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68 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de la SAFC : étude de faisabilité (1992), compte rendu, permis de construire rectificatif (2001), plans, documentation ("Les Résidences du Château"), notes (Ville, SEMES, SAFC, Cabinet Luc VILAN, SARI)
Cote
14Z/58
 Date
1992-2001
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de...
Résultat n°2

ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par la SEMES à la SAFC : acte notarié (SEMES/SAFC, 27/02/1996), compte rendu (SARI Régions), projet de compromis de vente, déclaration d'intention d'aliéner (DIA), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), permis de construire, convention d'emprise de chantier (1990), croquis, pièces comptables, notes (Ville, SEMES, SAFC)
Cote
14Z/54
 Date
1995-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (ZAC de l')
 Type de document -

  • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

  • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-100 : Direction de l'Habitat - Participation au capital de la SAHLM Logissim Habitat.
Cote
16WCAB/261
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-87 : Direction des Finances - Opération de construction de 10 logements rue de la Gare à Chèvremont - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
16WCAB/245
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Résultat n°5

Plan Local de Rénovation Urbaine. - Rénovation et mise aux normes des ascenseurs dans les quartiers des Glacis et des Résidences : dossiers de subvention
Cote
361W/9
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 361W

  • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Rénovation et mise...
Résultat n°6

HLM, relations avec les particuliers relatives à divers sujets et traitement du problème des dégradations et de la violence : correspondance, pétitions, comptes rendus de réunions dont réunions avec les habitants
Cote
342W/13
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, relations avec les particuliers relatives à divers...
Résultat n°7

HLM, mise en oeuvre du plan de concertation locative : comptes rendus de réunions du conseil de concertation locative, procédures, rapports du conseil d'administration
Cote
342W/12
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, mise en oeuvre du plan de concertation locative...
Résultat n°8

HLM, exécutif : comptes rendus de réunions
Cote
342W/11
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, exécutif : comptes rendus de réunions
Résultat n°9

HLM, conseil d'administration : procès-verbaux des réunions
Cote
342W/10
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, conseil d'administration : procès-verbaux des...
Résultat n°10

HLM, acquisition, construction et amélioration de logements : comptes rendus de réunions, dossiers de présentation des projets immobiliers, délibérations, notes, correspondance, enquête sociale 2002, "les charges locatives, exercice 2002"
Cote
342W/9
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, acquisition, construction et amélioration de logements...
Résultat n°11

HLM, attribution de logements : rapport d'activité 2001 du service des attributions, délibération du Conseil d'administration sur les orientations de la politique d'attribution, communiqué de presse sur le fonctionnement de la commission d'attribution, règles d'instruction des dossiers, comptes rendus du groupe de travail des attributions
Cote
342W/8
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • HLM, attribution de logements : rapport d'activité...
Résultat n°12

Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"
Cote
326W/9
 Date
1993-2000
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), PARMENTIER (Rue Antoine), CENTRE VILLE, JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU, RESIDENCES BELLEVUE, CENTRE COMMERCIAL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Politique municipale immobilière et en matière de logement...
Résultat n°13

Politique municipale du logement social. - Accueil de délégations étrangères : correspondance, programme des visites, historique de la politique municipale en matière d'habitat de 1977 à 1994, bilan 1994 de "Belfort accès au logement", délibération du Conseil municipal (1994-1995). Défense du logement face au projet de loi de finances : motion du Conseil municipal et du conseil d'administration de l'OPDHLM, notes, coupures de presse, correspondance (1994). Logement d'extrême urgence pour les plus démunis : correspondance, coupures de presse, documentation (1995-1999). CASMI, fonctionnement et réhabilitation de la Lunette 18 : procès-verbal d'assemblée générale, du conseil d'administration, du bureau, rapports d'activités, documents financiers, comptes-rendus de réunions, statistiques, plans, correspondance, étude diagnostic et cahier des charges de l'étude, projet technique du Conseil général, étude "analyse des besoins et perspectives d'évolution" (1998-2001). Création d'une agence immobilière à caractère social dans le cadre de "Belfort Accès au Logement" : correspondance, note, documentation (1998). Mise en oeuvre du fonds de solidarité habitat dans le cadre de BAL : correspondance, délibération du Conseil municipal, convention, note (1993-1997). Opérations financées par le fonds d'intervention habitat dans le cadre de BAL : délibérations du Conseil municipal, correspondance, notes, documentation du Ministère du Logement (1994-1998). Amélioration de la sécurité incendie dans les logements anciens : fascicule "méthodologie" du diagnostic sécurité incendie, coupures de presse, proposition de loi de Jean-Pierre Chevènement, correspondance, notes, communiqué de presse (1993-1996). HLM (recherche de terrains pour construction, prise en compte de l'éclairage public lors de la reprise des espaces extérieurs HLM par la Ville..." : compte-rendu de réunion, "faisabilités HLM. 1ère tranche : Fort Hatry, Delémont, Moscou, Copenhague, avenue du Champ de Mars", statistiques, notes (1993-1996)
Cote
326W/8
 Date
1993-2001
 Lieu
LUNETTE 18
 Type de document -

  • Contexte : 326W

  • Politique municipale du logement social. - Accueil...
Résultat n°14

HLM, fonctionnement : dossiers individuels des impayés, documents relatifs aux congrès de Poitiers, Montpellier et Bordeaux (rapports de synthèse, intervention), rapports et statistiques
Cote
323W/19
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 323W

  • HLM, fonctionnement : dossiers individuels des impayés,...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-204 : Opération de rénovation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/474
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-105 : Opération d'acquisition-amélioration de 8 logements sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort - Garanties d'emprunts à NEOLIA (ex. SAFC).
Cote
319W/372
 Date
2006
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-103 : Opération de construction de 25 logements au quartier du Fort Hatry à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/370
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-75 : Opération d'acquisition-amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/341
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 4 juillet 2006), document de séance-N° 06-32 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 29 rue de Saverne à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/297
 Date
2006
 Lieu
SAVERNE (Rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...
Résultat n°20

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-5 : Opération d'amélioration d'immeubles, d'installation d'interphones dans divers immeubles à Belfort- Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.
Cote
319W/269
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...