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27 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-36 : Direction des Finances - Compte de gestion du Trésorier Municipal pour l'exercice 2004.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/55

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-62 : Direction des Finances - Budget annexe assainissement - Décision modificative n° 1.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/217

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-78 : Direction des Finances - Budget Supplémentaire 2006.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/236

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

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  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-12 : Direction des Finances - Budget Primitif 2006.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/164

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-108 : Direction des Finances - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/133

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

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  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-33 : Direction des Finances - Compte Administratif de l'exercice 2005.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/184

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-106 : Direction des Finances - Subventions aux associations - Avances à valoir sur les attributions de l'exercice 2007.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/267

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

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  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-06 : Direction des Finances - Débat d'Orientation Budgétaire pour l'exercice 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/21

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...

    Producteur :

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  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-06 : Direction des Finances - Cession au SMTC des actions de la CTRB.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/152

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...

    Producteur :

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  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-10 : Direction des Finances - Rectification des bases de taxe professionnelle de la Commune de Valdoie - Attribution de compensation.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/25

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...

    Producteur :

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  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-35 : Direction des Finances - Compte Administratif de l'exercice 2004.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/54

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-34 : Direction des Finances - Compte de gestion du trésorier pour l'exercice 2005.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/185

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-106 : Direction des Finances - Décision modificative budgétaire.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/131

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14
    Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, financement des collectivités : propositions pour le financement de la réforme, projet de loi des finances 2000, notes, données économiques sur le recensement de population et sur les collectivités locales, état des lieux des finances des collectivités locales en 1998, normes AFNOR, rapport définitif du Ministère de l’Intérieur sur les conséquences fiscales des normes techniques pour les collectivités locales, notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité, financement des collectivités : propositions pour le financement de la réforme, projet de loi des finances 2000, notes, données économiques sur le recensement de population et sur les collectivités locales, état des lieux des finances des collectivités locales en 1998, normes AFNOR, rapport définitif du Ministère de l’Intérieur sur les conséquences fiscales des normes techniques pour les collectivités locales, notes, documentation, correspondance.

    Date

    1998-2000

    Cote

    18Z/46

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Intérieur (4 juin 1997- 20 août 2000,...
    • Réflexions et prises de position
    • Collectivités locales. - Réforme de l’intercommunalité,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-19 : Direction des Ressources et des Moyens - Evaluation des transferts de charges.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/170

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

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  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-09 : Direction des Finances - Créances irrécouvrables - Admission en non-valeur.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/24

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 10 FEVRIER 2005 :document...

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  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-20 : Direction des Finances - Budget Primitif de l'exercice 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/37

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

    Producteur :

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  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-103 : Direction des Finances - Emprunt spécifique pour le financement de la Ligne à Grande Vitesse.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/264

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

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  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-105 : Direction des Finances - Décision modificative budgétaire.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/266

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

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  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-76 : Direction des Finances - Budget Supplémentaire 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/100

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

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