprunts - Garantir de la Ville-N° 87-67 : Centre Hospitalier de Belfort - Réalisation d'un emprunt de 1500000F - Garantie de la Ville-N° 87-102 : Emprunt contracté par l'Association "Partage-Maison des Chômeurs" - Garantie de la Ville-N° 87-134 : Financement du Lycée Professionnel Expérimental de Bavilliers - Garantie d'emprunt et remboursement d'annuités d'emprunt contracté par la Commune de Bavilliers-N° 87-155 : Constitution d'un fonds de roulement pour l'association le Théâtre de l'Oeuf - Garantie d'emprunt [Retiré de l'ordre du jour]-N° 87-159 : Centre Hospitalier de Belfort - Réalisation d'un emprunt de 6000000F - Garantie de la Ville-N° 87-217 : Emprunt contracté par le Comité de Gestion des Foyers de Jeunes Travailleurs de Belfort-N° 87-221 : Garantie d'un emprunt de 400000F contracté par le Comité des Oeuvres Sociales (COS)

    Date

    1987

    Cote

    198W/92

    • Contexte : 198W

    • GARANTIE D'EMPRUNTS 1987 : documents de séance-N° 87-34...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    PROGRAMME D'EMPRUNTS 1988 : arrêté du Maire, contrat, fiche situation financière, tableaux, documents de séance-N° 88-80 : Ouverture de crédit - Emprunt de 10MF au titre d'ouverture de crédit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations-N° 88-149 : Renégociation de la dette communale-N° 88-176 : Centre de Loisirs Associé à l'Ecole (CLAE) des Glacis - Prêt de la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) - Avanant au contrat

    Date

    1988

    Cote

    198W/104

    • Contexte : 198W

    • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1988 : arrêté du Maire, contrat,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    GARANTIE D'EMPRUNTS 1988 : correspondance (garanties non accordées), document de séance-N° 88-121 : Société Anonyme Immobilière - Grand Hôtel du Lion

    Date

    1988

    Cote

    198W/93

    • Contexte : 198W

    • GARANTIE D'EMPRUNTS 1988 : correspondance (garanties...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS (CDC) - Fonctionnement et relations avec la Ville : étude ("Ville de Belfort, Réunion de globalisation, 24 mai 1988"), rapport ("Fonds d'épargne et financement du logement social", 1992), protocole d'accord et avenants (Ville/CDC, 1994), convention de réaménagement de la dette (CDC/Ville, 1994), bilans ("Prêts d'insertion sociale...", 1992-1993 / "Prêts projet urbain", 1994), notification des taux d'imposition (1996), documentation, notes, document de séance-N° 94-104 : Renégociation de l'encours de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) - Convention à signer

    Date

    1988-1998

    Cote

    254W/188

    • Contexte : 254W

    • CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS (CDC) - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    ETABLISSEMENTS BANCAIRES ET FINANCIERS -Cabinet CLERET (1988) : avenant n° 1 à la convention du 6 juillet 1981, correspondance, fiches financières.Crédit Communal de France (CCF) (1988) : correspondance.ECOFISE (1989) : articles de presse, notes.CSF-CRESERFI (1989) : documentation.Crédit Lyonnais (1989-1991) : relevé des écritures, correspondance.Société Générale (1990) : notes.Société Anonyme de Crédit Immobilier (SACI) (1992) : notes.Crédit National (1992) : documentation, correspondance.Banque Populaire (1992) : documentation.CIC CIAL Banque (1995) : documentation, correspondance.DG Bank (1995) : correspondance.Crédit Mutuel (1996) : notes.Comité Local des Banques (1996) : correspondance.Crédit Foncier de France (1996-1997) : rapport ("Création d'une commission d'enquête sur les responsabilités des autorités de tutelle...", Assemblée Nationale, 1996), communiqué, articles de presse, correspondance

    Date

    1988-1997

    Cote

    254W/185

    • Contexte : 254W

    • ETABLISSEMENTS BANCAIRES ET FINANCIERS -Cabinet CLERET...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    CREDIT LOCAL DE FRANCE (CLF) - Fonctionnement et relations avec la Ville : études ("Ville de Belfort, Etat de la dette", 1989, 1990 / "Analyse financière CA 1996, CA 1997, Belfort", 1998), convention d'ouverture de crédit (CLF/Ville, 1994), comptes rendus ("Rencontres financières des décideurs locaux", 1992-1996 / Club Grands Entrepreneurs de Franche-Comté, 1996), rapport ("La gestion de la dette de Belfort", 1999), rapport annuel (1990), graphiques ("Equipements et services des communes françaises, Belfort", 1998), plaquette ("Groupe DEXIA", 1996-1998), notes, documents de séance-N° 94-8 : Crédits de trésorerie - Avenant à la convention avec le Crédit Local de France-N° 94-131 : Ouverture de crédit de 19 000 000F - Convention avec le Crédit Local de France

    Date

    1989-1999

    Cote

    254W/186

    • Contexte : 254W

    • CREDIT LOCAL DE FRANCE (CLF) - Fonctionnement et relations...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    PROGRAMME D'EMPRUNTS 1989 : liste des établissements financiers, tableaux, documents de séance-N° 89-109 : Ouverture de crédit - Contrat de 10MF auprès du Crédit Agricole-N° 89-146 : Renégociation d'un emprunt de 13620000F sur Index PIBOR conclu en 1988 - Conclusion d'un nouveau contrat avec le Crédit Local de France-N° 89-185 : Renégociation d'un emprunt de 10000000F sur Index TAM conclu en 1988 - Conclusion d'un nouveau contrat avec le Crédit Local de France

    Date

    1989

    Cote

    198W/105

    • Contexte : 198W

    • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1989 : liste des établissements...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    GARANTIE D'EMPRUNTS 1989 : délibérations (N° 89-81 : Garantie d'un emprunt contracté par la SAMIBEL pour le financement des commerces de la ZAC Gérard en vue de leur location / N° 89-182 : OPDHLM 90 - Garantie d'emprunt), documents de séance-N° 89-20 : ASMB Section Boules et Pétanques - Emprunt de 160000F - Garantie de la Ville-N° 89-21 : ASMB Section Escrime - Emprunt de 40000F - Garantie de la Ville

    Date

    1989

    Cote

    198W/94

    • Contexte : 198W

    • GARANTIE D'EMPRUNTS 1989 : délibérations (N° 89-81...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)