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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-88 : Fournitures scolaires et livres destinés aux écoles élémentaires, maternelles et autres établissements de la Ville de Belfort - Années 2006-2009.

    Date

    2006

    Cote

    319W/354

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    ATTRIBUTIONS FORFAITAIRES POUR FOURNITURES SCOLAIRES : délibérations, rapport.

    Date

    1958-1990

    Cote

    311W/120

    • Contexte : 311W

    • ATTRIBUTIONS FORFAITAIRES POUR FOURNITURES SCOLAIRES...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-272 : Avenant au marché d'appel d'offres pour l'acquisition de fournitures d'articles et papeteries scolaires destinés aux écoles.

    Date

    2003

    Cote

    314W/278

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL