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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
202W/19
Date
1972-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 202W

  • OPDHLM : organisation (nomination des membres et du...
2
Cote
227W/153
Date
1989-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 227W

  • Programme qualité au quotidien, travaux relevant de...
3
Cote
319W/297
Date
2006
Lieu
SAVERNE (Rue de)
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...
4
Cote
206W/6
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 206W

  • HABITATColloque sur intervention des collectivités...
5

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

Cote
254W/241
Date
1984-1996
Lieu
CHOPIN (Rue Frédéric), SAVERNE (Rue de), BECHAUD, MONTBELIARD (Faubourg de), GLACIS DU CHATEAU, DARDEL
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...
6

Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du 4 septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

Cote
326W/9
Date
1993-2000
Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), PARMENTIER (Rue Antoine), CENTRE VILLE, JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
Type de document -
  • Contexte : 326W

  • Politique municipale immobilière et en matière de logement...
7
Cote
311W/80
Date
1989-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 311W

  • OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions,...
8
Cote
361W/9
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 361W

  • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Rénovation et mise...
9

Politique municipale du logement social. - Accueil de délégations étrangères : correspondance, programme des visites, historique de la politique municipale en matière d'habitat de 1977 à 1994, bilan 1994 de "Belfort accès au logement", délibération du Conseil municipal (1994-1995). Défense du logement face au projet de loi de finances : motion du Conseil municipal et du conseil d'administration de l'OPDHLM, notes, coupures de presse, correspondance (1994). Logement d'extrême urgence pour les plus démunis : correspondance, coupures de presse, documentation (1995-1999). CASMI, fonctionnement et réhabilitation de la Lunette 18 : procès-verbal d'assemblée générale, du conseil d'administration, du bureau, rapports d'activités, documents financiers, comptes-rendus de réunions, statistiques, plans, correspondance, étude diagnostic et cahier des charges de l'étude, projet technique du Conseil général, étude "analyse des besoins et perspectives d'évolution" (1998-2001). Création d'une agence immobilière à caractère social dans le cadre de "Belfort Accès au Logement" : correspondance, note, documentation (1998). Mise en oeuvre du fonds de solidarité habitat dans le cadre de BAL : correspondance, délibération du Conseil municipal, convention, note (1993-1997). Opérations financées par le fonds d'intervention habitat dans le cadre de BAL : délibérations du Conseil municipal, correspondance, notes, documentation du Ministère du Logement (1994-1998). Amélioration de la sécurité incendie dans les logements anciens : fascicule "méthodologie" du diagnostic sécurité incendie, coupures de presse, proposition de loi de Jean-Pierre Chevènement, correspondance, notes, communiqué de presse (1993-1996). HLM (recherche de terrains pour construction, prise en compte de l'éclairage public lors de la reprise des espaces extérieurs HLM par la Ville..." : compte-rendu de réunion, "faisabilités HLM. 1ère tranche : Fort Hatry, Delémont, Moscou, Copenhague, avenue du Champ de Mars", statistiques, notes (1993-1996)

Cote
326W/8
Date
1993-2001
Lieu
LUNETTE 18
Type de document -
  • Contexte : 326W

  • Politique municipale du logement social. - Accueil...
10
Cote
319W/91
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
11
Cote
254W/239
Date
1983-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Gestion...
12
Cote
254W/243
Date
1987-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de...
13
Cote
202W/11
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992,...
14

OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme quinquennal "Qualité au Quotidien" (Plan 4/4) (1989-1997) : convention ("Programme Qualité au Quotidien", Conseil Régional/Conseil Général/Ville/OPDHLM, 1992), convention ("Modalité d'un transfert de propriété concernant les quartiers Ganghoffer et Arsot à Offemont", Commune d'Offemont/OPDHLM, 1997), comptes rendus ("Projet d'aménagement du Plan 4/4 sur les Résidences-Bellevue", 1993 / "Conseil de quartier Résidences-Zaporojie", 1993 / "Residences-Ouest", 1993 / "Programme Qualité au Quotidien à la Pépinière", 1993), rapports municipalité ("Programme 4/4 - Qualité au quotidien - Quartier des Résidences-Est", 1993 / "Opération 4/4 - 10 rue Délémont", 1994), études ("Résidences 4 Quarts", AUTB, 1992 / "Résidences Ouest, Réaménagement urbain..."), avenant au contrat de plan Région-Département (1991), dossier ("Opération Halls", 1989-1992), notes, document de séance-N° 91-168 : Programme quinquennal - Qualité au Quotidien.Financement (Région, Département, Ville) du Plan 4/4 (1988-1994) : rapport municipalité ("Opération programme qualité au quotidien - Situation financière", 1992), notification d'une décision attributive de subvention, comptes rendus (Conseil Général, 1988-1993 / Conseil d'Administration HLM, 1989), bilans financiers (1992-1993), fiches d'opérations, fiches budgétaires, fiches de quartiers, tableaux, notes, document de séance-N° 89-150 : Programme HLM - Qualité au Quotidien

Cote
254W/244
Date
1988-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme...
15
Cote
16WCAB/261
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
16
Cote
319W/6
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
17
Cote
254W/240
Date
1984-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Politique...
18
Cote
248W/115
Date
1986-1997
Lieu
MARSEILLE (Rue de), FERME (Avenue de la), THOMAS (Rue Albert), MOULIN (Avenue Jean)
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan...
19
Cote
202W/8
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 202W

  • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/07/1991, 13/09/1991)
20
Cote
227W/152
Date
1990-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 227W

  • Programme qualité au quotidien : convention Ville /...