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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    FORETS COMMUNALES, gestion et exploitation : correspondance, rapport sur révision d'aménagement 1991-2010, délibérations85-229 du 25/10/1985 : droit de chasse en forêt communale - Apport à l'ACCA de Belfort90-61 du 30/03/1990 : forêts communales - Délivrance d'autorisations de coupe en forêt communale du Salbert91-94 du 07/06/1991 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation93-86 du 16/04/1993 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation94-123 du 27/05/1994 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation96-133 du 14/06/1996 : forêts communales - Vente de coupes - Autorisation

    Date

    1984-1995

    Cote

    286W/9

    • Contexte : 286W

    • FORETS COMMUNALES, gestion et exploitation : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    Pépinière communale.- Création: délibérations du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, rapport du Garde général des Eaux et forêts, devis (1926-1927); plantation: délibérations du Conseil municipal, procès-verbal de réception des travaux, rapports de l'adjoint des Eaux et forêts, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1926-1938). Concours permanent des Eaux et forêts, travaux: programme, avis, subvention (1967-1975).

    Date

    1926-1975

    Cote

    2N/12

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • SALBERT, 1698-1975
    • AMENAGEMENT, 1926-1975
    • Pépinière communale.- Création: délibérations du Conseil...
  3. Résultat n°3

    Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir, location et renouvellement : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance; résiliation : délibération du Conseil municipal, bail, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1882-1926). Sondage en forêt, autorisation : délibération de l'Administration du Territoire de Belfort (1888). Etablissement d'une canalisation d'eau pour alimenter le fort du Salbert : délibération du Conseil municipal (1953).

    Date

    1882-1953

    Cote

    1N/105

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
    • Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir,...
  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-211 : Renouvellement de la convention concernant le droit de chasse sur les forêts communales du Salbert, du Mont et de la Miotte.

    Date

    2003

    Cote

    314W/216

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-117 : Forêts communales - Coupes de l'exercice 2004.

    Date

    2004

    Cote

    314W/401

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-116 : Forêts communales - Programme de travaux 2004.

    Date

    2004

    Cote

    314W/400

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    Délimitation: procès-verbal de délimitation, plan (retiré).

    Date

    1807-1822

    Cote

    2N/15

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • MIOTTE, 1807-1954
    • Délimitation: procès-verbal de délimitation, plan (retiré).
  8. Résultat n°8

    FORETS COMMUNALES, travaux, gestion des concessions, aménagement notamment circuit de découverte : rapports en municipalité, CR réunion, correspondance, délibérations90-60 du 30/03/1990 : programme 1990 de travaux en forêts communales91-60 du 28/03/1991 : programme 1991 de travaux en forêts communales92-58 du 10/04/1992 : programme 1992 de travaux en forêts communales93-51 du 27/02/1993 : programme 1993 de travaux en forêts communales93-181 du 01/10/1993 : forêt du Salbert - Modification du bénéficiaire d'une concession de prise d'eau93-303 du 17/12/1993 : programme de travaux en forêts communales94-79 du 15/04/1994 : avenant à la convention d'autorisation de concession de terrain à la commune du Salbert94-256 du 16/12/1994 : programme de travaux 1995 en forêts communales95-78 du 27/04/1995 : circuit de découverte du milieu forestier - Hauts du Salbert95-142 du 11/07/1995 : route forestière du milieu de versant en forêt du Salbert - Remplacement d'une barrière96-235 du 15/11/1996 : programme de travaux 1997 en forêts communales95-259 du 15/12/1995 : programme de travaux 1996 en forêts communales

    Date

    1990-1996

    Cote

    286W/10

    • Contexte : 286W

    • FORETS COMMUNALES, travaux, gestion des concessions,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Délimitation: acte de délimitation, procès-verbal de limite, tableau des bornes existantes.

    Date

    1757-1807

    Cote

    2N/13

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • MONT, 1757-1901
    • Délimitation: acte de délimitation, procès-verbal de...
  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N° 03-97 : Fôrets communales - Programme de travaux 2003 - Autorisation de vente de coupes.

    Date

    2003

    Cote

    314W/100

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 AVRIL 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-115 : Renouvellement de la convention concernant le droit de chasse sur les forêts communales du Salbert et du Mont.

    Date

    2004

    Cote

    314W/399

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    FORÊTS COMMUNALES - Gestion ; Concessions de prise d'eau ; Vente de coupes ; Travaux : rapports municipalité ("Politique forestière communale", 1993 / "Sentier panoramique du Mont", 1996 / "Circuit de découverte du milieu forestier...", 1997), compte rendu (Commission extra-municipale des forêts, 1996), plans, documentation, documents de séance-N° 90-184 : Forêt du Salbert - Renouvellement d'une concession de prise d'eau en faveur de Mme PELETIER-N° 90-185 : Forêt du Salbert - Renouvellement d'une concession de prise d'eau en faveur de M. CLERGET-N° 91-184 : Droit de chasse en forêt communale - Apport à l'ACCA (Association Communale de la Chasse Agrée) de Belfort-N° 97-109 : Forêts communales - Vente de coupes - Autorisation-N° 97-215 : Programme de travaux 1998 en forêts communales-N° 98-144 : Forêts communales - Vente de coupes - Autorisation-N° 98-263 : Programme de travaux 1999 en forêts communales-N° 99-128 : Forêts communales - Vente de coupes - Autorisation de traiter-N° 00-18 : Programme de travaux 2000 en forêts communales-N° 01-31 : Programme de travaux 2001 en forêts communales-N° 01-139 : Forêts communales - Vente de coupes - Autorisation

    Date

    1990-2001

    Cote

    254W/163

    • Contexte : 254W

    • FORÊTS COMMUNALES - Gestion ; Concessions de prise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    Délimitation, anticipation: acte d'anticipation, procès-verbal des indicateurs des limites, plans (1752- 1848); contentieux entre la Ville et des cultivateurs: jugement, conclusions, extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance, exposés des faits, assignation en référé, procès-verbal d'arpentage, lettre emphytéotique (1698-1826).

    Date

    1698-1848

    Cote

    2N/5

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • FORET, 1698-1975
    • SALBERT, 1698-1975
    • EXPLOITATION, 1698-1968
    • Délimitation, anticipation: acte d'anticipation, procès-verbal...