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40 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Produits dérivés : emballages, divers, pochette de disque, autocollants

    Cote

    15Z/338

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • PRODUITS DERIVES
    • Produits dérivés : emballages, divers, pochette de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Prisunic traiteur : affiche 30X40 cm

    Cote

    15Z/330

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • AFFICHES
    • Affiches commerciales de petit format
    • Prisunic traiteur : affiche 30X40 cm

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    Prisunic, traiteur : affiche signée 120X155 cm

    Cote

    15Z/299

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • AFFICHES
    • Affiches commerciales de grand format
    • Prisunic, traiteur : affiche signée 120X155 cm

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    L'enseigne, Fayolle, Exincourt : affiche 100X80 cm

    Cote

    15Z/332

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • AFFICHES
    • Affiches commerciales de petit format
    • L'enseigne, Fayolle, Exincourt : affiche 100X80 cm

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  5. Résultat n°5

    Prisunic traiteur : affiche 30X40 cm

    Cote

    15Z/331

    • Contexte : 15Z - Fonds Jean-Marie PETEY

    • AFFICHES
    • Affiches commerciales de petit format
    • Prisunic traiteur : affiche 30X40 cm

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Projet d'extension d'EUROMARCHE et d'implantation d'un BRICORAMA sur la ZAC de la Justice : demande d'autorisation d'extension, études (VELCOM, SEGMA TOPO), fiches financières, rapport, articles de presse, notes

    Date

    1985-1991

    Cote

    248W/85

    • Contexte : 248W

    • IMPLANTATIONS D'ENTREPRISES - Projet d'extension d'EUROMARCHE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    CENTRE LECLERC (SA BLEDIS) - Projet d'implantation et d'extension des Centres Leclerc : études ("Etude d'implantation", ATEBAT, 1989, 1992 / "Etude d'impact", ATEBAT, 1990 / "Analyse économique relative à l'implantation...Les Hauts de Belfort, Champ de Mars", BEMH, 1992 / "Etude d'impact", BEMH, 1994), dossier ("Nouvel accès à la Station d'Epuration", DAB, AUTB, 1997), compte rendu (CDUC, 1990), fiche analytique (Préfecture, 1990), demande d'autorisation ("Extension de la surface de vente", AMBAT, 1990), pétition (1994), bilan (Centre Leclerc de Montbéliard, 1995), documents financiers, photographies, plans, articles de presse, correspondance (SA BLEDIS/Ville, 1987-1997), notes

    Date

    1987-1997

    Cote

    254W/204

    • Contexte : 254W

    • CENTRE LECLERC (SA BLEDIS) - Projet d'implantation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension de CONFORAMA à Trévenans : PV des commissions, arrêté préfectoral, fiches analytiques

    Date

    1988

    Cote

    198W/147

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Projet d'extension du Centre LECLERC à Héricourt : PV des commissions, fiches analytiques

    Date

    1989

    Cote

    198W/148

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS - Restructuration du Centre Commercial des Glacis : étude (ACEIF), compte rendu, rapport, plan de financement, plans, notes

    Date

    1989-1993

    Cote

    198W/140

    • Contexte : 198W

    • DEVELOPPEMENT SOCIAL DU QUARTIER (DSQ) DES GLACIS -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Projet d'extension d'EUROMARCHE à Bessoncourt (1990) : dossier de demande d'autorisation d'extension (Commission Départementale d'Urbanisme Commercial du Territoire de Belfort-CDUC). Développement commercial de Bessoncourt (1990) : étude d'urbanisme commercial (CRC), Implantation d'un hypermarché LECLERC à Belfort (1990) : étude d'impact (ATEBAT). Extension de l'hypermarché GEANT à Andelnans (1990-1991) : rapport d'instruction. Point sur le développement commercial (1990-1993) : projet de loi ("Actualisation de dispositions relatives à l'exercice des professions commerciales et artisanales", 1990), rapports (Conseil Général, municipalité), notes. Mouvement de défense des artisans et commerçants de l'Aire Urbaine : relevé de conclusion (AU 2000), documentation

    Date

    1990-1994

    Cote

    248W/96

    • Contexte : 248W

    • DEVELOPPEMENT COMMERCIAL - Projet d'extension d'EUROMARCHE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension du Centre LECLERC à Belfort par la Société Anonyme BELDIS : PV des commissions, arrêté préfectoral, circulaire ministérielle, fiches analytiques

    Date

    1990

    Cote

    198W/149

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    Projet Euromarché dans la zone commerciale de la ZAC de la Justice : 3 planches moyen format, 1 grand format

    Date

    1991

    Cote

    325W/6

    • Contexte : 325W

    • Projet Euromarché dans la zone commerciale de la ZAC...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Création d'un centre commercial FNAC au faubourg de France. Création d'un centre commercial EUROMARCHE à Essert. Extension de l'hypermarché CORA à Andelnans. Projet de création du magasin FRANCE LITERIE à Andelnans. Implantation d'une grande surface SUPER U à Delle. Création d'une station service TOTAL dans la ZAC de la Justice : PV des commissions, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, notes

    Date

    1991

    Cote

    198W/150

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ) ET CONTRAT DE VILLE POUR QUARTIER GLACIS : enquête santé, bilan DSQ, liste des actions prévues dans cadre contrat de ville, restructuration centre commercial, régie de quartier (assemblée générale, conseil d'administration, réunion du bureau, convention avec Ville pour entretien espaces extérieurs), centre socio-culturel (réunion bureau, état des lieux)

    Date

    1991-1997

    Cote

    240W/10

    • Contexte : 240W

    • OPERATIONS DEVELOPPEMENT SOCIAL DES QUARTIERS (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  16. Résultat n°16

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réalisation de la ZAC du Pied des Gouttes à Montbéliard. Création d'un magasin MEUBLENA à Andelnans. Implantation d'un INTERMARCHE à Essert. Création d'une concession automobile HONDA à Bavilliers par la Société PATSY. Implantation du Parc des Expositions sur le site de l'Abattoir. Projet d'extension de l'hypermarché CORA : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, fiches d'instruction, fiches analytiques, plans, notes

    Date

    1992

    Cote

    198W/151

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration : étude, note, courrier

    Date

    1992-1993

    Cote

    285W/13

    • Contexte : 285W

    • CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS, restructuration : étude,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  18. Résultat n°18

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Réimplantation de la FNAC. Projet de création du magasin CHANTEMUR à Andelnans. Implantation de LEROY-MERLIN à Andelnans. Extension de BRICORAMA à Bessoncourt : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, rapport (CDEC), documentation (BRICORAMA)

    Date

    1993

    Cote

    198W/152

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC) - Extension de BRICORAMA. Implantation de LEROY-MERLIN : PV des commissions, arrêté préfectoral, rapports d'instruction, documentation (LEROY-MERLIN)

    Date

    1994

    Cote

    198W/153

    • Contexte : 198W

    • COMMISSION DEPARTEMENTALE D'EQUIPEMENT COMMERCIAL (CDEC)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs (centre socio-culturel, centre commercial, régie de quartier, associations) : courriers, notes, comptes rendus Ad'G, CA et réunions de bureau, expertise sur quartier

    Date

    1994-2000

    Cote

    278W/7

    • Contexte : 278W

    • QUARTIER DES GLACIS, relations avec divers acteurs...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS