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  1. Résultat n°1

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un magasin FABIO LUCCI à Belfort (CDEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, rapport municipalité, documentation, correspondance, notes.Création d'un espace culturel au supermarché LECLERC à Belfort (DCEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, avis de dégrèvement, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 12 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création des magasins LA HALLE et LA HALLE O CHAUSSURES à Andelnans (CDEC du 28 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin ESPRIT PARQUETS à Andelnans (CDEC du 28 septembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, rapport de présentation, correspondance, notes.

    Date

    2006

    Cote

    24WCAB/18

    • Contexte : 24WCAB

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  2. Résultat n°2

    DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Projet d'extension d'EUROMARCHE à Bessoncourt (1990) : dossier de demande d'autorisation d'extension (Commission Départementale d'Urbanisme Commercial du Territoire de Belfort-CDUC). Développement commercial de Bessoncourt (1990) : étude d'urbanisme commercial (CRC), Implantation d'un hypermarché LECLERC à Belfort (1990) : étude d'impact (ATEBAT). Extension de l'hypermarché GEANT à Andelnans (1990-1991) : rapport d'instruction. Point sur le développement commercial (1990-1993) : projet de loi ("Actualisation de dispositions relatives à l'exercice des professions commerciales et artisanales", 1990), rapports (Conseil Général, municipalité), notes. Mouvement de défense des artisans et commerçants de l'Aire Urbaine : relevé de conclusion (AU 2000), documentation

    Date

    1990-1994

    Cote

    248W/96

    • Contexte : 248W

    • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Projet d'extension d'EUROMARCHE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Produits dérivés : emballages, divers, pochette de disque, autocollants

    Cote

    15Z/338

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • PRODUITS DERIVES
    • Produits dérivés : emballages, divers, pochette de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots 2A, 2B et 6 : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1998

    Cote

    308W/55

    • Contexte : 308W

    • CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension de CONFORAMA à Trévenans : PV des commissions, arrêté préfectoral, fiches analytiques

    Date

    1988

    Cote

    198W/147

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Projet d'extension du Centre LECLERC à Héricourt : PV des commissions, fiches analytiques

    Date

    1989

    Cote

    198W/148

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    Centre commercial des Glacis, réhabilitation et problème de dallage : correspondance, plans, délibération du conseil municipal, comptes rendus de réunions

    Date

    1995-2000

    Cote

    330W/18

    • Contexte : 330W

    • Centre commercial des Glacis, réhabilitation et problème...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    Dossiers examinés par la Commission Départementale d'Equipement Commercial : procès-verbaux, dossiers de candidature des entreprises, notes de service, presse, arrêtés préfectoraux, rapports divers (de municipalité, de la Commission nationale d'équipement commercial, de la Chambre des Métiers du Territoire de Belfort, de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du Territoire de Belfort)26/01/2000 Go Sport Andelnans02/02/2000 Botanic Bessoncourt15/03/2000 Jardiland Botans11/05/2000 Norauto Bessoncourt11/05/2000 Treff Marché Valdoie19/06/2000 Ecomarché Trévenans11/07/2000 Première Classe Belfort06/10/2000 Renault Belfort

    Date

    1999-2003

    Cote

    291W/2

    • Contexte : 291W

    • Dossiers examinés par la Commission Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    Projet Euromarché dans la zone commerciale de la ZAC de la Justice : 3 planches moyen format, 1 grand format

    Date

    1991

    Cote

    325W/6

    • Contexte : 325W

    • Projet Euromarché dans la zone commerciale de la ZAC...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un ensemble commercial ALDI à Sermamagny (CDEC du 29 novembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché LIDL à Delle (CDEC du 10 janvier 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Delle (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin TOP CADRES à Andelnans (CDEC du 7 mars 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension de la concession MERCEDES-BENZ à Denney (CDCE du 16 mai 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché ECOMARCHE à Trévenans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin AUBERT à Andelnans (CDEC du 27 juin 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

    Date

    2005-2006

    Cote

    24WCAB/17

    • Contexte : 24WCAB

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  11. Résultat n°11

    CENTRE LECLERC -Projet d'extension : étude (IMPACT, 2001), documents architecturaux, POS, délibération, correspondance.

    Date

    2001-2002

    Cote

    20WCAB/2

    • Contexte : 20WCAB

    • CENTRE LECLERC -Projet d'extension : étude (IMPACT,...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  12. Résultat n°12

    Prisunic traiteur : affiche 30X40 cm

    Cote

    15Z/330

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • AFFICHES
    • Affiches commerciales de petit format
    • Prisunic traiteur : affiche 30X40 cm

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13

    Prisunic, traiteur : affiche signée 120X155 cm

    Cote

    15Z/299

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • AFFICHES
    • Affiches commerciales de grand format
    • Prisunic, traiteur : affiche signée 120X155 cm

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension de BRICORAMA. Implantation de LEROY-MERLIN : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, documentation (LEROY-MERLIN)

    Date

    1994

    Cote

    198W/153

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs (centre socio-culturel, centre commercial, régie de quartier, associations) : courriers, notes, comptes rendus Ad'G, CA et réunions de bureau, expertise sur quartier

    Date

    1994-2000

    Cote

    278W/7

    • Contexte : 278W

    • QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  16. Résultat n°16

    L'enseigne, Fayolle, Exincourt : affiche 100X80 cm

    Cote

    15Z/332

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • AFFICHES
    • Affiches commerciales de petit format
    • L'enseigne, Fayolle, Exincourt : affiche 100X80 cm

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration du Centre Commercial des Glacis : étude (ACEIF), compte rendu, rapport, plan de financement, plans, notes

    Date

    1989-1993

    Cote

    198W/140

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réalisation de la ZAC du Pied des Gouttes à Montbéliard. Création d'un magasin MEUBLENA à Andelnans. Implantation d'un INTERMARCHE à Essert. Création d'une concession automobile HONDA à Bavilliers par la Société PATSY. Implantation du Parc des Expositions sur le site de l'Abattoir. Projet d'extension de l'hypermarché CORA : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, plans, notes

    Date

    1992

    Cote

    198W/151

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du magasin FNAC à Belfort (CDEC du 1er février 2005) : arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, calendrier prévisionnel, documentation, correspondance, notes.Création d'un magasin INTERSPORT à Andelnans (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché SUPER U à Valdoie (CDEC du 1er février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, plans, articles de presse, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (MERI, CUISINES SCHMIDT, ZOOMARKET) à Andelnans (CDEC du 22 février 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin de beaux arts LES COULEURS DU TEMPS à Andelnans (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin LA JARDINERIE DU TERRITOIRE à Bessoncourt (CDEC du 24 mars 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin BRICORAMA à Bessoncourt (CDEC du 24 avril 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

    Date

    2005

    Cote

    24WCAB/15

    • Contexte : 24WCAB

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  20. Résultat n°20

    IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation d'un QUICK DRIVE IN (1994) : permis de construire, règlement d'urbanisme (AUTB), photographies, plans, notes. Implantation d'un magasin LEROY-MERLIN à Andelnans (1995) : lettre ouverte (Collectif des représentants du commerce de bricolage et décoration de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard), articles de presse. Aménagement devant le magasin LEON HABILLEUR (1996-1997) : notes. Projet d'implantation de SA TATI (1997) : dossier de présentation, rapports, documentation, notes. Projet d'implantation de DECATHLON (1997) : documentation, articles de presse, notes. Projet d'installation d'un distributeur Vidéo-Cassettes (1998) : convention d'occupation précaire (Ville/VIDEODISC), photographies. Demande d'implantation de la Société INDIGO (1998) : documentation, plans (MARKS & SPENCER), notes

    Date

    1994-1998

    Cote

    248W/87

    • Contexte : 248W

    • IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Implantation d'un QUICK...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    Dossiers examinés par la Commission Départementale d'Equipement Commercial : procès-verbaux, dossiers de candidature des entreprises, notes de service, presse, arrêtés préfectoraux, rapports divers (de municipalité, de la Commission nationale d'équipement commercial, de la Chambre des Métiers du Territoire de Belfort, de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du Territoire de Belfort)15/05/2002 Chaussurama Danjoutin06/11/2002 Bois et Chiffons Andelnans06/11/2002 Jardival Danjoutin19/12/2002 Planet Meubles Andelnans04/02/2002 Citroën Belfort04/02/2003 Feu vert Andelnans16/05/2003 Super U Valdoie

    Date

    2001-2004

    Cote

    291W/4

    • Contexte : 291W

    • Dossiers examinés par la Commission Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  22. Résultat n°22

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Création d'un magasin BRICO-ELEC à Belfort (CDEC du 26 avril 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'une jardinerie-animalerie BOTANIC à Bessoncourt (CDEC du 17 mai 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un magasin D&A DISCOUNT AFFAIR à Belfort (CDEC du 27 juin 2007) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un hôtel B&B à Belfort (CDEC du 27 septembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un supermarché NETTO à Grandvillars (CDEC du 27 septembre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du magasin LEROY MERLIN à Andelnans (CDEC du 13 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, bilan social (2001-2003), plans, correspondance, notes.Extension et changement d'enseigne du magasin Coccinelle en COLRUTY à Grandvillars (CDEC du 27 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), arrêté préfectoral, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'une station service DATS à Grandvillars (CDEC du 27 octobre 2005) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.

    Date

    2005

    Cote

    24WCAB/16

    • Contexte : 24WCAB

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  23. Résultat n°23

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réimplantation de la FNAC. Projet de création du magasin CHANTEMUR à Andelnans. Implantation de LEROY-MERLIN à Andelnans. Extension de BRICORAMA à Bessoncourt : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, rapport (CDEC), documentation (BRICORAMA)

    Date

    1993

    Cote

    198W/152

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    Centre commercial des Glacis, restructuration : factures, récapitulatifs des dépenses, délibération, convention, certificats pour paiement solde, ratification de décisions d'attribution de subvention et arrêté préfectoral.

    Date

    1996-1998

    Cote

    302W/204

    • Contexte : 302W

    • Centre commercial des Glacis, restructuration : factures,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25

    Dossiers examinés par la Commission Départementale d'Equipement Commercial : procès-verbaux, dossiers de candidature des entreprises, notes de service, presse, arrêtés préfectoraux, rapports divers (de municipalité, de la Commission nationale d'équipement commercial, de la Chambre des Métiers du Territoire de Belfort, de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du Territoire de Belfort)14/06/2001 Planet Meubles Andelnans14/06/2001 Super U Essert19/09/2001 Alsace Pièces Occas Valdoie19/11/2001 Teddy Toys Delle11/12/2001 Bricorama Bessoncourt09/04/2002 Cheminée Brisach Andelnans09/04/2002 Utile Fontaine15/05/2002 Joué Club Belfort

    Date

    2001-2002

    Cote

    291W/3

    • Contexte : 291W

    • Dossiers examinés par la Commission Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    Prisunic traiteur : affiche 30X40 cm

    Cote

    15Z/331

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • AFFICHES
    • Affiches commerciales de petit format
    • Prisunic traiteur : affiche 30X40 cm

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  27. Résultat n°27

    Dossiers examinés par la Commission Départementale d'Equipement Commercial : procès-verbaux, dossiers de candidature des entreprises, notes de service, presse, arrêtés préfectoraux, rapports divers (de municipalité, de la Commission nationale d'équipement commercial, de la Chambre des Métiers du Territoire de Belfort, de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du Territoire de Belfort)27/02/2004 Ecomarché Trévenans02/06/2004 Cave Maurin Belfort02/06/2004 Concessionnaire Ford Trévenans24/08/2004 Bricomarché Delle24/08/2004 Hôtel Boréal Belfort24/08/2004 Gémo Andelnans26/10/2004 Grand Frais Bessoncourt15/10/2004 Intermarché Delle

    Date

    2004

    Cote

    291W/6

    • Contexte : 291W

    • Dossiers examinés par la Commission Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  28. Résultat n°28

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension du Centre LECLERC à Belfort par la Société Anonyme BELDIS : PV des commissions, arrêté préfectoral, circulaire ministérielle, fiches analytiques

    Date

    1990

    Cote

    198W/149

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    IMPLANTATION DES ENSEIGNES ALDI MARCHE, CHAUSS EXPO, TREFF MARCHE, RENO CHAUSSURES : correspondance, plans

    Date

    1996-1997

    Cote

    275W/4

    • Contexte : 275W

    • IMPLANTATION DES ENSEIGNES ALDI MARCHE, CHAUSS EXPO,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES JURIDIQUES (DAJ)

  30. Résultat n°30

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié (Ville/Société LIDL, 4 mai 2005), document de séance-N° 04-11 : Cession de terrain à la Société LIDL - Avenue d'Altkirch.

    Date

    2004-2005

    Cote

    314W/300

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 FEVRIER 2004 :acte notarié...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  31. Résultat n°31

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) -Extension du supermarché SUPER U à Essert (CDEC du 24 octobre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Extension du supermarché O HAL à Botans (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, correspondance, notes.Création d'un ensemble commercial (SALON D'AGOSTINI TRINI, TABAC DES GLACIS, KALE BOUCHERIE EXPORT) au quartier des Glacis du Château à Belfort (CDEC du 14 novembre 2006) : avis (Services de l'Etat et des Chambres Consulaires), procès-verbal et décision CDEC, étude du projet, rapport de présentation, délibération Ville, correspondance, notes.

    Date

    2006

    Cote

    24WCAB/19

    • Contexte : 24WCAB

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ET DE L'AMENAGEMENT

  32. Résultat n°32

    CENTRE LECLERC (SA BLEDIS) - Projet d'implantation et d'extension des Centres Leclerc : études ("Etude d'implantation", ATEBAT, 1989, 1992 / "Etude d'impact", ATEBAT, 1990 / "Analyse économique relative à l'implantation...Les Hauts de Belfort, Champ de Mars", BEMH, 1992 / "Etude d'impact", BEMH, 1994), dossier ("Nouvel accès à la Station d'Epuration", DAB, AUTB, 1997), compte rendu (CDUC, 1990), fiche analytique (Préfecture, 1990), demande d'autorisation ("Extension de la surface de vente", AMBAT, 1990), pétition (1994), bilan (Centre Leclerc de Montbéliard, 1995), documents financiers, photographies, plans, articles de presse, correspondance (SA BLEDIS/Ville, 1987-1997), notes

    Date

    1987-1997

    Cote

    254W/204

    • Contexte : 254W

    • CENTRE LECLERC (SA BLEDIS) - Projet d'implantation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Création d'un centre commercial FNAC au faubourg de France. Création d'un centre commercial EUROMARCHE à Essert. Extension de l'hypermarché CORA à Andelnans. Projet de création du magasin FRANCE LITERIE à Andelnans. Implantation d'une grande surface SUPER U à Delle. Création d'une station service TOTAL dans la ZAC de la Justice : PV des commissions, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, notes

    Date

    1991

    Cote

    198W/150

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ) ET CONTRAT DE VILLE POUR QUARTIER GLACIS : enquête santé, bilan DSQ, liste des actions prévues dans cadre contrat de ville, restructuration centre commercial, régie de quartier (assemblée générale, conseil d'administration, réunion du bureau, convention avec Ville pour entretien espaces extérieurs), centre socio-culturel (réunion bureau, état des lieux)

    Date

    1991-1997

    Cote

    240W/10

    • Contexte : 240W

    • OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  35. Résultat n°35

    ZAC DES PRES A ANDELNANS -Implantation du magasin Go Sport (1999-2002) : article de presse, correspondance, notes.Implantation de l'enseigne Promocash (2001) : fiches de localisation, correspondance, notes.

    Date

    1999-2002

    Cote

    23WCAB/19

    • Contexte : 23WCAB

    • ZAC DES PRES A ANDELNANS -Implantation du magasin Go...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  36. Résultat n°36

    IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Projet d'extension d'EUROMARCHE et d'implantation d'un BRICORAMA sur la ZAC de la Justice : demande d'autorisation d'extension, études (VELCOM, SEGMA TOPO), fiches financières, rapport, articles de presse, notes

    Date

    1985-1991

    Cote

    248W/85

    • Contexte : 248W

    • IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Projet d'extension d'EUROMARCHE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots 1, 3 et 5 : marché, pièces comptables.

    Date

    1995-1998

    Cote

    308W/56

    • Contexte : 308W

    • CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration, lots...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    Dossiers examinés par la Commission Départementale d'Equipement Commercial : procès-verbaux, dossiers de candidature des entreprises, notes de service, presse, arrêtés préfectoraux, rapports divers (de municipalité, de la Commission nationale d'équipement commercial, de la Chambre des Métiers du Territoire de Belfort, de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du Territoire de Belfort)17/06/2003 Ecomarché Trévenans17/09/2003 Troc'Olion Valdoie17/09/2003 Broc 90 Danjoutin24/10/2003 Bricomarché Delle24/10/2003 Maga Meubles Grandvillars04/12/2003 Renault Occasion Belfort04/12/2003 La Ronde des Godillots Valdoie27/02/2004 Vive le jardin Bessoncourt

    Date

    2003-2004

    Cote

    291W/5

    • Contexte : 291W

    • Dossiers examinés par la Commission Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39

    Dossiers examinés par la Commission Départementale d'Equipement Commercial : procès-verbaux, dossiers de candidature des entreprises, notes de service, presse, arrêtés préfectoraux, rapports divers (de municipalité, de la Commission nationale d'équipement commercial, de la Chambre des Métiers du Territoire de Belfort, de la Direction départementale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes du Territoire de Belfort)29/06/1998 4 Murs Andelnans29/06/1998 Magvet Bessoncourt25/01/1999 Super U Delle25/01/1999 Intermarché Delle21/05/1999 B3 Delle01/10/1999 Décathlon Bessoncourt15/11/1999 Match Belfort28/12/1999 Aldi Delle

    Date

    1998-2000

    Cote

    291W/1

    • Contexte : 291W

    • Dossiers examinés par la Commission Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  40. Résultat n°40

    CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration : étude, note, courrier

    Date

    1992-1993

    Cote

    285W/13

    • Contexte : 285W

    • CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration : étude,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS