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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire, adjudications : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1911-1912

    Cote

    2H/23

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • FONCTIONNENENT
    • Gestion des approvisionnements
    • Adjudications
    • Fournitures et denrées nécessaires à l'hôpital militaire,...
  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-41 : Développement du Centre Hospitalier de Belfort-Montbéliard.

    Date

    2005

    Cote

    319W/41

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  5. Résultat n°5

    Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement : projet d'établissement, textes officiels surtout sur composition du conseil d'administration, rapport d'activité, bilan social, règlement intérieur...

    Date

    1972-1993

    Cote

    267W/8

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Centre hospitalier, aménagement du pavillon Lévy-Grunwald : comptes rendus des réunions de chantier, correspondance, rapport en municipalité, délibération du Conseil municipal

    Date

    1995-1996

    Cote

    330W/6

    • Contexte : 330W

    • Centre hospitalier, aménagement du pavillon Lévy-Grunwald...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Centre hospitalier de Belfort, projet de création de divers services dont service alcoologie, fonctionnement divers secteurs notamment secteurs anesthésie et gérontologie, doléances : correspondance, études

    Date

    1987-1998

    Cote

    267W/6

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, projet de création de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  11. Résultat n°11

    Santé . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, fonctionnement : procès-verbal du conseil d'administration

    Date

    2005-2006

    Cote

    343W/3

    • Contexte : 343W

    • Santé . - Centre hospitalier Belfort-Montbéliard, fonctionnement...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
    Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste de directeur : curriculum vitae et appréciation d’un candidat, correspondance (1991) ; demande d’équipement : correspondance (1991) ; plan stratégique médical : rapport des perspectives de développement, correspondance (1995).

    1 media

    Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste de directeur : curriculum vitae et appréciation d’un candidat, correspondance (1991) ; demande d’équipement : correspondance (1991) ; plan stratégique médical : rapport des perspectives de développement, correspondance (1995).

    Date

    1991-1995

    Cote

    18Z/180

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Centre hospitalier de Belfort, candidature au poste...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Centre hospitalier de Belfort, élaboration plan stratégique médical 1994-98 et budget 1997 : rapport, comptes rendus du conseil d'administration, rapport de présentation, "la santé observée dans les régions de France"

    Date

    1994-1997

    Cote

    267W/3

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, élaboration plan stratégique...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-38 : Direction Générale des Services - Centre Hospitalier Belfort-Montbéliard - Réalisation d'un site médian à Trévenans.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/57

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Centre hospitalier de Belfort, besoins exprimés par les services, mise en oeuvre des 35 heures de nuit, service d'hospitalisation à domicile, personnel (recrutement, promotion, notation, calcul prime de service) : correspondance, rapport

    Date

    1995-1997

    Cote

    267W/23

    • Contexte : 267W

    • Centre hospitalier de Belfort, besoins exprimés par...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  19. Résultat n°19

    Hôpital, expropriation de terrain pour agrandissement : procès-verbaux de notification, correspondance.

    Date

    1906-1914

    Cote

    2H/50

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Hôpital, expropriation de terrain pour agrandissement...
  20. Résultat n°20