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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-17 : Forêt communale - Programme de travaux 2006.

    Date

    2006

    Cote

    319W/281

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-221 : Forêts communales - Coupes de l'exercice 2006.

    Date

    2005

    Cote

    319W/223

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées des forts, sentier forestier...) : comptes rendus de réunions, photographies, compte rendu de municipalité, correspondance, projet de visites guidées

    Date

    1983-1999

    Cote

    330W/88

    • Contexte : 330W

    • Salbert, aménagements divers (pour des visites guidées...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    Forêts communales, frais d'administration des bois (exercices 1963-1965, 1967) : rapports, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1964-1968

    Cote

    4W/238

    • Contexte : 4W

    • Forêts communales, frais d'administration des bois...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Régénération aux feuillus de la forêt communale : dossier de subvention de l'Etat.

    Date

    1978

    Cote

    4W/236

    • Contexte : 4W

    • Régénération aux feuillus de la forêt communale : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-62 : Programme des coupes en forêt communale de Belfort - Année 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/63

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    Environnement . - ONF, gestion de la forêt communale : correspondance, comptes rendus de municipalité, délibération

    Date

    2007

    Cote

    343W/20

    • Contexte : 343W

    • Environnement . - ONF, gestion de la forêt communale...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-61 : Forêt communale - Programme de travaux 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/62

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-45 : Certification de la gestion forestière durable.

    Date

    2006

    Cote

    319W/310

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11