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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
15WCAB/318
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
Résultat n°2
Cote
10WCAB/1
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 10WCAB

  • SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) - Adoption...
Résultat n°3
Cote
319W/276
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°4
Cote
14WCAB/77
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.12, SERVICES...
Résultat n°5
Cote
198W/263
Date
1979-1997
Lieu
STATION DE DEPOLLUTION DES EAUX USEEBelfort
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...
Résultat n°6
Cote
307W/10
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 307W

  • SMGPAP : délibération, rapports d'activités 2000 et...
Résultat n°7
Cote
1WCAB/178
Date
1993-1996
Lieu
SAVOUREUSE (Vallée de la)
Type de document -
  • Contexte : 1WCAB

  • INTERCOMMUNALITE - DIVERS: Débats préparatoires à l'extension...
Résultat n°8

AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000) : procès-verbaux d'appel d'offres, compte rendu (Assemblée Générale de la Société d'Aménagement de Fontaine-SAF", 2000), correspondance, notes, études-"Evolution du projet de l'Aéroparc de Belfort-Fontaine", BIPE-"Projet d'aménagement d'une zone industrielle classique", SODEB-CLERGET-CSD-"Expertise préliminaire en vue de la réactivation de l'aérodrome", ADP-"Synthèse des études réalisées sur les nuisances sonores et prospective", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Mesures des niveaux sonores sur onze sites riverains de l'Aéroparc Belfort-Fontaine", APAVE-"Synthèse des études de bruit", INRETS-"Etude de faisabilité et d'isolation acoustique", INGB-"Propositions de mesures compensatoires", Conseil Général/Direction de l'aménagement et du développement local-"Etude de 3 sites aéroportuaires Lyon-Satolas / Liège-Bierset / Bergame", Agence de presse LATITUDE.Réunions du Comité du Syndicat intercommunal d'aménagement et de gestion de l'Aéroparc Continental (24 mars 1999, 13 décembre 1999, 9 mars 2000, 23 mars 2000, 5 juin 2000, 11 décembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, documents financiers, documents budgétaires, études, délibérations, bilans, correspondance, notes.Réunions du Bureau du Syndicat...(29 novembre 1999, 28 février 2000, 13 mars 2000, 22 mai 2000, 20 novembre 2000) : procès-verbaux, comptes rendus, rapports, bilans, documents financiers, documents budgétaires, études, correspondance, notes.Réunions du Comité de concertation du Syndicat...(15 mai 2000, 19 juin 2000, 4 décembre 2000) : rapport de synthèse, liste, correspondance, notes.

Cote
264W/177
Date
1997-2000
Lieu
FONTAINE, AEROPARC BELFORT-FONTAINE
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • AEROPARC BELFORT-FONTAINE -Aménagement et gestion (1997-2000)...
Résultat n°9
Cote
198W/265
Date
1995-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • DAB / COMMUNICATION : Projet de magazine du DAB : éditorial...
Résultat n°10
Cote
1WCAB/175
Date
1989-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1WCAB

  • EXTENSION GEOGRAPHIQUE DU D.A.B.: Modification des...
Résultat n°11
Cote
16WCAB/23
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...
Résultat n°12
Cote
20WCAB/33
Date
2003-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Comité Syndical...
Résultat n°13
Cote
1WCAB/239
Date
1981-1991
Lieu
ROPPE, BARRAGE DE ROPPE
Type de document -
  • Contexte : 1WCAB

  • SYNDICAT DES EAUX DU NORD-FRANCHE COMTE: Etude du projet...
Résultat n°14
Cote
1WCAB/1
Date
1970-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1WCAB

  • PHASE DE PREPARATION ET DE CREATION DU DISTRICT: Etudes...
Résultat n°15
Cote
15WCAB/133
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°16
Cote
276W/21
Date
1979-1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 276W

  • RELATIONS AVEC LE DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE...
Résultat n°17
Cote
307W/11
Date
1999-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 307W

  • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE BELFORT - MONTBELIARD...
Résultat n°18
Cote
271W/8
Date
1998-2001
Lieu
FONTAINE
Type de document -
  • Contexte : 271W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...
Résultat n°19
Cote
319W/192
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°20
Cote
18WCAB/2
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 18WCAB

  • REUNIONS DE TRAVAIL DES MAIRES DE LA CAB (08/01/2000,...