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21 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Centre Léon Blum, extension, aménagement des locaux de la médecine du travail et de l'association Agir ensemble pour notre santé : plans

    Date

    1994-1995

    Cote

    317W/34

    • Contexte : 317W

    • Centre Léon Blum, extension, aménagement des locaux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    AGIR ENSEMBLE POUR NOTRE SANTE, activités de présentation : rapports

    Date

    1990-1993

    Cote

    285W/17

    • Contexte : 285W

    • AGIR ENSEMBLE POUR NOTRE SANTE, activités de présentation...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  3. Résultat n°3

    DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE ET DU DROIT DES FEMMES. - Centre d'action médico-sociale précoce du Territoire de Belfort, fonctionnement : rapport d'activité 2000, budget prévisionnel 2002

    Date

    2001

    Cote

    334W/5

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    Agir ensemble pour notre santé, fonctionnement : PV de l'assemblée générale 1996 et documents annexes (rapports d'activités et financier 1995), "Activités prévention 1995", "Rencontre des habitants. Projet de santé communautaire novembre 1995", budgets prévisionnels 1995 et 1996

    Date

    1994-1996

    Cote

    327W/81

    • Contexte : 327W

    • Agir ensemble pour notre santé, fonctionnement : PV...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  5. Résultat n°5

    RESIDENCE PIERRE BONNEF - Devenir de la Clinique Les Berceaux (actuelle Résidence Bonnef) (1993-1995) : études statistiques (1994), comptes rendus (Conseil d'Administration des Berceaux, 1992-1994), rapport d'activités (1993), articles de presse, notes.Fusion de la Clinique Les Berceaux avec le Centre Hospitalier de Belfort (1996) : bilan de clôture, compte rendu, notes.Création par la Fondation Claude Pompidou de la Résidence du Lion (Résidence Pierre Bonnef) pour les personnes âgées dépendantes (1996-1997) : dossier de création (Fondation Claude Pompidou-Association de gestion Les Bons Enfants, 1996), délibération (N° 96-268 : Garantie d'emprunt à réaliser par l'Association "La Résidence du Lion"), projet acte notarié (Oeuvres des Berceaux/Fondation Claude Pompidou, 1996), arrêté préfectoral, comptes rendus (Assemblée Générale et Conseil d'Administration, 1997), demande de subvention, tableaux, notes

    Date

    1994-1997

    Cote

    254W/230

    • Contexte : 254W

    • RESIDENCE PIERRE BONNEF - Devenir de la Clinique Les...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre (dont redynamisation du commerce et de l'artisanat, construction résidence pour personnes âgées, restructuration maison de quartier Jean Jaurès et centre socio-culturel Belfort nord...) : fiches opérations, correspondance, comptes rendus de réunions, bilans, coupures de presse.

    Date

    1993-1999

    Cote

    260W/12

    • Contexte : 260W

    • CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  7. Résultat n°7

    ASSOCIATION "AGIR ENSEMBLE POUR NOTRE SANTE", fonctionnement : rapports d'activités, correspondance, notes, convention de location, convention dans cadre de la médecine du travail, études ("Rencontres des habitants - Projet de santé communautaire", "Etude des besoins en structures d'accueil d'urgence et lieux d'écoute pour jeunes en situation de crise temporaire dans le Territoire de Belfort")

    Date

    1984-1996

    Cote

    288W/6

    • Contexte : 288W

    • ASSOCIATION "AGIR ENSEMBLE POUR NOTRE SANTE", fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    Prise en charge de la dépendance des personnes âgées (restructuration du Chênois, projet création établissement pour personnes âgées dépendantes à l'emplacement de la clinique les Berceaux, conversion de lits de convalescence en lits de cure médicale à la maison de retraite de Rougemont-le-Château) : correspondance, notes, études, comptes rendus de réunions

    Date

    1993-1997

    Cote

    267W/29

    • Contexte : 267W

    • Prise en charge de la dépendance des personnes âgées...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  9. Résultat n°9

    CENTRE LEON BLUM, extension, lots 1, 6, 9, 10, 13 : marchés sur appel d'offres

    Date

    1994-1996

    Cote

    242W/11

    • Contexte : 242W

    • CENTRE LEON BLUM, extension, lots 1, 6, 9, 10, 13 :...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    Contrat de ville, mise en oeuvre : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, fiches actions, "Propositions de l'association Agir ensemble pour notre santé, quartier des Résidences, contrat de ville Belfort 1994-1999", "Agir ensemble pour notre santé, prévention 1995, fiches techniques", documents sur le contrat de ville de Saint-Nazaire

    Date

    1993-1995

    Cote

    327W/74

    • Contexte : 327W

    • Contrat de ville, mise en oeuvre : notes, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  11. Résultat n°11

    CENTRE MEDICO-SPORTIF DE BELFORT -Localisation du Centre : convention (Lycée Diderot/Ville-Département, 1988), rapport municipalité, document de séance-N° 88-129 : Déplacement du Centre Médico-Sportif de la Ville de Belfort.

    Date

    1988-1991

    Cote

    264W/136

    • Contexte : 264W

    • CENTRE MEDICO-SPORTIF DE BELFORT -Localisation du Centre...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Centre Léon Blum, extension : devis estimatif, notice descriptive, rapport de présentation, analyse des offres, avenants aux marchés, plans, comptes rendus de réunions de chantier.

    Date

    1991-1995

    Cote

    251W/20

    • Contexte : 251W

    • Centre Léon Blum, extension : devis estimatif, notice...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    POINT SANTE DES GLACIS : mise en place d'une signalétique (correspondance, devis, factures)

    Date

    1996

    Cote

    197W/18

    • Contexte : 197W

    • POINT SANTE DES GLACIS : mise en place d'une signalétique...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    CENTRE LEON BLUM, extension, lots 2 à 5, 7, 8, 11 et 12 : marchés négociés

    Date

    1994-1996

    Cote

    242W/10

    • Contexte : 242W

    • CENTRE LEON BLUM, extension, lots 2 à 5, 7, 8, 11 et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de séance-N° 04-156 : Extension de Résidence Pierre BONNEF - Garantie d'emprunt à l'Association "Les Bons Enfants".

    Date

    2004

    Cote

    314W/442

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CENTRE LEON BLUM, extension, lots 6, 10 et Itinéraires architecture : marchés négociés

    Date

    1994-1996

    Cote

    242W/12

    • Contexte : 242W

    • CENTRE LEON BLUM, extension, lots 6, 10 et Itinéraires...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Société de Gestion d'Investissements et de Participations-SGIP, 1er juillet 2005), document de séance-N° 03-77 : Cession d'une parcelle avenue de la Miotte en vue de la création d'un Etablissement d'Hébergement de Personnes Agées Dépendantes (EHPAD).

    Date

    2003-2005

    Cote

    314W/80

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :acte notarié (Ville/Société...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-104 : Construction de l'EHPAD (Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées et Dépendantes) de la Miotte - Garanties d'emprunts à la Mutualité Française.

    Date

    2006

    Cote

    319W/371

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    Contrat de ville 1993-1999, actions de prévention et d'éducation à la santé par l'association Agir Ensemble Pour Notre Santé : correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, conventions, propositions de l'association, fiches d'opérations, bilans

    Date

    1994-1998

    Cote

    326W/2

    • Contexte : 326W

    • Contrat de ville 1993-1999, actions de prévention et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  20. Résultat n°20

    Santé/Social . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, recrutement du directeur : lettres de candidatures, CV (2003) ; inauguration de l'équipement IRM : carton d'invitation, discours, coupures de presse (2006) ; accréditation : note, rapports (2005-2006) ; définition des orientations du Schéma Régional d'Organisation Sanitaire : rapport (2004) ; fonctionnement (situation financière, régionalisation du traitement des appels du 15...) : rapports (2004-2006). CSF, fonctionnement : PV AG (2007). EHPAD, création : correspondance, notes, compte rendu de municipalité, acte de vente, statuts de l'association gérontologique de la Miotte (2003-2005). Couverture maladie universelle, mise en oeuvre : compte rendu de réunion, correspondance, note (1999-2000). AVADEM, remplacement du président : correspondance, rapport d'activité 2006 (2006). Clinique de la Miotte, vente à la Municipalité française , accréditation, inauguration d'un nouvel espace d'accueil, revendication du personnel, couverture des risques professionnels : correspondance, notes (2000-2005)

    Date

    1999-2007

    Cote

    343W/2

    • Contexte : 343W

    • Santé/Social . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard,...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE