ETABLISSEMENT PUBLIC D'HOSPITALISATION - Recherche

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Résultat n°1
CENTRE HOSPITALIER, problèmes examinés par les élus en tant que membres du conseil d'administration, notamment revendications pour acquisition transport sanitaire héliporté, gestion des déchets hospitaliers, visite centre Pierre Engel, revendications du personnel : correspondance, notes, comptes rendus de réunions du CA, rapports

Date

1983-1997

Cote

284W/1
- Contexte : 284W
- CENTRE HOSPITALIER, problèmes examinés par les élus...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°2
Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire, adjudications : procès-verbaux d'adjudication.

Date

1911-1912

Cote

2H/23
- Contexte : 2H - Administration militaire
- FONCTIONNENENT
- Gestion des approvisionnements
- Adjudications
- Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire,...
Résultat n°3
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-41 : Développement du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard.

Date

2005

Cote

319W/41
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°4
Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE CIVIL
- TERRAINS, An XI-1978
- LOCATIONS, An XI-1953
- Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°5
Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement : projet d'établissement, textes officiels surtout sur composition du conseil d'administration, rapport d'activité, bilan social, règlement intérieur...

Date

1972-1993

Cote

267W/8
- Contexte : 267W
- Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°6
Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière, plan stratégique médical, journée "qualité-hôpital-industrie", budget, regroupement des services de santé publique du Département et de la Ville de Belfort au pavillon Lévy-Grünwald : correspondance, notes, études, comptes rendus de réunions, recueil des interventions

Date

1992-1996

Cote

267W/30
- Contexte : 267W
- Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière,...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°7
Centre hospitalier, aménagement du pavillon Lévy-Grunwald : comptes rendus des réunions de chantier, correspondance, rapport en municipalité, délibération du Conseil municipal

Date

1995-1996

Cote

330W/6
- Contexte : 330W
- Centre hospitalier, aménagement du pavillon Lévy-Grunwald...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°8
CENTRES HOSPITALIERS DE BELFORT ET MONTBELIARD - Projet de fusions : document de travail ("Projet Belfort-Montbéliard, Orientations", 1998), rapport intermédiaire ("Aire Urbaine 2000, Etude des complémentarités des Centres hospitaliers Belfort-Héricourt-Montbéliard", SANESCO, SANTE MARKETING & STRATEGIE, 1996), arrêtés (Agence Régionale de l'Hospitalisation-ARH, 1998), comptes rendus, rapports, rapport municipalité, dossier ("Institut de Formation en Soins Infirmiers", 1993-2001), textes officiels, articles de presse, documentation, notes, document de séance-N° 99-198 : Projet de fusion des Centres Hospitaliers de Belfort et Montbéliard

Date

1993-2001

Cote

254W/298
- Contexte : 254W
- CENTRES HOSPITALIERS DE BELFORT ET MONTBELIARD - Projet...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°9
Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière avec Montbéliard relative à l'exploitation de l'IRM, non désignation de lauréat au concours d'architecture pour la construction de la clinique gynéco-chirurgicale, rencontre avec Aides pour la création de 4 lits supplémentaires en Infectiologie, situation des ambulanciers... : courriers, comptes rendus de réunions, rapports

Date

1992-1997

Cote

267W/1
- Contexte : 267W
- Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°10
Centre hospitalier de Belfort, projet de création de divers services dont service alcoologie, fonctionnement divers secteurs notamment secteurs anesthésie et gérontologie, doléances : correspondance, études

Date

1987-1998

Cote

267W/6
- Contexte : 267W
- Centre hospitalier de Belfort, projet de création de...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°11
Santé . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, fonctionnement : procès-verbal du conseil d'administration

Date

2005-2006

Cote

343W/3
- Contexte : 343W
- Santé . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, fonctionnement...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°12
CENTRE HOSPITALIER, budget et fonctionnement : notes, correspondance, CR réunion, documentation, études ("Rapport d'activité du service réanimation polyvalente médico-chirurgicale", "Rapport de présentation", "Livre blanc à propos de l'anesthésiologie en 1989", "Etude sur personnel non médical des établissements sanitaires publics et privés à compétence préfectorale", enquête), délibérations87-202 13/11/1987 : Dépôt de corps en chambre mortuaire - Convention avec le Centre hospitalier96-153 04/07/1996 : Centre hospitalier - Renégociation d'emprunts garantis par la Ville

Date

1989-1997

Cote

288W/5
- Contexte : 288W
- CENTRE HOSPITALIER, budget et fonctionnement : notes,...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°13

1 media
Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste de directeur : curriculum vitae et appréciation d’un candidat, correspondance (1991) ; demande d’équipement : correspondance (1991) ; plan stratégique médical : rapport des perspectives de développement, correspondance (1995).

Date

1991-1995

Cote

18Z/180
- Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
- Réflexions et projets
- Autres réflexions et projets
- Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°14
CENTRE HOSPITALIER, gestion du personnel (recrutement directeur, conditions de travail, grèves, cérémonie des voeux) : discours Jean-Pierre Chevènement, correspondance, tracts, enquête ; fonctionnement : CR CA et réunions, correspondance, notes, délibération 88-51 25/08/1988 Installations classées - Implantation d'un incinérateur au Centre hospitalier de Belfort - Avis de la commune ; construction nouveau bâtiment, contentieux avec entreprise : correspondance

Date

1987-1999

Cote

288W/7
- Contexte : 288W
- CENTRE HOSPITALIER, gestion du personnel (recrutement...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°15
Centre hospitalier de Belfort, élaboration plan stratégique médical 1994-98 et budget 1997 : rapport, comptes rendus du conseil d'administration, rapport de présentation, "la santé observée dans les régions de France"

Date

1994-1997

Cote

267W/3
- Contexte : 267W
- Centre hospitalier de Belfort, élaboration plan stratégique...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°16
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-38 : Direction Générale des Services - Centre Hospitalier Belfort-Montbéliard - Réalisation d'un site médian à Trévenans.

Date

2005

Cote

16WCAB/57
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°17
Santé. - "Débat sur la dépendance des personnes âgées" / Conseil général (1996). Centre hospitalier de Belfort, réforme hospitalière, complémentarité avec Centres hospitaliers de Montbéliard et d'Héricourt, constitution du conseil d'administration, discours de Jean-Pierre Chevènement et visites officielles : courriers, comptes rendus de réunions, presse, notes

Date

1983-1997

Cote

267W/5
- Contexte : 267W
- Santé. - "Débat sur la dépendance des personnes âgées"...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°18
Centre hospitalier de Belfort, besoins exprimés par les services, mise en oeuvre des 35 heures de nuit, service d'hospitalisation à domicile, personnel (recrutement, promotion, notation, calcul prime de service) : correspondance, rapport

Date

1995-1997

Cote

267W/23
- Contexte : 267W
- Centre hospitalier de Belfort, besoins exprimés par...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°19
Hôpital, expropriation de terrain pour agrandissement : procès-verbaux de notification, correspondance.

Date

1906-1914

Cote

2H/50
- Contexte : 2H - Administration militaire
- BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
- Biens immobiliers
- Bâtiments militaires
- Hôpital, expropriation de terrain pour agrandissement...
Résultat n°20
Centre hospitalier de Belfort, brochure de présentation, programme technique détaillé de l'opération "Bâtiment 100 lits de chirurgie", transfert du service Espaces verts de la Ville de Belfort suite à extension du CHB, doléances, personnel (notation, grèves, demandes d'emploi) : correspondance, cr réunions, plans

Date

1990-1997

Cote

267W/7
- Contexte : 267W
- Centre hospitalier de Belfort, brochure de présentation,...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

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