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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Première guerre mondiale.- Exploitation des coupes, mise en sursis de militaires: avis, convocation, demande, notification de décision, état nominatif des soldats demandés, correspondance.

    Date

    1916-1918

    Cote

    2N/2

    • Contexte : 2N - Exploitation des biens communaux

    • BOIS
    • ORGANISATION, 1822-1944
    • Première guerre mondiale.- Exploitation des coupes,...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour la construction du pont stratégique, demande d'indemnité : acte d'expropriation, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, mémoire, plans, correspondance.

    Date

    1889-1892

    Cote

    1N/96

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Bord de la Savoureuse.- Expropriation par l'armée pour...
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Rue des Bons Enfants, caserne 82, 83, 84 : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan du bâtiment de l'Espérance, plans des étages des casernes 82 et 83, correspondance.

    Date

    1960-1961

    Cote

    1N/81

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Rue des Bons Enfants, caserne 82, 83, 84 : acte de...
  9. Résultat n°9

    Tour 41, acquisition et location du local dit "Poste de radio" au service de déminage : acte de cession, procès-verbal de remise, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plans, correspondance.

    Date

    1946-1948

    Cote

    1N/75

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Tour 41, acquisition et location du local dit "Poste...
  10. Résultat n°10

    Ancien Magasin des vivres : cahier des charges de l'adjudication.

    Date

    1861

    Cote

    1N/73

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Ancien Magasin des vivres : cahier des charges de l'adjudication.
  11. Résultat n°11

    Acceptation du protocole : procès-verbal de la commission mixte des terrains militaires, rapport au Conseil municipal sur le protocole de cession, compte rendu de la conférence au Ministère des armées, compte rendu du groupe de travail sur le projet de protocole, tableau récapitulatif et échéancier des immeubles à remettre au FNAFU, plans, notes, articles de journaux.

    Date

    1964-1970

    Cote

    1N/66

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • DECLASSEMENT, 1963-1970
    • Acceptation du protocole : procès-verbal de la commission...
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution : adhésion du Directeur du Génie, procès-verbal de conférence, avis, renseignements sur les terrains, plan, correspondance.

    Date

    1921-1923

    Cote

    1N/37

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • ENCEINTE DES FAUBOURGS, 1827-1952
    • DECLASSEMENT, 1876-1928
    • Terrains incorporés à la voirie urbaine, attribution...
  17. Résultat n°17