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1 473 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Livre de détail

    Date

    1895

    Cote

    1L/541

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DE DETAILS
    • Livre de détail

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Grand livre Ville, Cuisine Centrale

    Date

    2008-2012

    Cote

    354W/6

    • Contexte : 354W

    • Grand livre Ville, Cuisine Centrale

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Budget primitif

    Date

    1917

    Cote

    1L/91

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS PRIMITIFS
    • Budget primitif

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Livre de détail

    Date

    1869

    Cote

    1L/514

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DE DETAILS
    • Livre de détail

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Bureau d'octroi, location : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal, rapports, baux des bureaux, états des lieux, plan de la gare, affiche, analyses, traités d'abonnement dont ceux industriels.

    Date

    1854-1923

    Cote

    2L/26

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Locations
    • Bureau d'octroi, location : extraits du registre des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 932 (document relié)

    Date

    1985

    Cote

    223W/3

    • Contexte : 223W

    • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

    Date

    1907-1909

    Cote

    1L/77

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Recettes et dépenses : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, propositions budgétaires, états des dépenses, état du passif, rapports.

    Date

    1926-1929

    Cote

    1L/44

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses : budgets primitifs, budgets supplémentaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    Budget supplémentaire

    Date

    1980

    Cote

    1L/225

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS SUPPLEMENTAIRES
    • Budget supplémentaire

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé par nature)

    Date

    1969-1990

    Cote

    219W/13

    • Contexte : 219W

    • Budget (dont préparation, calcul prix de revient détaillé...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  11. Résultat n°11

    Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 931/1 611-931/1 6629 (document relié)

    Date

    1985

    Cote

    223W/2

    • Contexte : 223W

    • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Livre de détail

    Date

    1918

    Cote

    1L/562

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DE DETAILS
    • Livre de détail

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    Journal des ordonnancements

    Date

    1944

    Cote

    1L/778

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
    • Journal des ordonnancements

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Grand livre

    Date

    1942

    Cote

    1L/389

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • GRANDS LIVRES
    • Grand livre

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Grand livre des recettes, du chapitre 904 au chapitre 942 : fiches mécanographiques

    Date

    1977

    Cote

    1L/486

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • GRANDS LIVRES
    • Grand livre des recettes, du chapitre 904 au chapitre...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    Emprunt, engagement : état des dettes, rapports, correspondance, situation financière, notices explicatives ; ajustement : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, états des crédits complémentaires, budgets supplémentaires, comptes administratifs, arrêtés, articles de journaux, rapports, textes de loi, décret, affiche, cote irrécouvrable.

    Date

    1915-1922

    Cote

    2L/6

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • EMPRUNTS
    • Emprunt, engagement : état des dettes, rapports, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES - Décision budgétaire modificative pour l'exercice 1999 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/19

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 3.01,FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, états des contributions directes, état des dettes et crédits, rapports, correspondance, dossier sur l'octroi, contrat d'assurance, prospectus.

    Date

    1900-1902

    Cote

    1L/37

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, notices explicatives.

    Date

    1928-1929

    Cote

    2L/8

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • EMPRUNTS
    • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    Budget primitif

    Date

    1969

    Cote

    1L/143

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS PRIMITIFS
    • Budget primitif

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21

    Livre des dépenses engagées et mandatées

    Date

    1937

    Cote

    1L/720

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DES DEPENSES ENGAGEES ET MANDATEES
    • Livre des dépenses engagées et mandatées

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif.

    Date

    1904-1906

    Cote

    1L/74

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Comptes et budgets imprimés : budget primitif, budget...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    Budget supplémentaire

    Date

    1981

    Cote

    1L/226

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS SUPPLEMENTAIRES
    • Budget supplémentaire

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

    Date

    1881

    Cote

    1L/908

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
    • Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, correspondance, indemnités de résidence, états des indemnités et sommes, instruction publique, décompte pour la révision du traitement du receveur, rapports, dossiers sur l'octroi.

    Date

    1897-1899

    Cote

    1L/36

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budgets primitifs,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    Marché pour la liaison Méchelle / Dardel : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, bordereau des prix, détail quantitatif estimatif, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, PV de réception des travaux, factures, plan.

    Date

    1997-2000

    Cote

    239W/27

    • Contexte : 239W

    • Marché pour la liaison Méchelle / Dardel : délibération...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    COMPTES DE GESTION DU TRESORIER : 1991

    Date

    1991

    Cote

    199W/32

    • Contexte : 199W

    • COMPTES DE GESTION DU TRESORIER : 1991

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel de l’octroi.

    Date

    1844

    Cote

    2L/56

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Recettes et dépenses, exécution : bordereau mensuel...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  29. Résultat n°29

    Budget supplémentaire

    Date

    1960

    Cote

    1L/205

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS SUPPLEMENTAIRES
    • Budget supplémentaire

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    Grand livre

    Date

    1889

    Cote

    1L/340

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • GRANDS LIVRES
    • Grand livre

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    Journal général des opérations

    Date

    1873-1874

    Cote

    1L/799

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
    • Journal général des opérations

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    Compte de gestion : compte présenté à la cour des comptes, bordereau détaillé des recettes et dépenses.

    Date

    1875-1922

    Cote

    1L/309

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • CONTROLE DE L'ETAT
    • Compte de gestion : compte présenté à la cour des comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    Budget supplémentaire des dépenses

    Date

    1926

    Cote

    1L/157

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS SUPPLEMENTAIRES
    • Budget supplémentaire des dépenses

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  34. Résultat n°34

    Livre de détail

    Date

    1940

    Cote

    1L/584

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DE DETAILS
    • Livre de détail

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  35. Résultat n°35

    Journal général des opérations

    Date

    1918

    Cote

    1L/843

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
    • Journal général des opérations

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    Journal général des opérations

    Date

    1906

    Cote

    1L/831

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
    • Journal général des opérations

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    Marchés et conventions : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, règlement de la consultation, CCAP, CCTP, détail estimatif, déclaration du candidat, PV de la commission d'ouverture des plis, notification de marché, arrêté du Maire, convention, avenant, contrat, factures :- Marché pour restauration des remparts du front sud / parking de l'Arsenal avec l'entreprise Parietti et la Soprores 1998-2000- Marché avec Edaw pour l'étude d'aménagement du secteur sud du Multiplex 1999-2000- Marché pour le système d'information et de gestion des ressources humaines avec Civitas 1996-2000- Convention d'études et de diagnostic avec Cetec Ingenierie pour la réfection des corniches et acrotères de la Maison du Peuple 1991-1992- Mission donnée à l'association Belfort Québec de contribuer à l'organisation d'une partie de la manifestation "Québec sucré" 1995-1996- Enquête sur la couverture vaccinale de la population du Territoire de Belfort, partenariat Etat/Département/Ville de Belfort 1993- Dispositif d'études surveillées et d'ateliers de soutien scolaires 1995-1999- Convention avec le Ministère de la Culture concernant l'étude préalable à la restauration et à la mise en valeur de la terrasse du Lion 1995-1996- Etude sur la politique des arts plastiques à Belfort 1993-1994- Programme social thématique 1991-1992

    Date

    1999-2000

    Cote

    239W/2

    • Contexte : 239W

    • Marchés et conventions : délibération du Conseil municipal,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, notice explicative.

    Date

    1932-1933

    Cote

    2L/11

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • EMPRUNTS
    • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  39. Résultat n°39

    Livre de détail

    Date

    1859

    Cote

    1L/504

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DE DETAILS
    • Livre de détail

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  40. Résultat n°40

    Livre des mandats

    Date

    1896-1906

    Cote

    1L/751

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
    • Livre des mandats

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  41. Résultat n°41

    Journal général des opérations

    Date

    1876

    Cote

    1L/802

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
    • Journal général des opérations

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  42. Résultat n°42

    Grand livre

    Date

    1920

    Cote

    1L/371

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • GRANDS LIVRES
    • Grand livre

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  43. Résultat n°43

    Budget supplémentaire

    Date

    1914

    Cote

    1L/159

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS SUPPLEMENTAIRES
    • Budget supplémentaire

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  44. Résultat n°44

    Octroi : livre de détail spécial des recettes et dépenses.

    Date

    1893

    Cote

    1L/698

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DE DETAILS
    • Octroi : livre de détail spécial des recettes et dépenses.

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  45. Résultat n°45

    Journal des ordonnancements

    Date

    1922

    Cote

    1L/764

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
    • Journal des ordonnancements

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  46. Résultat n°46

    Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

    Date

    1857

    Cote

    1L/884

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
    • Bordereaux détaillés des recettes et dépenses

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  47. Résultat n°47

    Livre de détail

    Date

    1953

    Cote

    1L/597

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DE DETAILS
    • Livre de détail

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  48. Résultat n°48

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels et ouverts, règlement définitif du budget, états des recettes et dépenses, registres des mandats, mémoires, reçus, correspondance.

    Date

    1837-1843

    Cote

    1L/23

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes partiels...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  49. Résultat n°49

    PROGRAMME D'EMPRUNTS 1992 : rapport, circulaire ministérielle (contrats de couverture du risque...), document de séance-N° 92-5 : Ouverture de lignes de crédit auprès du Crédit Agricole et du Crédit Local de France - Conventions

    Date

    1992

    Cote

    198W/108

    • Contexte : 198W

    • PROGRAMME D'EMPRUNTS 1992 : rapport, circulaire ministérielle...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  50. Résultat n°50

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES - Réalisation d'un Multiplexe à Belfort ; Garantie d'emprunt à la SEMPAT : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/142

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  51. Résultat n°51

    Marché restructuration centre social des Glacis, lots 8 à 11

    Date

    1992-1994

    Cote

    213W/93

    • Contexte : 213W

    • Marché restructuration centre social des Glacis, lots...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  52. Résultat n°52

    Budget primitif

    Date

    1941

    Cote

    1L/114

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS PRIMITIFS
    • Budget primitif

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  53. Résultat n°53

    Journal des ordonnancements

    Date

    1937

    Cote

    1L/771

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
    • Journal des ordonnancements

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  54. Résultat n°54

    Livre de détail des dépenses

    Date

    1890

    Cote

    1L/614

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DE DETAILS
    • Livre de détail des dépenses

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  55. Résultat n°55

    Marché aménagement annexe Théâtre, lots 16 à 19

    Date

    1992-1994

    Cote

    213W/89

    • Contexte : 213W

    • Marché aménagement annexe Théâtre, lots 16 à 19

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  56. Résultat n°56

    Budget supplémentaire

    Date

    1946

    Cote

    1L/191

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS SUPPLEMENTAIRES
    • Budget supplémentaire

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  57. Résultat n°57

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 20/3.03 : Direction des Finances - Convention de partenariat avec la Trésorerie de Belfort Ville.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/81

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  58. Résultat n°58

    Compte administratif

    Date

    1941

    Cote

    1L/260

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • COMPTES ADMINISTRATIFS ET PARTICULIERS
    • Compte administratif

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  59. Résultat n°59

    Grand livre

    Date

    1887

    Cote

    1L/338

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • GRANDS LIVRES
    • Grand livre

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  60. Résultat n°60

    Travaux, exécution : registre des marchés.

    Date

    1961-1964

    Cote

    2L/87

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • DEPENSES
    • TRAVAUX
    • Travaux, exécution : registre des marchés.

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  61. Résultat n°61

    Situations de crédits, exercice 1983 : dépenses de fonctionnement, chapitres 942-977 (document relié)

    Date

    1983

    Cote

    222W/2

    • Contexte : 222W

    • Situations de crédits, exercice 1983 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  62. Résultat n°62

    Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)

    Date

    1988

    Cote

    226W/3

    • Contexte : 226W

    • Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  63. Résultat n°63

    Grand livre des recettes, du chapitre 951 au chapitre 977 : fiches mécanographiques

    Date

    1975

    Cote

    1L/481

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • GRANDS LIVRES
    • Grand livre des recettes, du chapitre 951 au chapitre...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  64. Résultat n°64

    Journal général des opérations

    Date

    1887

    Cote

    1L/812

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
    • Journal général des opérations

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  65. Résultat n°65

    Livre de détail

    Date

    1954

    Cote

    1L/598

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DE DETAILS
    • Livre de détail

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  66. Résultat n°66

    Carnet de développement de tous les produits communaux : registre des revenus de la ville par article.

    Date

    1908

    Cote

    1L/953

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DES REVENUS DE LA VILLE
    • Carnet de développement de tous les produits communaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  67. Résultat n°67

    Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses d'investissement, NFA XX à 242 (document relié)

    Date

    1997

    Cote

    227W/27

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses d'investissement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  68. Résultat n°68

    Foires et marchés, location : plans du marché, rapports, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, affiche, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, état des redevables.

    Date

    1905-1915

    Cote

    2L/37

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • REVENUS DU DOMAINE COMMUNAL
    • Taxes sur les foires et marchés
    • Foires et marchés, location : plans du marché, rapports,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  69. Résultat n°69

    Livre des mandats

    Date

    1885-1886

    Cote

    1L/746

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
    • Livre des mandats

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  70. Résultat n°70

    Personnel, nomination : correspondance, extraits des registres de la préfecture, comptes, extraits des registres de la préfecture, procès-verbal, arrêtés, états, tarif, ordonnance du roi.

    Date

    1812-1845

    Cote

    2L/44

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • TAXES
    • Octroi
    • Personnel, nomination : correspondance, extraits des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  71. Résultat n°71

    Journal des ordonnancements

    Date

    1945

    Cote

    1L/779

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
    • Journal des ordonnancements

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  72. Résultat n°72

    Grand livre des dépenses, du chapitre 27 au chapitre 38 : fiches mécanographiques

    Date

    1963

    Cote

    1L/394

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • GRANDS LIVRES
    • Grand livre des dépenses, du chapitre 27 au chapitre...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  73. Résultat n°73

    Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-932 (document relié)

    Date

    1987

    Cote

    224W/7

    • Contexte : 224W

    • Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  74. Résultat n°74

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES - Budget Supplémentaire 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/136

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 3.01, FINANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  75. Résultat n°75

    Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec TBT pour un cryostat de mesure, Keithley pour un nanonvoltmètre, CTR pour la modification d'une bobineuse, Haefely pour un appareil de mesure) : délibération du Conseil municipal, rapport de présentation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, factures, compte-rendu de réunion, avenant

    Date

    1994-1998

    Cote

    239W/48

    • Contexte : 239W

    • Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec TBT pour...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  76. Résultat n°76

    Livre de détail

    Date

    1911

    Cote

    1L/557

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DE DETAILS
    • Livre de détail

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  77. Résultat n°77

    Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec Delta, Setic) : rapport de présentation, acte d'engagement, CCAP, CCTP, facture, comptes-rendus de réunions, correspondance, avenants

    Date

    1992-1995

    Cote

    239W/50

    • Contexte : 239W

    • Marchés pour l'équipement du CREEBEL (avec Delta, Setic)...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  78. Résultat n°78

    Livre des mandats

    Date

    1900-1906

    Cote

    1L/752

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
    • Livre des mandats

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  79. Résultat n°79

    Journal général des opérations

    Date

    1930

    Cote

    1L/855

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • JOURNAUX ET BORDEREAUX JOURNALIERS
    • Journal général des opérations

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  80. Résultat n°80

    Journal des ordonnancements

    Date

    1918

    Cote

    1L/760

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • COMPTABILITE
    • LIVRES DES MANDATS ET ORDONNANCEMENTS
    • Journal des ordonnancements

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES