Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Sujets
  • 3
Lieux
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
    • 1
    • 1
    • 2
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Magasins généraux, ouverture : arrêtés.

    Date

    1912-1913

    Cote

    2F/22

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/22-25 - Commerces de Belfort
    • Magasins généraux, ouverture : arrêtés.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Commerces, autorisation de création, d'extension ou de transfert : certificats d'affichage, arrêtés, enquêtes de police.

    Date

    1943-1958

    Cote

    2F/23

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/22-25 - Commerces de Belfort
    • Commerces, autorisation de création, d'extension ou...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    Quartier des Résidences, création de commerces de proximité : cahier des charges, délibération du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1958-1960

    Cote

    2F/24

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/22-25 - Commerces de Belfort
    • Quartier des Résidences, création de commerces de proximité...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES