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  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Accès à la future gare TGV / TER ; Orientations de la CAB : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/189

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-57 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de la gare TGV/TER de Belfort-Montbéliard - Convention de partenariat entre la CAB et le Conseil Général du Territoire de Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/211

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Transports et voies de communication, développement : "Projet de schéma de secteur de la CAB : rapport de présentation. Diagnostic. Thème : les grandes infrastructures de transport", diagnostic sur les études préalables à la requalification du boulevard sud (RN 19), procès-verbal de réunion du jury pour la sélection des équipes pluridisciplinaires concernant les études de définition pour la construction paysagère, projet urbain et architecture routière de la nouvelle RN 19 au droit de l'A 36 et de la future gare TGV Rhin-Rhône, "Autoroute A 36 Mulhouse-Beaune, section Belfort-Voujeaucourt : dossier synoptique complémentaire" / Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône, compte rendu de réunion du groupe technique TGV pour l'aire urbaine

    Date

    2001-2002

    Cote

    334W/43

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  4. Résultat n°4

    Vues de la gare et de la place d'Armes fin XIXème siècle

    Cote

    10Fi/35

    • Contexte : 10Fi - Estampes, dessins, gravures de petites dimensions...

    • Vues de la gare et de la place d'Armes fin XIXème siècle
  5. Résultat n°5

    Incidences financières de diverses affaires entre la SNCF et la Ville de Belfort :- surtaxes locales temporaires au profit de la Ville au titre de l'amélioration des installations voyageurs en gare : certificats administratifs sur la situation du compte spécial 1988-1994- aménagement accès direct au quai n°2 de la gare à partir passage souterrain : convention d'étude d'avant-projet 1989- versement à la Ville pour frais consécutifs aux emprunts contractés par la Ville : délibération, correspondance 1985-1988- fourniture eau, électricité, chauffage pour WC publics : délibération, contrat, avenant, factures 1954-1987- entretien place de la gare : délibération, convention, factures 1938-1989- occupation temporaire domaine SNCF par urinoir, conduites électriques et ligne téléphonique : délibértion, permis d'occupation, avenants, factures

    Date

    1907-1952

    Cote

    302W/148

    • Contexte : 302W

    • Incidences financières de diverses affaires entre la...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    GARE DE BELFORT -Création d'un accès direct au quai n° 2 et rénovation du passage sous rail avenue Wilson : convention d'étude (SNCF/Ville, 1990), arrêté préfectoral, rapport, dossier de marché, avenant au marché, rapport de présentation, rapports municipalité, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-18 : Gare de Belfort - Création d'un accès direct au quai n° 2 - Adoption du projet - Convention avec la SNCF-N° 91-86 : Souterrain avenue Wilson - Réaménagement - Autorisation de traiter-N° 93-248 : Aménagement de la sortie du passage sous rail côté quartier de la Pépinière

    Date

    1990-1994

    Cote

    264W/184

    • Contexte : 264W

    • GARE DE BELFORT -Création d'un accès direct au quai...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    TGV RHIN-RHÔNE ET GARE TGV -Réunions du Comité de Pilotage de l'Aire Urbaine (20 juin 2000, 10 octobre 2000, 20 novembre 2000, 6 février 2001, 10 avril 2001, 18 juin 2001, 14 février 2003, 11 septembre 2003, 19 septembre 2003) : comptes rendus, étude ("Conception et insertion de la future Gare TGV de l'Aire Urbaine", 2003), projet étude APS (2003), cahier des charges, projet convention étude APS (2003), relevé de décisions, extrait de charte du pays de l'aire urbaine, pièces graphiques, estimations financières, rapports, plans, fiches de réunions, listes, correspondance, notes.Réunions du Comité Technique de l'Aire Urbaine (18 septembre 2001, 20 novembre 2001, 18 juin 2002, 14 mars 2002, 15 mai 2002, 2 juillet 2002, 12 juillet 2002, 24 septembre 2002, 6 octobre 2002, 19 octobre 2002, 5 décembre 2002, 28 janvier 2003, 26 mars 2003, 27 mai 2003, 3 juin 2003, 3 septembre 2003, 23 octobre 2003, 15 décembre 2003, 22 janvier 2004, 2 juin 2004, 5 novembre 2004) : comptes rendus, études, rapports, projet convention étude APS, composition comité technique (2003), pièces graphiques, fiches de réunions, articles de presse, schémas, plans, tableaux, listes, correspondance, notes.

    Date

    2000-2004

    Cote

    23WCAB/5

    • Contexte : 23WCAB

    • TGV RHIN-RHÔNE ET GARE TGV -Réunions du Comité de Pilotage...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    GARE DE BELFORT -Aménagement de la place (cour) de la Gare (1983-1991) : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1985), comptes rendus, dossier de financement, projets, arrêté préfectoral, rapport, fiches financières, correspondance, notes, document de séance-N° 85-53 : Aménagement de la Place de la Gare - Adoption du projet - Autorisation de traiter.Gestion de la Gare et relations entre la Ville et la SNCF (1984-1996) : arrêté préfectoral de réglementation (1986), rapport, comptes rendus, accord cadre (1991), fiches budgétaires, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Modernisation du bâtiment des voyageurs (1985-1988) : convention (Ville/SNCF, 1986), rapport, projet, dossier de financement, textes officiels, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-83 : Modernisation du bâtiment des voyageurs de la gare SNCF de Belfort-N° 86-77 : Modernisation du bâtiment des voyageurs de la gare SNCF de Belfort - Convention avec la SNCF

    Date

    1983-1996

    Cote

    264W/183

    • Contexte : 264W

    • GARE DE BELFORT -Aménagement de la place (cour) de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    GARE TGV -Impact de la Gare TGV sur l'environnement routier, paysager et structurel : rapport, compte rendu, plans.

    Date

    2003

    Cote

    20WCAB/7

    • Contexte : 20WCAB

    • GARE TGV -Impact de la Gare TGV sur l'environnement...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  10. Résultat n°10

    ZAC DE L'ESPERANCE, AUTOGARE NORD - Concession par le Département au profit de la Ville des terrains de l'Autogare Nord et rétrocession de ceux-ci par la Ville à la SEMES (1992-1994) : acte notarié (Ville/SEMES, 01/09/1994), procès-verbal (Conseil Général), convention (Conseil Général/CCI, 1985), plans, notes (Ville, Conseil Général, Domaine), document de séance-N° 94-43 : Autogare Nord (ZAC de l'Espérance).Appel d'offres relatif au parking provisoire Autogare (1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), notes (SEMES), compte rendu de chantier

    Date

    1992-1994

    Cote

    248W/57

    • Contexte : 248W

    • ZAC DE L'ESPERANCE, AUTOGARE NORD - Concession par...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Questions d'urbanisme dans le secteur de la gare. - Aménagement de la gare : étude "aménagement du centre ville faubourg de France, avenue Wilson, rue des Capucins et parvis de la gare", correspondance, documents préparatoires aux réunions du 27 mars 2009 ("gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 2 : présentation des scénarii", "gare de Belfort, étude d'évolution urbaine et d'intermodalité, phase 3 : développement du scénario obtenu", compte rendu de réunion) et du 18 septembre 2009 ("gare de Belfort : situations et perspectives", "gare de Belfort : programme fonctionnel") (2003-2010). Affaires d'urbanisme concernant des particuliers, problème de non conformité au permis de construire et réalisation d'une fresque sur un immeuble rue des Capucins : notes, compte rendu de réunion ; problème de copropriété et d'entretien des réseaux de l'impasse Pershing : notes, plans, correspondance, acte notarié, convention pour l'entretien des réseaux et de la cour ; fermeture nocturne du porche rue Stractman : courrier(2007-2011)

    Date

    2003-2011

    Cote

    356W/3

    • Contexte : 356W

    • Questions d'urbanisme dans le secteur de la gare. -...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS