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198 résultats

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  1. Résultat n°1
    Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

    1 media

    Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.- Syndicat mixte de l’aire urbaine (SMAU) , réunion de la commission transport : comptes-rendus de réunions, cahier des charges, études de la ligne Vesoul-Belfort, correspondance.

    Date

    2002

    Cote

    18Z/160

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard
    • Aire urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle.-...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    EXTENSION DU PERIMETRE DE LA CAB -Adhésion des communes Châtenois-Les-Forges, Charmois et Trévenans : délibérations et rapports CAB (2000), dossier PRRI (Plan de Révision des Risques d'Inondation), règlement PRRI, POS (Châtenois-Les-Forges), fiches communes, inventaire communal (1998), articles de presse, notes.

    Date

    2004

    Cote

    27WCAB/32

    • Contexte : 27WCAB

    • EXTENSION DU PERIMETRE DE LA CAB -Adhésion des communes...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  3. Résultat n°3

    SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) -Réunions du Comité Syndical (24 octobre 2003, 3 novembre 2003, 23 avril 2004, 11 juin 2004, 21 octobre 2004, 28 octobre 2004, 20 janvier 2005, 27 janvier 2005, 4 juillet 2005, 7 octobre 2005, 16 décembre 2005, 19 janvier 2006, 9 mars 2006, 13 décembre 2006, 27 février 2007, 23 mai 2007, 30 mai 2007, 5 juillet 2007, 12 juillet 2007) : comptes rendus, rapports, plan local d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS), projets d'aménagement et de développement durable (PADD), documents financiers, budgets, conventions administratives, délibérations (SCOT, CAB, Communes), bilan de la concertation (2006), projets, arrêtés, photographies, plans, articles de presse, documentation, correspondance, notes..Forum du 1er avril 2005 : rapport, article de presse, invitations, correspondance, notes.

    Date

    2003-2007

    Cote

    27WCAB/19

    • Contexte : 27WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  4. Résultat n°4

    SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) -Réunions du Bureau (12 décembre 2003, 25 juin 2004, 15 octobre 2004, 10 mars 2005, 25 avril 2005, 7 juin 2005, 17 novembre 2005, 30 mai 2006, 17 juillet 2006, 22 septembre 2006, 17 octobre 2006, 17 novembre 2006, 6 avril 2007) : comptes rendus, rapports, plan local d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS), projet d'aménagement et de développement durable (PADD), études, arrêtés, avis sur le projet, composition des membres, plannings, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2003-2007

    Cote

    27WCAB/18

    • Contexte : 27WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  5. Résultat n°5

    SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du Comité Syndical (28 janvier 2006, 24 juin 2006, 28 juillet 2006, 13 octobre 2006, 16 décembre 2006) : procès-verbaux de délibérations, relevés de décisions, rapport préparatoire, études, documents budgétaires, bilan (31 décembre 2005), liste des membres, motion, tableaux, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2006

    Cote

    24WCAB/12

    • Contexte : 24WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  6. Résultat n°6

    SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du Bureau (18 février 2006, 3 juin 2006, 30 septembre 2006, 1er décembre 2006) : comptes rendus, relevés de décisions, document de travail ("Qu'est-ce qui construit l'Aire Urbaine ?", Séminaire du 20 novembre 2006), rapport préparatoire, documents budgétaires, rapport ("Veille sur quelques équipements culturels et sportifs", Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard), CD-ROM, DVD, pièces de marché, statuts, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2006

    Cote

    24WCAB/11

    • Contexte : 24WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunions du...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  7. Résultat n°7

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DE L'AEROPORT BELFORT CONTINENTAL -Réunions du Comité Syndical (15 et 22 mars 2005, 7 et 14 juin 2005, 16 et 23 août 2005, 29 novembre et 6 décembre 2005) et du Bureau (30 novembre 2005) : procès-verbaux, délibérations, comptes rendus, rapports, documents financiers, conventions, bilan prévisionnel révisé, tableaux, photographies aériennes, correspondance, notes.

    Date

    2005

    Cote

    23WCAB/20

    • Contexte : 23WCAB

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT ET DE GESTION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS (SMGPAP) -Fonctionnement et réunions du Comité Syndical (25 janvier 1999, 27 janvier 2003, 25 juin 2003, 25 septembre 2003) : comptes rendus, délibérations, relevé de conclusions, budgets, compte administratif, rapports d'activités (2002-2004), rapports, correspondance, notes.

    Date

    1999-2004

    Cote

    23WCAB/12

    • Contexte : 23WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DE GESTION DES PARCS AUTOMOBILES PUBLICS...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    SYNDICAT D'ETUDES ET DE REALISATION POUR LE TRAITEMENT INTERCOMMUNAL DES DECHETS (SERTRID) -Fonctionnement ; Financement ; Gestion du personnel (2000-2002) : rapport ("Usine à gaz à Belfort", DRIRE, 2002), protocole ("Prélèvements et analyses des mâchefers destinés à la valorisation", GESTER, 2002), dossier technique ("Quais de transfert et de transbordement, Réalisation synthétique de l'opération", SERTRID), compte rendu, fiches financières, documents budgétaires, convention de mise à disposition (CAB/SERTRID), tableaux, plans, correspondance, notes.Contentieux SERTRID/Société PERTUY Construction (2002) : mémoire en défense, recours et mémoire.Réunions du Comité Syndical (24 mars 2004, 7 avril 2004, 23 juin 2004, 6 octobre 2004, 8 décembre 2004, 28 septembre 2005, 14 décembre 2005) : comptes rendus, rapports, documents budgétaires, conventions, contrat EDF, correspondance, notes.

    Date

    2000-2005

    Cote

    23WCAB/11

    • Contexte : 23WCAB

    • SYNDICAT D'ETUDES ET DE REALISATION POUR LE TRAITEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du Bureau (14 janvier 2005) : compte rendu, note de réunion, correspondance.Réunion du Bureau et Comité Syndical (28 janvier 2005) : compte rendu, rapport préparatoire, contrat du pays de l'aire urbaine 2004-2006, correspondance.Réunion du Bureau (30 avril 2005) : compte rendu, rapport préparatoire, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (17 juin 2005) : étude ("Aménagement et équipement du périmètre rapproché de la gare", Bécard & Palay, Est-Ingénierie, GPCI-ISIS, 2005), rapport préparatoire et complément, correspondance, notes.Réunion du Bureau exceptionnel (14 octobre 2005) : étude ("GSP pour la création et l'exploitation d'une infrastructure haut débit sur le territoire de l'aire urbaine", IDAT, 2005), rapport préparatoire, relevé de décisions, correspondance, notes.Réunion du Comité Syndical (25 novembre 2005) : étude d'opportunité ("Implantation d'un équipement à vocation économique à proximité de la gare TGV", Bécard & Palay, Est-Ingénierie, GPCI-ISIS, 2005), rapport préparatoire, enquête ménages ("Cahier de la Mobilité", Maison du Temps et de la Mobilité, 2005), pièces graphiques, correspondance, notes.Réunion du Bureau (17 décembre 2005) : rapport préparatoire, étude NPA, relevé de décisions, document ("Bilan du programme partagé Maison du Temps et de la Mobilité/Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine 2005"), pièces graphiques, programme de travail 2005, correspondance, notes.

    Date

    2005

    Cote

    23WCAB/8

    • Contexte : 23WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du Bureau et Comité Syndical (22 janvier 2004) : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, comptes rendus, relevé de conclusions, statuts, délibérations CAB, liste délégués, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (16 mars 2004) : dossier préparatoire, relevé de conclusions, pièces graphiques, correspondance, notes.Réunion du Comité Syndical (14 mai 2004) : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, documents budgétaires, projets, rapports, statuts, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (14 juin 2004) et réunion préparatoire du Bureau et Comité Syndical du 26 juin 2004 : dossier préparatoire, procès-verbal de délibérations, comptes rendus, contrat du pays de l'aire urbaine, rapports, document de travail, relevé de conclusions, correspondance, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (26 juin 2004) : dossier préparatoire, documents budgétaires, projets, relevé de conclusions, intervention (Ministre de l'Economie, Nicolas SARKOZY), rapports, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion des Directeurs Généraux des Services (2 novembre 2004) : compte rendu, rapports, relevé de conclusions, correspondance, notes.Réunion du Bureau et Comité Syndical (3 décembre 2004) : comptes rendus, rapports, contrat du pays de l'aire urbaine 2004-2006, motion, statuts, pièces graphiques, correspondance, notes.

    Date

    2004

    Cote

    23WCAB/7

    • Contexte : 23WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DE L'AIRE URBAINE (SMAU) -Réunion du...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) -Réunion d'installation du Syndicat (23 janvier 2002) et réunions du Bureau (7 juin 2002, 25 octobre 2002, 14 février 2003, 14 avril 2003, 12 décembre 2003) : délibérations (CAB, SCOT), documents budgétaires, documents d'urbanisme, comptes rendus, rapports, arrêté préfectoral de création du Syndicat (2001), convention de mise à disposition de personnel (Commune de Chèvremont/SCOT), convention cadre (AUTB, Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard-ADUPM, Agence d'Urbanisme de la Région Mulhusienne-AURM/Réseau de Villes Rhin-Sud, 2002), étude ("Dynamiques urbaines et synergies entre le Nord Est Franche-Comté et le Sud Alsace", AUTB, ADUPM, AURM, 2001), document ("Livre blanc de l'aire urbaine, Synthèse des enjeux"), fiches financières, plannings, documentation, correspondance, notes.Réunions du Comité Syndical (21 mars 2002, 28 mars 2003, 3 novembre 2003) : comptes rendus, délibérations, rapports, documents budgétaires, convention administrative (SCOT/AUTB), convention d'assistance financière (SCOT/Commune de Bavilliers), convention d'études (SCOT/AUTB), plans, tableaux, pièces graphiques, documentation, correspondance, notes.Réunions du Groupe de Travail (30 janvier 2002, 27 février 2002, 28 mars 2002, 16 mai 2002, 18 septembre 2002) : délibérations, comptes rendus, rapport de présentation, études, charte d'aménagement et de développement de l'aire urbaine, projet d'agglomération, pièces graphiques, listes, plannings, documentation, correspondance, notes.

    Date

    2002-2003

    Cote

    23WCAB/1

    • Contexte : 23WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions du Conseil Syndical (29 mars 2003, 28 juin 2003, 3 octobre 2003, 21 avril 2004, 30 avril 2004, 23 juin 2004, 23 septembre 2004, 16 décembre 2004, 3 février 2005, 31 mars 2005, 15 avril 2005, 24 juin 2005, 11 octobre 2005, 8 décembre 2005, 27 février 2006, 28 juin 2006, 18 septembre 2006, 9 novembre 2006, 19 décembre 2006, 27 mars 2007, 26 juin 2007) : délibérations, rapports, budgets, statuts, règlement intérieur, conventions (Financement, Transport scolaire, Etude et assistance, ANRU), plan de déplacement urbain (PDU), subventions, études tarification, déclaration d'utilité publique, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    2003-2007

    Cote

    20WCAB/39

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  14. Résultat n°14

    SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Assemblées Générales (12 janvier 2001, 14 juin 2001, 28 septembre 2001) : délibérations, rapports, documents budgétaires, correspondance.Réunion du Bureau (21 juin 2003) : convention, documents budgétaires, statuts, liste des membres, délibération (Conseil Général), correspondance.

    Date

    2001-2003

    Cote

    20WCAB/38

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Assemblées...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  15. Résultat n°15

    SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Fonctionnement et actions du SMTC (1998-2006) : convention d'affrètement (CTRB/Transport et Tourisme du Territoire-TTT, 1998), convention d'assistance et de conseil (SMTC/JLG Consultant, 2001), études ("Réseau urbain, Propositions d'aménagement", CTRB, 2003 / "Organisation institutionnelle des Transports en commun dans le Territoire de Belfort", Conseil Général, CTRB, 2003 / "Plan de Déplacement Urbain", SMTC, 2004), bilan navette électrique (2003), enquête ménage, comptes rendus, statuts, fiches budgétaires, tableaux, plans, correspondance, notes.Commission Politique Tarifaire (2001) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Tracés et Fréquences (2001-2002) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Finances (2002-2004) : comptes rendus, budgets, rapports, relevés de conclusion (Préfecture), correspondance.

    Date

    1998-2006

    Cote

    20WCAB/37

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Fonctionnement...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  16. Résultat n°16

    SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Bureau (19 juin 2003, 12 décembre 2003, 25 juin 2004, 15 octobre 2004, 17 novembre 2005, 16 décembre 2005, 30 mai 2006, 17 juillet 2006, 22 septembre 2006, 17 novembre 2006, 6 avril 2007) : études ("Propositions pour une stratégie globale d'aménagement", Conseil Général, 2001), documents de travail ("Diagnostic", 2003-2005 / "Incidences notables et mesures envisagées", 2005 / "Document d'Orientation Générale-DOG", 2005 / "Projet d'Aménagement et de Développement Durable-PADD", 2005 / "Etat Initial de l'Environnement-EIE", 2005), arrêts du projet (2003-2006), avis (Services de l'Etat, 2006), comptes rendus, documents d'urbanisme, délibérations CAB, schémas, fiches budgétaires, correspondance.

    Date

    2003-2007

    Cote

    20WCAB/34

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Bureau (19 juin...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  17. Résultat n°17

    SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Comité Syndical (28 mars 2003, 24 octobre 2003, 3 novembre 2003, 23 avril 2004, 21 octobre 2004, 9 mars 2006, 13 décembre 2006, 27 février 2007, 23 mai 2007) : comptes rendus, rapports, conventions administratives (SCOT/AUTB), convention d'assistance financière, conventions d'étude, arrêtés préfectoraux, documents budgétaires, documents d'urbanisme, délibérations CAB, arrêt du projet (2006), tableaux, plans, correspondance, notes.

    Date

    2003-2007

    Cote

    20WCAB/33

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Réunions du Comité Syndical...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  18. Résultat n°18

    SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : étude ("SCOT, Les attentes des territoires", Syndicat Mixte du SCOT, 2003), rapport ("Les grands enjeux du schéma de secteur de la CAB"), correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    20WCAB/32

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DU SCOT -Elaboration du Schéma de Cohérence...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  19. Résultat n°19

    MUTUALISATION DES SERVICES VILLE-CAB :compte rendu ("Flux Ville-CAB, Exercice 2004-2006"), dossiers services, document budgétaire ("Répartition des loyers et des fluides", 2005-2006), documents de synthèse, correspondance, notes.

    Date

    2005-2007

    Cote

    20WCAB/24

    • Contexte : 20WCAB

    • MUTUALISATION DES SERVICES VILLE-CAB :compte rendu...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  20. Résultat n°20

    SOCIETE KPMG / XEIRON -Partage du produit financier entre la CAB et la Communauté des Communes du Tilleul (CCT) : document de travail ("Etude des modalités juridiques et financières d'un partage entre la CAB et la CCT du produit de la taxe professionnelle générée par le parc d'activités de Bessoncourt-Chèvremont-Pérouse", KPMG, 2001), cahier des charges, comptes rendus, correspondance, notes.

    Date

    2001-2002

    Cote

    20WCAB/6

    • Contexte : 20WCAB

    • SOCIETE KPMG / XEIRON -Partage du produit financier...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS