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1 473 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Finances de la Ville de Belfort : budget primitif 1915, délibérations du Conseil municipal sur le paiement des taxes par les contribuables.

    Date

    1915-1917

    Cote

    5H/73

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Emploi
    • Finances de la Ville de Belfort : budget primitif 1915,...
  2. Résultat n°2

    Comptabilité : textes officiels, rapport de l'ingénieur en chef des travaux, registre spécial à la liquidation des bons provisoires, cahier des ordres de réquisition au service d'entretien des casernes, cahier des factures des fournisseurs, cahier du matériel et marchandises livrées au service des travaux, cahier des sommes à payer, cahier des " O.K. et des F.K. ", listes du matériel, bordereaux des factures transmises à la préfecture, communiqué de presse, correspondance.

    Date

    1940-1944

    Cote

    6H/209

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • OCCUPATION
    • TRAVAUX ET FOURNITURES, 1940-1950.
    • Comptabilité : textes officiels, rapport de l'ingénieur...
  3. Résultat n°3

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances

    Date

    1790

    Cote

    1L/1

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandatements, reçus de perception, mémoires, quittances

    Date

    1791

    Cote

    1L/2

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, état des mandements, mémoires, correspondance.

    Date

    1792

    Cote

    1L/3

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des mandements, mémoires, quittances.

    Date

    1793-1794

    Cote

    1L/4

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Recettes et dépenses, gestion comptable : registre des mandats, registre des recettes de la halle, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, correspondance, procès-verbal de clôture des livres du receveur, relevé des emprunts et dettes, relevé des contributions, situation financière.

    Date

    1793-1869

    Cote

    1L/5

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : registre...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires dont construction du temple de l'éternel, quittances.

    Date

    1794-1796

    Cote

    1L/6

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et pour l'autel de la patrie, mémoires, quittances.

    Date

    1795-1797

    Cote

    1L/7

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, états, mémoires dont l'organisation de fêtes de la liberté, la souveraineté du peuple et la plantation de l'arbre de la liberté, quittances.

    Date

    1796-1800

    Cote

    1L/8

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

    Date

    1800-1801

    Cote

    1L/9

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

    Date

    1801-1802

    Cote

    1L/10

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, mémoires, états, quittances, extraits du registre des délibérations, reçus.

    Date

    1802-1803

    Cote

    1L/11

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux et spécifiques, états des budgets, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, quittances, mémoires, reçus, plan d'arpentage, abonnement au procès de Georges, Pichegru et autres.

    Date

    1803-1804

    Cote

    1L/12

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes généraux...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Recettes et dépenses, gestion comptable : compte des revenus patrimoniaux, budget, extraits de registres, état général des revenus, procès-verbaux d'admodiation et d'adjudication.

    Date

    1804-1805

    Cote

    1L/13

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : compte des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, états généraux et particuliers, correspondance, quittances, mémoires, reçus.

    Date

    1805-1806

    Cote

    1L/14

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : budget, extraits...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, états des dépenses, mémoires, quittances, mémoires du serment que doit prêter le Duc de Valentinois pour être seigneur de Belfort (tomes 1 et 2).

    Date

    1807

    Cote

    1L/15

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

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    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes.

    Date

    1809-1810

    Cote

    1L/16

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes.

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes, états, arrêts définitifs de la cour des comptes, relevés des dépenses.

    Date

    1812-1815

    Cote

    1L/17

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : comptes,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    Recettes et dépenses, gestion comptable : états des recettes et dépenses, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêts de la cour des comptes, mémoires, quittances, correspondance.

    Date

    1816-1817

    Cote

    1L/18

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • BUDGETS ET COMPTES
    • BUDGETS ET COMPTES GENERAUX
    • Recettes et dépenses, gestion comptable : états des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES