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  1. Résultat n°1

    Travaux d'architecture

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    GIROUD, Paul

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1691

    • Contexte : bibliothèques

    • Travaux d'architecture
  2. Résultat n°2

    Quartier de l'étang des Forges

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    SOCIETE ANONYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1886

    • Contexte : bibliothèques

    • Quartier de l'étang des Forges
  3. Résultat n°3

    HLM

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1903

    • Contexte : bibliothèques

    • HLM
  4. Résultat n°4

    100 ans d'histoire

    Date de publication

    2023

    Auteur

    GAUMARD, Sylvain

    Date

    2023

    Cote

    C/909

    • Contexte : bibliothèques

    • 100 ans d'histoire
  5. Résultat n°5

    100 ans d'histoire

    Date de publication

    2023

    Auteur

    GAUMARD, Sylvain

    Date

    2023

    Cote

    C/909bis

    • Contexte : bibliothèques

    • 100 ans d'histoire
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/06/1990, 01/02/1991, 22/02/1991, 22/03/1991, 26/04/1991, 31/05/1991)

    Date

    1990-1991

    Cote

    202W/7

    • Contexte : 202W

    • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/06/1990, 01/02/1991,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  8. Résultat n°8

    HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/07/1991, 13/09/1991)

    Date

    1991

    Cote

    202W/8

    • Contexte : 202W

    • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/07/1991, 13/09/1991)

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  9. Résultat n°9

    HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (25/10/1991)

    Date

    1991

    Cote

    202W/9

    • Contexte : 202W

    • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (25/10/1991)

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  10. Résultat n°10

    HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/11/1991, 13/12/1991)

    Date

    1991

    Cote

    202W/10

    • Contexte : 202W

    • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/11/1991, 13/12/1991)

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  11. Résultat n°11

    HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992, 05/06/1992)

    Date

    1992

    Cote

    202W/11

    • Contexte : 202W

    • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  12. Résultat n°12

    HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992, 05/06/1992)

    Date

    1992

    Cote

    202W/12

    • Contexte : 202W

    • HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  13. Résultat n°13

    ASSEMBLEE GENERALE DE L'UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM (assemblée générale des 01 et 02/02/1989)

    Date

    1989

    Cote

    202W/13

    • Contexte : 202W

    • ASSEMBLEE GENERALE DE L'UNION NATIONALE DES FEDERATIONS...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  14. Résultat n°14

    CONGRES DE L'UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM (24 et 27/06/1988, du 31/05 au 03/06/1989 : comptes-rendus ; du 06 au 10/06/1991 : programme ; du 11 au 15/06/1992 : motion ; du 16 au 19/06/1993 : motion et intervention du Président du CA de l'OPDHLM du Territoire de Belfort)

    Date

    1988-1993

    Cote

    202W/14

    • Contexte : 202W

    • CONGRES DE L'UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  15. Résultat n°15

    OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 22 janvier, 5 février, 19 février, 5 mars, 19 mars, 2 avril, 16 avril, 30 avril, 14 mai, 23 mai)

    Date

    1991

    Cote

    202W/15

    • Contexte : 202W

    • OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 22 janvier,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  16. Résultat n°16

    OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 11 juin, 21 juin, 1er juillet, 27 août, 18 septembre, 1er octobre, 15 octobre, 30 octobre, 14 novembre, 10 décembre)

    Date

    1991

    Cote

    202W/16

    • Contexte : 202W

    • OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 11 juin, 21...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  17. Résultat n°17

    OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1992 : 7 janvier, 4 février, 19 février, 3 mars, 17 mars, 31 mars, 15 avril, 22 avril, 6 mai, 19 mai, 27 mai, 9 juin)

    Date

    1992

    Cote

    202W/17

    • Contexte : 202W

    • OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1992 : 7 janvier,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  18. Résultat n°18

    SIEGE DE L'OPDHLM : transfert aux Glacis (règlement concours d'architecte, étude du cabinet Brès et Mariolle dont "programme des besoins", plans)

    Date

    1990-1992

    Cote

    202W/18

    • Contexte : 202W

    • SIEGE DE L'OPDHLM : transfert aux Glacis (règlement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  19. Résultat n°19

    OPDHLM : organisation (nomination des membres et du personnel), fonctionnement et opérations ("qualité au quotidien", réhabilitation, inaugurations...)

    Date

    1972-1993

    Cote

    202W/19

    • Contexte : 202W

    • OPDHLM : organisation (nomination des membres et du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  20. Résultat n°20

    HABITATColloque sur intervention des collectivités locales dans l'habitat organisé à Poitiers en 1993 par la Fédération nationale des Associations régionales d'organisme HLM

    Date

    1993

    Cote

    206W/6

    • Contexte : 206W

    • HABITATColloque sur intervention des collectivités...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  21. Résultat n°21

    RESTRUCTURATION ESPACES EXTERIEURS HLM ET REFECTION HALLS dans le cadre du plan "qualité au quotidien" : courriers, plans, comptes rendus de réunions, dossiers de projet

    Date

    1985-1992

    Cote

    208W/11

    • Contexte : 208W

    • RESTRUCTURATION ESPACES EXTERIEURS HLM ET REFECTION...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    Place de l'Etuve et rue du Rosemont, aménagement : notes, courriers, comptes rendus de réunions de chantier.

    Date

    1986-1991

    Cote

    251W/38

    • Contexte : 251W

    • Place de l'Etuve et rue du Rosemont, aménagement :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  27. Résultat n°27

    Relations entre la Ville et l'OPDHLM concernant plaintes des habitants, travaux : correspondance, photographies

    Date

    1982-1994

    Cote

    251W/39

    • Contexte : 251W

    • Relations entre la Ville et l'OPDHLM concernant plaintes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

    Date

    1984-1996

    Cote

    254W/241

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  31. Résultat n°31
  32. Résultat n°32

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de reclassement (1987-1988) : étude ("Office HLM du Territoire de Belfort, Note de synthèse sur l'organisation de l'Office, Diagnostic et proposition", UNFOHLM, 1986), rapports ("Plan de Reclassement", 1987 / "Premier bilan de l'exécution du Plan de Reclassement", 1988), budget, compte rendu (Groupe de travail, 1987), dossier ("Plan de Reclassement, Aides financières de l'Etat et du Département", 1987-1988), tableau ("Section d'exploitation et de pertes & profits", 1987), correspondance, notes.Financement des opérations de l'OPDHLM (1989-1995) : conventions (Ville/OPDHLM, 1990, 1995), contrats de prêt (Caisse des Dépôts et Consignations/OPDHLM, 1990), programme ("Grosses opérations et gros entretiens pour 1990"), procès-verbal (Conseil Général, 1989), budgets, comptes financiers (1992, 1995), fiches d'opérations, rapport ("52ème Congrès national HLM, Le financement du logement", 1991), tableaux, notes, documents de séance-N° 89-182 : OPDHLM - Garantie d'emprunt-N° 90-8 : Garantie d'emprunt à l'OPDHLM pour diverses opérations d'investissement-N° 95-98 : Conventions Ville de Belfort/OPDHLM relatives au financement des opérations immobilières.Transfert de garanties de prêts de l'OPDHLM du Département à la Ville (1993) : compte rendu (Conseil Général), tableaux, notes

    Date

    1987-1995

    Cote

    254W/243

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  33. Résultat n°33

    OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme quinquennal "Qualité au Quotidien" (Plan 4/4) (1989-1997) : convention ("Programme Qualité au Quotidien", Conseil Régional/Conseil Général/Ville/OPDHLM, 1992), convention ("Modalité d'un transfert de propriété concernant les quartiers Ganghoffer et Arsot à Offemont", Commune d'Offemont/OPDHLM, 1997), comptes rendus ("Projet d'aménagement du Plan 4/4 sur les Résidences-Bellevue", 1993 / "Conseil de quartier Résidences-Zaporojie", 1993 / "Residences-Ouest", 1993 / "Programme Qualité au Quotidien à la Pépinière", 1993), rapports municipalité ("Programme 4/4 - Qualité au quotidien - Quartier des Résidences-Est", 1993 / "Opération 4/4 - 10 rue Délémont", 1994), études ("Résidences 4 Quarts", AUTB, 1992 / "Résidences Ouest, Réaménagement urbain..."), avenant au contrat de plan Région-Département (1991), dossier ("Opération Halls", 1989-1992), notes, document de séance-N° 91-168 : Programme quinquennal - Qualité au Quotidien.Financement (Région, Département, Ville) du Plan 4/4 (1988-1994) : rapport municipalité ("Opération programme qualité au quotidien - Situation financière", 1992), notification d'une décision attributive de subvention, comptes rendus (Conseil Général, 1988-1993 / Conseil d'Administration HLM, 1989), bilans financiers (1992-1993), fiches d'opérations, fiches budgétaires, fiches de quartiers, tableaux, notes, document de séance-N° 89-150 : Programme HLM - Qualité au Quotidien

    Date

    1988-1997

    Cote

    254W/244

    • Contexte : 254W

    • OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37
  38. Résultat n°38

    Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont démolition (coûts, relogement locataires, aménagement du site) : études, plans, comptes rendus de réunions dont comité de pilotage, notes, correspondance, convention

    Date

    1994-1998

    Cote

    267W/27

    • Contexte : 267W

    • Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40