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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Deux assignats de cinq livres et quinze sols.

    Date

    1792-1793

    Cote

    1Z/94

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Deux assignats de cinq livres et quinze sols.

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 15/3.03 : Direction des Finances - Convention "Crédit Long Terme Multi Index" passée avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de Franche-Comté - Avenant n° 1.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/267

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 21/4.02 : Direction des Ressources Humaines - Adhésion à la convention de partenariat signée entre la Ville de Belfort et le Crédit Social des Fonctionnaires.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/166

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES - Taxe professionnelle ; Exonération accordée à l'Agence de Belfort du Crédit Municipal : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/247

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.05,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-95 : Contrat "Crédit Long Terme Multi Index" passé avec CALYON (ex-Crédit Agricole Indosuez) - Avenant n° 1.

    Date

    2004

    Cote

    314W/379

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-64 : Musées - Exposition Hans Hartung - Demandes de subvention et conclusion d'une convention de parrainage avec BNP PARIBAS.

    Date

    2003

    Cote

    314W/66

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-43 : Motion - Restructuration du réseau de la Banque de France.

    Date

    2003

    Cote

    314W/44

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement : PV conseils d'administration et assemblées générales

    Date

    1993-1995

    Cote

    285W/8

    • Contexte : 285W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE, fonctionnement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : tableaux de bord

    Date

    1997

    Cote

    258W/3

    • Contexte : 258W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : tableaux de bord

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et des réunions du Bureau, tableaux de bord

    Date

    1995-1996

    Cote

    258W/2

    • Contexte : 258W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux conseil d'administration

    Date

    1997

    Cote

    258W/1

    • Contexte : 258W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : statuts, procès-verbaux assemblées générales et réunions du bureau, tableaux de bord, correspondance relative à la vente des actions, documentation.

    Date

    1995-1998

    Cote

    257W/14

    • Contexte : 257W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : statuts, procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux du conseil d'administration et de l'assemblée générale

    Date

    1997-1998

    Cote

    257W/2

    • Contexte : 257W

    • CREDIT IMMOBILIER DE FRANCHE-COMTE : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    PROGRAMME D'EMPRUNTS 1993 : document de séance-N° 93-7 : Ligne de crédit de trésorerie auprès du Crédit Local de France (CLF) - Avenant n° 1 à la convention du 21 février 1992

    Date

    1993

    Cote

    198W/109

    • Contexte : 198W

    • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1993 : document de séance-N° 93-7...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    PROGRAMME D'EMPRUNTS 1992 : rapport, circulaire ministérielle (contrats de couverture du risque...), document de séance-N° 92-5 : Ouverture de lignes de crédit auprès du Crédit Agricole et du Crédit Local de France - Conventions

    Date

    1992

    Cote

    198W/108

    • Contexte : 198W

    • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1992 : rapport, circulaire ministérielle...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    PROGRAMME D'EMPRUNTS 1985 : fiche situation financière, tableaux, document de séance-N° 85-114 : Programme d'emprunts 1985 - Adoption

    Date

    1985

    Cote

    198W/101

    • Contexte : 198W

    • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1985 : fiche situation financière,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    GARANTIE D'EMPRUNTS 1993 : documents de séance-N° 93-5 : Construction de 50 logements au Champ de Mars - Demande de garantie d'emprunt présentée par l'OPDHLM-N° 93-6 : Acquisition-amélioration de 9 logements - Demande de garantie d'emprunt présentée par l'OPDHLM-N° 93-39 : Amélioration de 40 logements rue Paul Eluard - Demande de garantie d'emprunt par l'OPDHLM à hauteur de 1351749F-N° 93-40 : Réhabilitation du "Monastère" - Demande de garantie d'emprunt par l'OPDHLM à hauteur de 796800F-N° 93-41 : Restructuration du Foyer de Jeunes Travailleurs - Demande de garantie d'emprunt de l'OPDHLM à hauteur de 189456,50F-N° 93-67 : Construction de 40 logements et 20 garages rue Anatole France - Garantie d'un emprunt de 2500599,50F à la SAFC (Société Anonyme d'HLM de Franche-Comté)-N° 93-68 : Réhabilitation de 60 logements rue Bizet - Garantie d'un montant d'emprunt de 2040000F à l'OPDHLM-N° 93-69 : Réhabilitation de 194 logements rue Blum - Garantie d'un montant d'emprunt de 2328000F à l'OPDHLM-N° 93-99 : Garantie d'un emprunt de la SEMES (Société d'Economie Mixte de l'Espérance)-N° 93-111 : Réhabilitation de 250 logements - Garantie d'un emprunt de la SAFC à hauteur de 200000F-N° 93-171 : Amélioration de 60 logements rue Parant - Garantie d'un prêt à contracter par l'OPDHLM-N° 93-172 : Télédistribution par câble - Garantie d'un emprunt à contracter par l'OPDHLM-N° 93-173 : Foyer de Travailleurs Migrants - Garantie d'un emprunt à contracter par l'OPDHLM-N° 93-174 : Immeuble rue Gaston Defferre - Garantie d'un emprunt à contracter par la SAFC-N° 93-175 : Immeuble rue du Barcot - Garantie d'un emprunt à contracter par la SAFC-N° 93-176 : Transfert de la garantie des prêts accordée à l'OPDHLM du Département à la Ville-N° 93-225 : Amélioration de 72 logements rue de la Paix - Garantie d'un emprunt à contracter par l'OPDHLM-N° 93-226 : Amélioration de 68 logements rue de la Paix - Garantie d'un emprunt à contracter par l'OPDHLM-N° 93-228 : Garantie d'un emprunt à accorder au Centre d'Amélioration du Logement (CAL) pour un prêt de 175000F-N° 93-284 : Construction de 12 logements et 5 garages avenue Jean Moulin - Emprunt à la SAFC à garantir

    Date

    1993

    Cote

    198W/98

    • Contexte : 198W

    • GARANTIE D'EMPRUNTS 1993 : documents de séance-N° 93-5...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    GARANTIE D'EMPRUNTS 1988 : correspondance (garanties non accordées), document de séance-N° 88-121 : Société Anonyme Immobilière - Grand Hôtel du Lion

    Date

    1988

    Cote

    198W/93

    • Contexte : 198W

    • GARANTIE D'EMPRUNTS 1988 : correspondance (garanties...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43