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24 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CENTRE HOSPITALIER, problèmes examinés par les élus en tant que membres du conseil d'administration, notamment revendications pour acquisition transport sanitaire héliporté, gestion des déchets hospitaliers, visite centre Pierre Engel, revendications du personnel : correspondance, notes, comptes rendus de réunions du CA, rapports
Cote
284W/1
 Date
1983-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 284W

  • CENTRE HOSPITALIER, problèmes examinés par les élus...
Résultat n°2

Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire, adjudications : procès-verbaux d'adjudication.
Cote
2H/23
 Date
1911-1912
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • FONCTIONNENENT
  • Gestion des approvisionnements
  • Adjudications
  • Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire,...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-41 : Développement du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard.
Cote
319W/41
 Date
2005
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°4

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).
Cote
1N/158
 Date
1803-1935
 Lieu
GOUTTE LEHEU (Lieudit), PASTEUR (Rue Louis), COURTE COMBE (lieudit), ABREUVOIR (Ruelle de l'), LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, SERMAMAGNY, CRAVANCHE, JAURÈS (Avenue Jean), ALTKIRCH (Avenue d'), FRANCE (Faubourg de), MONTBELIARD (Faubourg de), JAURÈS (Quartier Jean), BELFORT, ABATTOIRS, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • LOCATIONS, An XI-1953
  • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
Résultat n°5

Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement : projet d'établissement, textes officiels surtout sur composition du conseil d'administration, rapport d'activité, bilan social, règlement intérieur...
Cote
267W/8
 Date
1972-1993
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement...
Résultat n°6

Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière, plan stratégique médical, journée "qualité-hôpital-industrie", budget, regroupement des services de santé publique du Département et de la Ville de Belfort au pavillon Lévy-Grünwald : correspondance, notes, études, comptes rendus de réunions, recueil des interventions
Cote
267W/30
 Date
1992-1996
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière,...
Résultat n°7

Centre hospitalier, aménagement du pavillon Lévy-Grunwald : comptes rendus des réunions de chantier, correspondance, rapport en municipalité, délibération du Conseil municipal
Cote
330W/6
 Date
1995-1996
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), PAVILLON LEVY GRUNWALD
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Centre hospitalier, aménagement du pavillon Lévy-Grunwald...
Résultat n°8

CENTRES HOSPITALIERS DE BELFORT ET MONTBELIARD - Projet de fusions : document de travail ("Projet Belfort-Montbéliard, Orientations", 1998), rapport intermédiaire ("Aire Urbaine 2000, Etude des complémentarités des Centres hospitaliers Belfort-Héricourt-Montbéliard", SANESCO, SANTE MARKETING & STRATEGIE, 1996), arrêtés (Agence Régionale de l'Hospitalisation-ARH, 1998), comptes rendus, rapports, rapport municipalité, dossier ("Institut de Formation en Soins Infirmiers", 1993-2001), textes officiels, articles de presse, documentation, notes, document de séance-N° 99-198 : Projet de fusion des Centres Hospitaliers de Belfort et Montbéliard
Cote
254W/298
 Date
1993-2001
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CENTRES HOSPITALIERS DE BELFORT ET MONTBELIARD - Projet...
Résultat n°9

Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière avec Montbéliard relative à l'exploitation de l'IRM, non désignation de lauréat au concours d'architecture pour la construction de la clinique gynéco-chirurgicale, rencontre avec Aides pour la création de 4 lits supplémentaires en Infectiologie, situation des ambulanciers... : courriers, comptes rendus de réunions, rapports
Cote
267W/1
 Date
1992-1997
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, coopération inter-hospitalière...
Résultat n°10

Centre hospitalier de Belfort, projet de création de divers services dont service alcoologie, fonctionnement divers secteurs notamment secteurs anesthésie et gérontologie, doléances : correspondance, études
Cote
267W/6
 Date
1987-1998
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, projet de création de...
Résultat n°11

Santé . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, fonctionnement : procès-verbal du conseil d'administration
Cote
343W/3
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Santé . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, fonctionnement...
Résultat n°12

CENTRE HOSPITALIER, budget et fonctionnement : notes, correspondance, CR réunion, documentation, études ("Rapport d'activité du service réanimation polyvalente médico-chirurgicale", "Rapport de présentation", "Livre blanc à propos de l'anesthésiologie en 1989", "Etude sur personnel non médical des établissements sanitaires publics et privés à compétence préfectorale", enquête), délibérations87-202 13/11/1987 : Dépôt de corps en chambre mortuaire - Convention avec le Centre hospitalier96-153 04/07/1996 : Centre hospitalier - Renégociation d'emprunts garantis par la Ville
Cote
288W/5
 Date
1989-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 288W

  • CENTRE HOSPITALIER, budget et fonctionnement : notes,...
Résultat n°13
Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste de directeur : curriculum vitae et appréciation d’un candidat, correspondance (1991) ; demande d’équipement : correspondance (1991) ; plan stratégique médical : rapport des perspectives de développement, correspondance (1995).

1 media

Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste de directeur : curriculum vitae et appréciation d’un candidat, correspondance (1991) ; demande d’équipement : correspondance (1991) ; plan stratégique médical : rapport des perspectives de développement, correspondance (1995).
Cote
18Z/180
 Date
1991-1995
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean), CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Autres réflexions et projets
  • Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste...
Résultat n°14

CENTRE HOSPITALIER, gestion du personnel (recrutement directeur, conditions de travail, grèves, cérémonie des voeux) : discours Jean-Pierre Chevènement, correspondance, tracts, enquête ; fonctionnement : CR CA et réunions, correspondance, notes, délibération 88-51 25/08/1988 Installations classées - Implantation d'un incinérateur au Centre hospitalier de Belfort - Avis de la commune ; construction nouveau bâtiment, contentieux avec entreprise : correspondance
Cote
288W/7
 Date
1987-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 288W

  • CENTRE HOSPITALIER, gestion du personnel (recrutement...
Résultat n°15

Centre hospitalier de Belfort, élaboration plan stratégique médical 1994-98 et budget 1997 : rapport, comptes rendus du conseil d'administration, rapport de présentation, "la santé observée dans les régions de France"
Cote
267W/3
 Date
1994-1997
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, élaboration plan stratégique...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-38 : Direction Générale des Services - Centre Hospitalier Belfort-Montbéliard - Réalisation d'un site médian à Trévenans.
Cote
16WCAB/57
 Date
2005
 Lieu
TREVENANS, CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°17

Santé. - "Débat sur la dépendance des personnes âgées" / Conseil général (1996). Centre hospitalier de Belfort, réforme hospitalière, complémentarité avec Centres hospitaliers de Montbéliard et d'Héricourt, constitution du conseil d'administration, discours de Jean-Pierre Chevènement et visites officielles : courriers, comptes rendus de réunions, presse, notes
Cote
267W/5
 Date
1983-1997
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Santé. - "Débat sur la dépendance des personnes âgées"...
Résultat n°18

Centre hospitalier de Belfort, besoins exprimés par les services, mise en oeuvre des 35 heures de nuit, service d'hospitalisation à domicile, personnel (recrutement, promotion, notation, calcul prime de service) : correspondance, rapport
Cote
267W/23
 Date
1995-1997
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, besoins exprimés par...
Résultat n°19

Hôpital, expropriation de terrain pour agrandissement : procès-verbaux de notification, correspondance.
Cote
2H/50
 Date
1906-1914
 Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Hôpital, expropriation de terrain pour agrandissement...
Résultat n°20

Centre hospitalier de Belfort, brochure de présentation, programme technique détaillé de l'opération "Bâtiment 100 lits de chirurgie", transfert du service Espaces verts de la Ville de Belfort suite à extension du CHB, doléances, personnel (notation, grèves, demandes d'emploi) : correspondance, cr réunions, plans
Cote
267W/7
 Date
1990-1997
 Lieu
CENTRE HOSPITALIER
 Type de document -

  • Contexte : 267W

  • Centre hospitalier de Belfort, brochure de présentation,...