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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1N/88
Date
1933-1934
Lieu
MOULIN MILITAIRE
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
  • Terrain du "Moulin du siège", acquisition et rétrocession...
Résultat n°2
Cote
1N/64
Date
1965-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • DECLASSEMENT, 1963-1970
  • Elaboration du protocole.- Projet de protocole : projet...
Résultat n°3
Cote
2N/3
Date
1941-1944
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • BOIS
  • ORGANISATION, 1822-1944
  • Deuxième guerre mondiale.- Approvisionnement de la...
Résultat n°4
Cote
1N/37
Date
1921-1923
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution...
Résultat n°5
Cote
1N/97
Date
1907-1959
Lieu
SALBERT (Forêt du)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Forêt du Salbert.- abords du fort du Salbert, expropriation...
Résultat n°6
Cote
1N/65
Date
1968-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • DECLASSEMENT, 1963-1970
  • Projet de protocole.- Règlement des négociations :...
Résultat n°7
Cote
1N/96
Date
1889-1892
Lieu
SAVOUREUSE (La)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour...
Résultat n°8
Cote
2N/2
Date
1916-1918
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • BOIS
  • ORGANISATION, 1822-1944
  • Première guerre mondiale.- Exploitation des coupes,...
Résultat n°9
Cote
2N/28
Date
1885-1892
Lieu
MONT (Quartier du)
Type de document -
  • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

  • CARRIERES
  • CONCESSIONS, 1837-1962
  • Carrière du Mont.- Adjudication à Société Alsacienne...
Résultat n°10
Cote
1N/66
Date
1964-1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • DECLASSEMENT, 1963-1970
  • Acceptation du protocole : procès-verbal de la commission...
Résultat n°11
Cote
1N/73
Date
1861
Lieu
MAGASIN DES VIVRES
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Ancien Magasin des vivres : cahier des charges de l'adjudication.
Résultat n°12
Cote
1N/34
Date
1923-1925
Lieu
PORTE DE FRANCE (Rue de la), BELFORT, FORT HATRY, PORTE DE FRANCE
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Délimitation.- Bilan : délibérations du Conseil municipal,...
Résultat n°13
Cote
1N/177
Date
1808-1925
Lieu
CRAVANCHE (Grottes de), RÉPUBLIQUE (Place de la), SALLE DES FETES - Belfort
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • LOCATIONS, An XIII-1944
  • Caves.- Caves de l'Hôtel de Ville : procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°14
Cote
1N/38
Date
1876-1925
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
  • DECLASSEMENT, 1876-1928
  • Projet de cession.- Plan des terrains acquis par le...
Résultat n°15
Cote
1N/81
Date
1960-1961
Lieu
BONS ENFANTS (Rue des), CASERNE DE L'ESPERANCE
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Rue des Bons Enfants, caserne 82, 83, 84 : acte de...
Résultat n°16
Cote
1N/63
Date
1963-1964
Lieu
CASERNE HATRY, CASERNE BOUGENEL
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
  • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
  • DECLASSEMENT, 1963-1970
  • Transfert au secteur civil des casernes Gérard, Bougenel...
Résultat n°17
Cote
1N/75
Date
1946-1948
Lieu
POMPIDOU (Rue Georges), TOUR 41
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Tour 41, acquisition et location du local dit "Poste...