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  1. Résultat n°1

    Centre d'hébergement de l'Armée du Salut rue de Marseille, réfection d'un escalier en béton : déclaration de travaux, correspondance, devis, plans

    Date

    2001-2002

    Cote

    366W/2

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS SOCIAUX ET DE SANTE A DESTINATION DE LA...
    • Centre d'hébergement de l'Armée du Salut rue de Marseille,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Relations avec la DDE : comptes rendus de réunions, procès-verbaux de la sous-commission départementale d'accessibilité, étude "Diagnostic : l'hébergement en foyers à Belfort"

    Date

    1999-2001

    Cote

    334W/39

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  3. Résultat n°3

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - CASMI rue du Château d'Eau et à la Lunette 18, fonctionnement (désignation des représentants du Conseil municipal au conseil d'administration, licenciement du directeur, restructuration...) : correspondance, audit, études, statistiques, notes, rapports, règlement intérieur, statuts, coupures de presse, compte rendu du conseil d'administration, de l'assemblée générale et des réunions de bureau (rapports d'activités et financiers)

    Date

    1989-1999

    Cote

    334W/10

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    CASMI, travaux : document de présentation de l'action chantier environnement, compte rendu de municipalité, délibération du Conseil municipal

    Date

    1958-1999

    Cote

    330W/8

    • Contexte : 330W

    • CASMI, travaux : document de présentation de l'action...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    CASMI, organisation d'un colloque "santé du migrant" et enquête médico-sociale : correspondance, compte rendu de réunion, historique, "Vie, santé et vieillissement dans un foyer d'hébergement pour travailleurs immigrés (CASMI). Belfort 1993-1994", documentation

    Date

    1991-1996

    Cote

    327W/80

    • Contexte : 327W

    • CASMI, organisation d'un colloque "santé du migrant"...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  6. Résultat n°6

    Prise en charge de la dépendance des personnes âgées (restructuration du Chênois, projet création établissement pour personnes âgées dépendantes à l'emplacement de la clinique les Berceaux, conversion de lits de convalescence en lits de cure médicale à la maison de retraite de Rougemont-le-Château) : correspondance, notes, études, comptes rendus de réunions

    Date

    1993-1997

    Cote

    267W/29

    • Contexte : 267W

    • Prise en charge de la dépendance des personnes âgées...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  7. Résultat n°7

    Restructuration CASMI, réalisation d'un audit par Acadie : note sur proposition de cahier des charges, convention d'étude, notes sur organisation de l'opération, comptes rendus de réunions, résultats ("le devenir du CASMI", "les Foyers CASMI : audit stratégique et organisationnel, diagnostic", "les Foyers CASMI : propositions")

    Date

    1994-1997

    Cote

    267W/12

    • Contexte : 267W

    • Restructuration CASMI, réalisation d'un audit par Acadie...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  8. Résultat n°8

    EVOLUTION ET RESTRUCTURATION DU CASMI DANS LE CADRE DU CONTRAT DE VILLE,réalisation d'un audit : élaboration cahier des charges, appel d'offres, proposition d'étude, convention d'étude avc Acadie et remise rapport, rapport d'un précédent audit de 1988

    Date

    1994-1996

    Cote

    240W/11

    • Contexte : 240W

    • EVOLUTION ET RESTRUCTURATION DU CASMI DANS LE CADRE...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  9. Résultat n°9

    Logements immigrés (CASMI, Sonacotra, Foyer Hatry, Casna) : comptes rendus de réunions.

    Date

    1978-1984

    Cote

    67W/59

    • Contexte : 67W

    • Logements immigrés (CASMI, Sonacotra, Foyer Hatry,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour jeunes travailleurs migrants, vente à l'Office public départemental d'habitation à loyer modéré : promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport sur l'étude du sol et des fondations, notes du ministère de l'équipement et du ministère du travail, plan, correspondance.

    Date

    1970-1972

    Cote

    1N/138

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • VENTES, 1813-1975
    • Avenue du Château d'eau.- Construction d'un foyer pour...
  11. Résultat n°11

    Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square : procès-verbal de concession, procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Sud-est de la Batterie de la gendarmerie : procès-verbal de concession d'occupation temporaire, plan (1911). Ancien baraquement de la Lunette 18, construction d'un dortoir pour les travailleurs nord-africains : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1951-1952). Terrain près de la porte de Brisach : procès-verbal de concession temporaire, plan (1952).

    Date

    1906-1952

    Cote

    1N/99

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Terrains.- Quartier Vauban, aménagement d'un square...
  12. Résultat n°12

    La Lunette 18.- Acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, plans, correspondance (1959-1965) ; rétrocession au Comité d'action sociale en faveur des travailleurs nord-africains : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport, plan, correspondance (1961-1962).

    Date

    1960-1962

    Cote

    1N/92

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • La Lunette 18.- Acquisition : acte de vente, délibérations...