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  1. Résultat n°1

    OPDHLM : organisation (nomination des membres et du personnel), fonctionnement et opérations ("qualité au quotidien", réhabilitation, inaugurations...)

    Date

    1972-1993

    Cote

    202W/19

    • Contexte : 202W

    • OPDHLM : organisation (nomination des membres et du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    HABITATColloque sur intervention des collectivités locales dans l'habitat organisé à Poitiers en 1993 par la Fédération nationale des Associations régionales d'organisme HLM

    Date

    1993

    Cote

    206W/6

    • Contexte : 206W

    • HABITATColloque sur intervention des collectivités...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  5. Résultat n°5

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

    Date

    1984-1996

    Cote

    254W/241

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

    Date

    1993-2000

    Cote

    326W/9

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale immobilière et en matière de logement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    Plan Local de Rénovation Urbaine. - Rénovation et mise aux normes des ascenseurs dans les quartiers des Glacis et des Résidences : dossiers de subvention

    Date

    2006

    Cote

    361W/9

    • Contexte : 361W

    • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Rénovation et mise...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  9. Résultat n°9

    Politique municipale du logement social. - Accueil de délégations étrangères : correspondance, programme des visites, historique de la politique municipale en matière d'habitat de 1977 à 1994, bilan 1994 de "Belfort accès au logement", délibération du Conseil municipal (1994-1995). Défense du logement face au projet de loi de finances : motion du Conseil municipal et du conseil d'administration de l'OPDHLM, notes, coupures de presse, correspondance (1994). Logement d'extrême urgence pour les plus démunis : correspondance, coupures de presse, documentation (1995-1999). CASMI, fonctionnement et réhabilitation de la Lunette 18 : procès-verbal d'assemblée générale, du conseil d'administration, du bureau, rapports d'activités, documents financiers, comptes-rendus de réunions, statistiques, plans, correspondance, étude diagnostic et cahier des charges de l'étude, projet technique du Conseil général, étude "analyse des besoins et perspectives d'évolution" (1998-2001). Création d'une agence immobilière à caractère social dans le cadre de "Belfort Accès au Logement" : correspondance, note, documentation (1998). Mise en oeuvre du fonds de solidarité habitat dans le cadre de BAL : correspondance, délibération du Conseil municipal, convention, note (1993-1997). Opérations financées par le fonds d'intervention habitat dans le cadre de BAL : délibérations du Conseil municipal, correspondance, notes, documentation du Ministère du Logement (1994-1998). Amélioration de la sécurité incendie dans les logements anciens : fascicule "méthodologie" du diagnostic sécurité incendie, coupures de presse, proposition de loi de Jean-Pierre Chevènement, correspondance, notes, communiqué de presse (1993-1996). HLM (recherche de terrains pour construction, prise en compte de l'éclairage public lors de la reprise des espaces extérieurs HLM par la Ville..." : compte-rendu de réunion, "faisabilités HLM. 1ère tranche : Fort Hatry, Delémont, Moscou, Copenhague, avenue du Champ de Mars", statistiques, notes (1993-1996)

    Date

    1993-2001

    Cote

    326W/8

    • Contexte : 326W

    • Politique municipale du logement social. - Accueil...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-88 : Opérations de réhabilitation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à la SA LOGISSIM HABITAT.

    Date

    2005

    Cote

    319W/91

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de reclassement (1987-1988) : étude ("Office HLM du Territoire de Belfort, Note de synthèse sur l'organisation de l'Office, Diagnostic et proposition", UNFOHLM, 1986), rapports ("Plan de Reclassement", 1987 / "Premier bilan de l'exécution du Plan de Reclassement", 1988), budget, compte rendu (Groupe de travail, 1987), dossier ("Plan de Reclassement, Aides financières de l'Etat et du Département", 1987-1988), tableau ("Section d'exploitation et de pertes & profits", 1987), correspondance, notes.Financement des opérations de l'OPDHLM (1989-1995) : conventions (Ville/OPDHLM, 1990, 1995), contrats de prêt (Caisse des Dépôts et Consignations/OPDHLM, 1990), programme ("Grosses opérations et gros entretiens pour 1990"), procès-verbal (Conseil Général, 1989), budgets, comptes financiers (1992, 1995), fiches d'opérations, rapport ("52ème Congrès national HLM, Le financement du logement", 1991), tableaux, notes, documents de séance-N° 89-182 : OPDHLM - Garantie d'emprunt-N° 90-8 : Garantie d'emprunt à l'OPDHLM pour diverses opérations d'investissement-N° 95-98 : Conventions Ville de Belfort/OPDHLM relatives au financement des opérations immobilières.Transfert de garanties de prêts de l'OPDHLM du Département à la Ville (1993) : compte rendu (Conseil Général), tableaux, notes

    Date

    1987-1995

    Cote

    254W/243

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    HLM

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1903

    • Contexte : bibliothèques

    • HLM
  14. Résultat n°14

    HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992, 05/06/1992)

    Date

    1992

    Cote

    202W/11

    • Contexte : 202W

    • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  15. Résultat n°15

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme quinquennal "Qualité au Quotidien" (Plan 4/4) (1989-1997) : convention ("Programme Qualité au Quotidien", Conseil Régional/Conseil Général/Ville/OPDHLM, 1992), convention ("Modalité d'un transfert de propriété concernant les quartiers Ganghoffer et Arsot à Offemont", Commune d'Offemont/OPDHLM, 1997), comptes rendus ("Projet d'aménagement du Plan 4/4 sur les Résidences-Bellevue", 1993 / "Conseil de quartier Résidences-Zaporojie", 1993 / "Residences-Ouest", 1993 / "Programme Qualité au Quotidien à la Pépinière", 1993), rapports municipalité ("Programme 4/4 - Qualité au quotidien - Quartier des Résidences-Est", 1993 / "Opération 4/4 - 10 rue Délémont", 1994), études ("Résidences 4 Quarts", AUTB, 1992 / "Résidences Ouest, Réaménagement urbain..."), avenant au contrat de plan Région-Département (1991), dossier ("Opération Halls", 1989-1992), notes, document de séance-N° 91-168 : Programme quinquennal - Qualité au Quotidien.Financement (Région, Département, Ville) du Plan 4/4 (1988-1994) : rapport municipalité ("Opération programme qualité au quotidien - Situation financière", 1992), notification d'une décision attributive de subvention, comptes rendus (Conseil Général, 1988-1993 / Conseil d'Administration HLM, 1989), bilans financiers (1992-1993), fiches d'opérations, fiches budgétaires, fiches de quartiers, tableaux, notes, document de séance-N° 89-150 : Programme HLM - Qualité au Quotidien

    Date

    1988-1997

    Cote

    254W/244

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    Travaux d'architecture

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    GIROUD, Paul

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1691

    • Contexte : bibliothèques

    • Travaux d'architecture
  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-100 : Direction de l'Habitat - Participation au capital de la SAHLM Logissim Habitat.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/261

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    100 ans d'histoire

    Date de publication

    2023

    Auteur

    GAUMARD, Sylvain

    Date

    2023

    Cote

    C/909bis

    • Contexte : bibliothèques

    • 100 ans d'histoire
  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-5 : Installation d'interphones dans divers immeubles à Belfort - Garantie d'emprunt à Territoire Habitat.

    Date

    2005

    Cote

    319W/6

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Quartier de l'étang des Forges

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    SOCIETE ANONYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1886

    • Contexte : bibliothèques

    • Quartier de l'étang des Forges
  23. Résultat n°23

    HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/07/1991, 13/09/1991)

    Date

    1991

    Cote

    202W/8

    • Contexte : 202W

    • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/07/1991, 13/09/1991)

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1992 : 7 janvier, 4 février, 19 février, 3 mars, 17 mars, 31 mars, 15 avril, 22 avril, 6 mai, 19 mai, 27 mai, 9 juin)

    Date

    1992

    Cote

    202W/17

    • Contexte : 202W

    • OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1992 : 7 janvier,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    RESTRUCTURATION ESPACES EXTERIEURS HLM ET REFECTION HALLS dans le cadre du plan "qualité au quotidien" : courriers, plans, comptes rendus de réunions, dossiers de projet

    Date

    1985-1992

    Cote

    208W/11

    • Contexte : 208W

    • RESTRUCTURATION ESPACES EXTERIEURS HLM ET REFECTION...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  28. Résultat n°28

    CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-75 : Opération d'acquisition-amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

    Date

    2006

    Cote

    319W/341

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  29. Résultat n°29

    HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/06/1990, 01/02/1991, 22/02/1991, 22/03/1991, 26/04/1991, 31/05/1991)

    Date

    1990-1991

    Cote

    202W/7

    • Contexte : 202W

    • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/06/1990, 01/02/1991,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  30. Résultat n°30

    SIEGE DE L'OPDHLM : transfert aux Glacis (règlement concours d'architecte, étude du cabinet Brès et Mariolle dont "programme des besoins", plans)

    Date

    1990-1992

    Cote

    202W/18

    • Contexte : 202W

    • SIEGE DE L'OPDHLM : transfert aux Glacis (règlement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  31. Résultat n°31

    OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 22 janvier, 5 février, 19 février, 5 mars, 19 mars, 2 avril, 16 avril, 30 avril, 14 mai, 23 mai)

    Date

    1991

    Cote

    202W/15

    • Contexte : 202W

    • OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 22 janvier,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  32. Résultat n°32

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-103 : Opération de construction de 25 logements au quartier du Fort Hatry à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

    Date

    2006

    Cote

    319W/370

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  33. Résultat n°33

    100 ans d'histoire

    Date de publication

    2023

    Auteur

    GAUMARD, Sylvain

    Date

    2023

    Cote

    C/909

    • Contexte : bibliothèques

    • 100 ans d'histoire
  34. Résultat n°34

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de la SAFC : étude de faisabilité (1992), compte rendu, permis de construire rectificatif (2001), plans, documentation ("Les Résidences du Château"), notes (Ville, SEMES, SAFC, Cabinet Luc VILAN, SARI)

    Date

    1992-2001

    Cote

    14Z/58

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-5 : Opération d'amélioration d'immeubles, d'installation d'interphones dans divers immeubles à Belfort- Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

    Date

    2006

    Cote

    319W/269

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    HLM, mise en oeuvre du plan de concertation locative : comptes rendus de réunions du conseil de concertation locative, procédures, rapports du conseil d'administration

    Date

    2001-2003

    Cote

    342W/12

    • Contexte : 342W

    • HLM, mise en oeuvre du plan de concertation locative...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME