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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Deux assignats de cinq livres et quinze sols.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Z/94

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Deux assignats de cinq livres et quinze sols.

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 15/3.03 : Direction des Finances - Convention "Crédit Long Terme Multi Index" passée avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Franche-Comté - Avenant n° 1.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/267

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 21/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion à la convention de partenariat signée entre la Ville de Belfort et le Crédit Social des Fonctionnaires.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/166

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES - Taxe professionnelle ; Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit Municipal : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/247

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-95 : Contrat "Crédit Long Terme Multi Index" passé avec CALYON (ex-Crédit Agricole Indosuez) - Avenant n° 1.

    Date

    2004

    Cote

    314W/379

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-64 : Musées - Exposition Hans Hartung - Demandes de subvention et conclusion d'une convention de parrainage avec BNP PARIBAS.

    Date

    2003

    Cote

    314W/66

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-43 : Motion - Restructuration du réseau de la Banque de France.

    Date

    2003

    Cote

    314W/44

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement : PV conseils d'administration et assemblées générales

    Date

    1993-1995

    Cote

    285W/8

    • Contexte : 285W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : tableaux de bord

    Date

    1997

    Cote

    258W/3

    • Contexte : 258W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : tableaux de bord

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et des réunions du Bureau, tableaux de bord

    Date

    1995-1996

    Cote

    258W/2

    • Contexte : 258W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux conseil d'administration

    Date

    1997

    Cote

    258W/1

    • Contexte : 258W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : statuts, procès-verbaux assemblées générales et réunions du bureau, tableaux de bord, correspondance relative à la vente des actions, documentation.

    Date

    1995-1998

    Cote

    257W/14

    • Contexte : 257W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : statuts, procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale

    Date

    1997-1998

    Cote

    257W/2

    • Contexte : 257W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20