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43 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Deux assignats de cinq livres et quinze sols.
Cote
1Z/94
 Date
1792-1793
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Deux assignats de cinq livres et quinze sols.
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 15/3.03 : Direction des Finances - Convention "Crédit Long Terme Multi Index" passée avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Franche-Comté - Avenant n° 1.
Cote
15WCAB/267
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 21/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion à la convention de partenariat signée entre la Ville de Belfort et le Crédit Social des Fonctionnaires.
Cote
15WCAB/166
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES - Taxe professionnelle ; Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit Municipal : documents de séance
Cote
13WCAB/247
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES...
Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-95 : Contrat "Crédit Long Terme Multi Index" passé avec CALYON (ex-Crédit Agricole Indosuez) - Avenant n° 1.
Cote
314W/379
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-64 : Musées - Exposition Hans Hartung - Demandes de subvention et conclusion d'une convention de parrainage avec BNP PARIBAS.
Cote
314W/66
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-43 : Motion - Restructuration du réseau de la Banque de France.
Cote
314W/44
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°8

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement : PV conseils d'administration et assemblées générales
Cote
285W/8
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement...
Résultat n°9

CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement et principalement fusion avec Crédit immobilier de Franche-Comté : comptes rendus de assemblées générales, statuts, comptes rendus de conseil syndical, projet de fusion
Cote
285W/4
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement...
Résultat n°10

CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement et principalement fusion avec Crédit immobilier de Franche-Comté : comptes rendus de conseils d'administration et assemblées générales, statuts, protocole de fusion, comptes rendus de réunions, courriers
Cote
285W/2
 Date
1991-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 285W

  • CREDIT IMMOBILIER DU TERRITOIRE DE BELFORT, fonctionnement...
Résultat n°11

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement : tableaux de bord, dossiers "administrateur" des CA, dossier préparatoire de l'AG du 6 mai 1999, documents remis à la séance du Conseil syndical, évolution de la filiale financière et démission du président
Cote
271W/1
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement...
Résultat n°12

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : tableaux de bord
Cote
258W/3
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : tableaux de bord
Résultat n°13

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et des réunions du Bureau, tableaux de bord
Cote
258W/2
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...
Résultat n°14

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux conseil d'administration
Cote
258W/1
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 258W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...
Résultat n°15

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : statuts, procès-verbaux assemblées générales et réunions du bureau, tableaux de bord, correspondance relative à la vente des actions, documentation.
Cote
257W/14
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : statuts, procès-verbaux...
Résultat n°16

CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale
Cote
257W/2
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...
Résultat n°17

SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER (SACI) - Assemblées Générales du SACI (1987-1993) : procès-verbaux, statuts, convention, bilans, liste des actionnaires.Gestion du SACI et fusion des deux SACI (Crédit Immobilier du Territoire de Belfort-CITB et Crédit Immobilier de Franche-Comté-CIFC) (1990-1993) : projet ("Mise place d'un projet national des Sociétés de Crédit Immobilier de France", 1990), rapports ("Audit des logements et lotissements en stock et estimation des valeurs de gages retenues sur les clients douteux", MPC, 1990 / "Analyse prévisionnelle de l'exploitation sur 20 ans, Situation financière", HLM, 1991 / "Vote de la loi sur les sociétés de crédits immobiliers", CIF, 1991), comptes rendus ("Avenir de la Société Anonyme de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort-CITB", Ville, 1991 / "Proposition de projet d'entreprise dans la perspective d'un rapprochement CIFC-CITB"), contrat de prêt (CIFC/CITB, 1993), protocole d'accord ("Fusion CITB/CIFC", 1992), fiches financières, tableaux, notes.Cession d'actions du Département dans le CIFC au profit des communes (1994) : délibérations (Communes de Valdoie, Châtenois-les-Forges, Giromagny), notes, document de séance-N° 94-164 : Participation au Crédit Immobilier de Franche-Comté (CIFC)
Cote
254W/238
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • SOCIETE ANONYME DE CREDIT IMMOBILIER (SACI) - Assemblées...
Résultat n°18

CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As de Carreau ; Fonctionnement et relations avec la Ville : rapport ("Remboursement des prêts consentis aux fonctionnaires...", Sénat, 1991-1992), fiches financières, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 87-129 : Vente au Crédit municipal de l'ancien garage METTEY acte notarié (Ville/Crédit municipal, 14 avril 1988)-N° 88-54 : Taxe professionnelle - Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit municipal N° 86-186 : Ouverture à Belfort d'une Agence du Crédit municipal de Dijon
Cote
254W/189
 Date
1986-1993
 Lieu
AS DE CARREAU (Rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CREDIT MUNICIPAL - Implantation à Belfort rue l'As...
Résultat n°19

CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS (CDC) - Fonctionnement et relations avec la Ville : étude ("Ville de Belfort, Réunion de globalisation, 24 mai 1988"), rapport ("Fonds d'épargne et financement du logement social", 1992), protocole d'accord et avenants (Ville/CDC, 1994), convention de réaménagement de la dette (CDC/Ville, 1994), bilans ("Prêts d'insertion sociale...", 1992-1993 / "Prêts projet urbain", 1994), notification des taux d'imposition (1996), documentation, notes, document de séance-N° 94-104 : Renégociation de l'encours de la dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (CDC) - Convention à signer
Cote
254W/188
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CAISSE DES DEPÔTS ET CONSIGNATIONS (CDC) - Fonctionnement...
Résultat n°20

CREDIT COOPERATIF - Fonctionnement et relations avec la Ville : convention de conseil en gestion de la dette (Ville/Crédit Coopératif, 1993), convention (Association pour la Gestion Inter-Associative-AGIA/Caisse Centrale de Crédit Coopératif), règlement (AGIA), statuts (AGIA), contrat de prêt (1988), rapport ("Diagnostic de la dette de la Ville de Belfort", 1992), communiqué (1984), rapport d'activités (1991), dossier de presse (1991), document de séance -N° 92-229 : Gestion de la dette - Opérations de couverture des risques de taux - Mission de conseil à confier au Crédit Coopératif
Cote
254W/187
 Date
1984-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CREDIT COOPERATIF - Fonctionnement et relations avec...