HABITATION A LOYER MODERE - Recherche

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Résultat n°1
Rapport d'activité 2023

Date de publication

2024

Auteur

PAULUS, Jean-Sébastien

Date

2024

Cote

Br/2015
- Contexte : bibliothèques
- Rapport d'activité 2023
Résultat n°2
100 ans d'histoire

Date de publication

2023

Auteur

GAUMARD, Sylvain

Date

2023

Cote

C/909bis
- Contexte : bibliothèques
- 100 ans d'histoire
Résultat n°3
100 ans d'histoire

Date de publication

2023

Auteur

GAUMARD, Sylvain

Date

2023

Cote

C/909
- Contexte : bibliothèques
- 100 ans d'histoire
Résultat n°4
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié (Ville/Territoire Habitat, 4 juillet 2006), document de séance-N° 06-32 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 29 rue de Saverne à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2006

Cote

319W/297
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :copie acte notarié...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°5
Plan Local de Rénovation Urbaine. - Rénovation et mise aux normes des ascenseurs dans les quartiers des Glacis et des Résidences : dossiers de subvention

Date

2006

Cote

361W/9
- Contexte : 361W
- Plan Local de Rénovation Urbaine. - Rénovation et mise...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°6
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-100 : Direction de l'Habitat - Participation au capital de la SAHLM Logissim Habitat.

Date

2006

Cote

16WCAB/261
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°7
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N° 06-75 : Opération d'acquisition-amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2006

Cote

319W/341
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°8
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-103 : Opération de construction de 25 logements au quartier du Fort Hatry à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2006

Cote

319W/370
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°9
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-5 : Opération d'amélioration d'immeubles, d'installation d'interphones dans divers immeubles à Belfort- Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2006

Cote

319W/269
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°10
CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-105 : Opération d'acquisition-amélioration de 8 logements sis 40 avenue Jean Moulin à Belfort - Garanties d'emprunts à NEOLIA (ex. SAFC).

Date

2006

Cote

319W/372
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°11
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-87 : Direction des Finances - Opération de construction de 10 logements rue de la Gare à Chèvremont - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2006

Cote

16WCAB/245
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°12
CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-204 : Opération de rénovation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2006

Cote

319W/474
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°13
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-88 : Opérations de réhabilitation d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à la SA LOGISSIM HABITAT.

Date

2005

Cote

319W/91
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°14
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-5 : Installation d'interphones dans divers immeubles à Belfort - Garantie d'emprunt à Territoire Habitat.

Date

2005

Cote

319W/6
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°15
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-216 : Opération d'acquisition-amélioration d'un immeuble sis 20 rue de Provence à Belfort et rénovation des ascenseurs dans divers autres immeubles à Belfort - Garantie d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2005

Cote

319W/218
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°16
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-238 : Opération d'amélioration d'immeubles, d'installation d'interphones dans divers immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2005

Cote

319W/241
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°17
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-87 : Opérations d'acquisition et d'amélioration d'immeubles à Belfort - Garanties d'emprunts à Territoire Habitat.

Date

2005

Cote

319W/90
- Contexte : 319W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°18
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-26 : Installation d'interphones dans divers immeubles - Garantie d'emprunt à Territoire Habitat 90 (ex-OPDHLM).

Date

2004

Cote

314W/316
- Contexte : 314W
- CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL
Résultat n°19
HLM, relations avec les particuliers relatives à divers sujets et traitement du problème des dégradations et de la violence : correspondance, pétitions, comptes rendus de réunions dont réunions avec les habitants

Date

2001-2003

Cote

342W/13
- Contexte : 342W
- HLM, relations avec les particuliers relatives à divers...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°20
HLM, mise en oeuvre du plan de concertation locative : comptes rendus de réunions du conseil de concertation locative, procédures, rapports du conseil d'administration

Date

2001-2003

Cote

342W/12
- Contexte : 342W
- HLM, mise en oeuvre du plan de concertation locative...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°21
HLM, acquisition, construction et amélioration de logements : comptes rendus de réunions, dossiers de présentation des projets immobiliers, délibérations, notes, correspondance, enquête sociale 2002, "les charges locatives, exercice 2002"

Date

2001-2003

Cote

342W/9
- Contexte : 342W
- HLM, acquisition, construction et amélioration de logements...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°22
HLM, exécutif : comptes rendus de réunions

Date

2002-2003

Cote

342W/11
- Contexte : 342W
- HLM, exécutif : comptes rendus de réunions
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°23
HLM, conseil d'administration : procès-verbaux des réunions

Date

2002-2003

Cote

342W/10
- Contexte : 342W
- HLM, conseil d'administration : procès-verbaux des...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°24
HLM, attribution de logements : rapport d'activité 2001 du service des attributions, délibération du Conseil d'administration sur les orientations de la politique d'attribution, communiqué de presse sur le fonctionnement de la commission d'attribution, règles d'instruction des dossiers, comptes rendus du groupe de travail des attributions

Date

2002-2003

Cote

342W/8
- Contexte : 342W
- HLM, attribution de logements : rapport d'activité...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°25
Politique municipale du logement social. - Accueil de délégations étrangères : correspondance, programme des visites, historique de la politique municipale en matière d'habitat de 1977 à 1994, bilan 1994 de "Belfort accès au logement", délibération du Conseil municipal (1994-1995). Défense du logement face au projet de loi de finances : motion du Conseil municipal et du conseil d'administration de l'OPDHLM, notes, coupures de presse, correspondance (1994). Logement d'extrême urgence pour les plus démunis : correspondance, coupures de presse, documentation (1995-1999). CASMI, fonctionnement et réhabilitation de la Lunette 18 : procès-verbal d'assemblée générale, du conseil d'administration, du bureau, rapports d'activités, documents financiers, comptes-rendus de réunions, statistiques, plans, correspondance, étude diagnostic et cahier des charges de l'étude, projet technique du Conseil général, étude "analyse des besoins et perspectives d'évolution" (1998-2001). Création d'une agence immobilière à caractère social dans le cadre de "Belfort Accès au Logement" : correspondance, note, documentation (1998). Mise en oeuvre du fonds de solidarité habitat dans le cadre de BAL : correspondance, délibération du Conseil municipal, convention, note (1993-1997). Opérations financées par le fonds d'intervention habitat dans le cadre de BAL : délibérations du Conseil municipal, correspondance, notes, documentation du Ministère du Logement (1994-1998). Amélioration de la sécurité incendie dans les logements anciens : fascicule "méthodologie" du diagnostic sécurité incendie, coupures de presse, proposition de loi de Jean-Pierre Chevènement, correspondance, notes, communiqué de presse (1993-1996). HLM (recherche de terrains pour construction, prise en compte de l'éclairage public lors de la reprise des espaces extérieurs HLM par la Ville..." : compte-rendu de réunion, "faisabilités HLM. 1ère tranche : Fort Hatry, Delémont, Moscou, Copenhague, avenue du Champ de Mars", statistiques, notes (1993-1996)

Date

1993-2001

Cote

326W/8
- Contexte : 326W
- Politique municipale du logement social. - Accueil...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°26
ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de la SAFC : étude de faisabilité (1992), compte rendu, permis de construire rectificatif (2001), plans, documentation ("Les Résidences du Château"), notes (Ville, SEMES, SAFC, Cabinet Luc VILAN, SARI)

Date

1992-2001

Cote

14Z/58
- Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)
- ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Projet immobilier de...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°27
OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM) - Relations entre la Ville de Belfort et l'Office d'HLM : convention (Ville/HLM), compte rendu (Conseil Général), notes ("Création d'une Commission d'attribution..." / "Droit de réservation de logements au profit de la Ville"), document de séance-N° 97-259 : Quartier des Résidences - Participation de la Ville de Belfort au fonctionnement de l'agence d'HLM du secteur Ouest implantée 23 rue de Luxembourg.Point sur les diverses actions de l'Office dont la démolition de l'immeuble "La Locomotive" et les transactions aves l'ALSTOM (1999) : projet de désignation des immeubles, notes, correspondance. Fonctionnement de l'OPDHLM (1999-2001) : procès-verbaux (Conseil d'Administration), budget primitif (2002), documents budgétaires, organigramme

Date

1993-2001

Cote

248W/118
- Contexte : 248W
- OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM)...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°28
Politique municipale immobilière et en matière de logement . - Relations avec l'OPDHLM : compte-rendu de réunion, correspondance, compte-rendu du conseil d'administration, interventions publiques du directeur, fiches des interventions de la Ville (1993-2001). Revitalisation et développement du commerce et de l'artisanat du faubourg des Vosges dans le cadre du FISAC (fonds d'intervention pour la sauvegarde de l'artisanat et du commerce) : convention, correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans des opérations, brochures sur le faubourg des Vosges (1995-1997). Restructuration du centre commercial des Glacis : correspondance, note, études (1994-1997). Création d'une agence immobilière à vocation sociale : note de synthèse (1998). Affaires immobilières diverses dont aménagement du carrefour Parmentier : correspondance des riverains, rapport d'enquête publique, note (1993-1996). OPAH centre ville : documentation, correspondance, notes, note préalable (1997-2001). Affaires diverses sur le logement : compte-rendu de réunion sur l'hébergement, note sur la vente HLM, étude sur l'accession sociale aux Résidences, "Observatoire des loyers privés 1999", "le marché belfortain de l'accession", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1998", "le parc locatif social en Franche-Comté au 31 décembre 1999", "logement et urbanisme : deux ans de réforme pour la justice et la modernité" (1999-2001). Création d'une unité de vie pour personnes âgées rue du quatre septembre : plans, étude de faisabilité, note, correspondance, copie du registre d'enquête publique, correspondance, convention (1992-1995). BAL, mise en oeuvre : bilans 1997 et 1998, documentation, convention MOUS, délibérations du Conseil municipal, correspondance, convention, note, "CAL : bilans et perspectives"

Date

1993-2000

Cote

326W/9
- Contexte : 326W
- Politique municipale immobilière et en matière de logement...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°29
IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus de réunions, délibérations, rapports municipalité, convention pour relogement locataires, presse, étude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans zone foncière urbaine des Résidences, invitation, note sur animation liée à l'évènement

Date

1995-2000

Cote

271W/16
- Contexte : 271W
- IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°30
IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, devenir : comptes rendus du comité de pilotage, convention de soutien de la Caisse des Dépôts et Consignations pour mise en oeuvre études, cahier des charges, études, coupures de presse, PV jury de recrutement urbaniste conseil pour aménagement site libéré par démolition de la locomotive, études concernant site libéréinformations nominatives communicables à 50 ans

Date

1995-1999

Cote

271W/15
- Contexte : 271W
- IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, devenir : comptes rendus du...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°31
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Gestion du personnel et du patrimoine ; Relations avec des locataires : étude ("Restructuration d'un quartier comme réponse à des demandes spécifiques", Cellule de Réflexion pour l'Habitat 88, 1984), rapport ("Travaux d'Utilité Sociale-TUS", OPDHLM, 1987), compte rendu (Groupe Habitat Autogéré, 1983), tableaux ("Rémunération du personnel d'encadrement", 1988 / "Logements réservés à la Ville de Belfort", 1989), règlement intérieur (Comité Technique Paritaire HLM), statistiques d'expulsion (1989), enquête sociale ("Les nouveaux locataires...", 1989), déclaration d'intention d'aliéner ("Siège, 1 rue Reiset", 1990), correspondance (Amicale des locataires/Ville, 1991), plan ("Garage, rue de Budapest", 1993), dossiers ("Ventes locatives", 1988-1998 / "Taux d'imposition des immeubles", 1990-1994), enquête et statistiques ("Les locataires d'HLM, Qui sont-ils ?", INSEE, 1991 / "Enquêtes de satisfaction", IRISS, 1992), notes

Date

1983-1998

Cote

254W/239
- Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Gestion...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°32
Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont démolition (coûts, relogement locataires, aménagement du site) : études, plans, comptes rendus de réunions dont comité de pilotage, notes, correspondance, convention

Date

1994-1998

Cote

267W/27
- Contexte : 267W
- Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°33
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise des espaces verts par la Ville (1985-1993) : comptes rendus ("Transfert à la Ville des espaces verts HLM", 1989-1993), estimation des coûts d'entretien, notes.Aménagement et gestion des espaces extérieurs (Quartier des Glacis, 1985-1992 / Quartier des Résidences, 1985-1998 / Quartier Pépinière-Béchaud, 1987-1994 / Quartier Dardel, 1990 / La grand'Combe, 1990-1994 / Rue Salvador Allende, 1995) : comptes rendus, rapport de présentation ("Quartier des Résidences-Zaporojie", Service Espaces Verts, 1991), rapport municipalité, document d'arpentage ("Quartier Pépinière-Béchaud", Jean CLERGET, 1992), bail emphytéotique (OPDHLM/Ville, 1994), plans, articles de presse, notes, document de séance-N° 91-114 : Quartier des Glacis - Gestion des espaces extérieurs - Echange de terrain avec l'OPDHLM.Financement de l'aménagement des espaces extérieurs par la Région et le Département (1989-1990) : programme quinquennal (1989-1993), notification d'une décision attributive de subvention (Région, 1989), compte rendu (Conseil Général, 1989), fiche de présentation ("Politique régionale de prévention"), rapport de présentation, détail estimatif des travaux, tableaux, plans, notes

Date

1985-1998

Cote

254W/242
- Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Reprise...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°34
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme quinquennal "Qualité au Quotidien" (Plan 4/4) (1989-1997) : convention ("Programme Qualité au Quotidien", Conseil Régional/Conseil Général/Ville/OPDHLM, 1992), convention ("Modalité d'un transfert de propriété concernant les quartiers Ganghoffer et Arsot à Offemont", Commune d'Offemont/OPDHLM, 1997), comptes rendus ("Projet d'aménagement du Plan 4/4 sur les Résidences-Bellevue", 1993 / "Conseil de quartier Résidences-Zaporojie", 1993 / "Residences-Ouest", 1993 / "Programme Qualité au Quotidien à la Pépinière", 1993), rapports municipalité ("Programme 4/4 - Qualité au quotidien - Quartier des Résidences-Est", 1993 / "Opération 4/4 - 10 rue Délémont", 1994), études ("Résidences 4 Quarts", AUTB, 1992 / "Résidences Ouest, Réaménagement urbain..."), avenant au contrat de plan Région-Département (1991), dossier ("Opération Halls", 1989-1992), notes, document de séance-N° 91-168 : Programme quinquennal - Qualité au Quotidien.Financement (Région, Département, Ville) du Plan 4/4 (1988-1994) : rapport municipalité ("Opération programme qualité au quotidien - Situation financière", 1992), notification d'une décision attributive de subvention, comptes rendus (Conseil Général, 1988-1993 / Conseil d'Administration HLM, 1989), bilans financiers (1992-1993), fiches d'opérations, fiches budgétaires, fiches de quartiers, tableaux, notes, document de séance-N° 89-150 : Programme HLM - Qualité au Quotidien

Date

1988-1997

Cote

254W/244
- Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Programme...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°35
SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan de Patrimoine élaboré par la SAFC et augmentation de loyer (1986-1988) : rapport ("Plan de Patrimoine"' SAFC, 1986), accord collectif (Amicale des Locataires/SAFC), documentation, note (Confédération Nationale de Logement-CNL). Projets de construction de logements (Avenue Jean Moulin, 1993-1996 / Rue de la Ferme, 1994-1996 / Rue Albert Thomas, 1994-1997 / Les Résidences Garden, rue de Marseilles, 1997) : étude (SAFC, ART), fiches d'opérations, rapport municipalité, plans, documentation, notes (Ville, Préfecture, AUTB, SAFC). Projet d'augmentation du capital de la Société Anonyme de Crédit Immobilier (SACI) du Territoire de Belfort (1992) : rapports (SACI), notes (Conseil Général)

Date

1986-1997

Cote

248W/115
- Contexte : 248W
- SOCIETE ANOMYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE (SAFC) - Plan...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°36
ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par la SEMES à la SAFC : acte notarié (SEMES/SAFC, 27/02/1996), compte rendu (SARI Régions), projet de compromis de vente, déclaration d'intention d'aliéner (DIA), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1995), permis de construire, convention d'emprise de chantier (1990), croquis, pièces comptables, notes (Ville, SEMES, SAFC)

Date

1995-1997

Cote

14Z/54
- Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)
- ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT B) - Vente de l'îlot B par...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°37
Programme qualité au quotidien, travaux relevant de la maitrise d'ouvrage des HLM tels que réfection halls, cages escaliers, construction garages et opération d'accompagnement comme PAE : factures PV, réception travaux, actes engagement

Date

1989-1996

Cote

227W/153
- Contexte : 227W
- Programme qualité au quotidien, travaux relevant de...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°38
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation de logements (Esplanade des Fêtes, 1984-1990 / Quartier Béchaud, 1987 / Quartier Dardel, 1989-1991 / Quartier des Résidences 1990-1993 / Quartier des Glacis, 1991 / Rue Chopin, 1992-1995 / Rue de Saverne et Faubourg de Montbéliard, 1994-1996) et financement des opérations : projet de convention (OPDHLM/Ville, 1992), arrêtés préfectoraux, procès-verbal (Conseil d'Administration d'HLM, 1991), rapport municipalité, fiches d'opérations, fiches financières, programmes des travaux, pièces comptables, tableaux, plans, articles de presse, notes, documents de séance-N° 91-172 : Réhabilitation de 128 logements du quartier Dardel - Garantie de la Ville à hauteur de 50% de l'emprunt contracté par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-76 : Convention de financement entre l'OPDHLM et la Ville pour l'opération de réhabilitation de 256 logements situés rue de Moscou-N° 92-77 : Réhabilitation de 40 logements rue Chopin - Garantie d'emprunts présentée par l'Office Public Départemental d'HLM-N° 92-116 : Réhabilitation de 40 logements situé au 34-40, rue Chopin - Convention avec l'OPDHLM.Transformation d'usage et réhabilitation de logements (1988-1991) : note de synthèse ("Le changement d'affectation des logements HLM, De l'abcès au projet", Ministère de l'Equipement et du Logement, 1988), documents de séance-N° 91-171 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'HLM (OPDHLM)-N° 91-202 : Transformation d'usage et réhabilitation de logements - Demande de garantie d'emprunt par l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM)

Date

1984-1996

Cote

254W/241
- Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Réhabilitation...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°39
Programme qualité au quotidien : convention Ville / HLM / Département / Région, versement subventions (ordres de virement, notifications de subventions, situations, certificats avancement ou achèvement de travaux), transaction immobilière entre Ville et HLM concernant terrains.

Date

1990-1996

Cote

227W/152
- Contexte : 227W
- Programme qualité au quotidien : convention Ville /...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°40
LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements de l'OPDHLM en faveur de la Ville : convention (Ville/OPDHLM), délibérations (N° 92-47, 92-156, 92-191 : ZAC Bougenel / N° 92-5 : Rue Gambiez / N° 93-176 : Transfert de garantie d'emprunt au Conseil Général), bilan ("Réservations HLM", 1994), tableaux (HLM, SAFC, SAMIBEL, SODEB...), liste ("Demande de logements", Commission d'évaluation et d'orientation, 1994-1995), textes officiels, correspondance, note ("Création d'un Service Logement", Ville, 1993)

Date

1992-1996

Cote

254W/246
- Contexte : 254W
- LOGEMENTS HLM DE LA VILLE - Contingent de logements...
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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°41
HLM, fonctionnement : dossiers individuels des impayés, documents relatifs aux congrès de Poitiers, Montpellier et Bordeaux (rapports de synthèse, intervention), rapports et statistiques

Date

1989-1996

Cote

323W/19
- Contexte : 323W
- HLM, fonctionnement : dossiers individuels des impayés,...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°42
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de reclassement (1987-1988) : étude ("Office HLM du Territoire de Belfort, Note de synthèse sur l'organisation de l'Office, Diagnostic et proposition", UNFOHLM, 1986), rapports ("Plan de Reclassement", 1987 / "Premier bilan de l'exécution du Plan de Reclassement", 1988), budget, compte rendu (Groupe de travail, 1987), dossier ("Plan de Reclassement, Aides financières de l'Etat et du Département", 1987-1988), tableau ("Section d'exploitation et de pertes & profits", 1987), correspondance, notes.Financement des opérations de l'OPDHLM (1989-1995) : conventions (Ville/OPDHLM, 1990, 1995), contrats de prêt (Caisse des Dépôts et Consignations/OPDHLM, 1990), programme ("Grosses opérations et gros entretiens pour 1990"), procès-verbal (Conseil Général, 1989), budgets, comptes financiers (1992, 1995), fiches d'opérations, rapport ("52ème Congrès national HLM, Le financement du logement", 1991), tableaux, notes, documents de séance-N° 89-182 : OPDHLM - Garantie d'emprunt-N° 90-8 : Garantie d'emprunt à l'OPDHLM pour diverses opérations d'investissement-N° 95-98 : Conventions Ville de Belfort/OPDHLM relatives au financement des opérations immobilières.Transfert de garanties de prêts de l'OPDHLM du Département à la Ville (1993) : compte rendu (Conseil Général), tableaux, notes

Date

1987-1995

Cote

254W/243
- Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Plan de...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°43
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Politique de logement de l'Office (1984-1993) : étude ("Bilan diagnostic des catégories ayant des problèmes spécifiques de logement", CREPAH-UNFOHLM, 1984), rapports ("Politique locale de l'habitat...", AUTB, 1984 / "Peuplement et politique de peuplement de l'Office Public Départemental d'HLM du Territoire de Belfort", Patrick PINCET, 1993), programme ("Intervention pour le soutien à l'activité du bâtiment et l'amélioration du logement", Conseil Régional, 1984), projet de convention (Etat/Département, 1984), tableaux, correspondance, documentation.Rôle des HLM dans le Développement Social des Quartiers (DSQ) (1987) : étude ("Bilan, Perspectives des organismes d'HLM", CERPAH, 1987).Fonctionnement de l'OPDHLM et relations avec la Ville (1993-1995) : convention (Ville/OPDHLM, 1994), motions ("54ème et 55ème Congrès de l'UNFOHLM", 1993-1994), tableau ("Consommation des crédits PLA-PALULOS, 1989-1994"), compte rendu, notes

Date

1984-1995

Cote

254W/240
- Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Politique...
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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°44
PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement terre-plein central boulevard Kennedy-Anatole France, amélioration des espaces extérieurs aux Résidences, à la Pépinière et rue de Delémont) : comptes rendus de réunions, projets, plans, convention Région de Franche-Comté / Ville de Belfort / HLM

Date

1992-1994

Cote

258W/7
- Contexte : 258W
- PROGRAMME "QUALITE AU QUOTIDIEN", mise en oeuvre (réaménagement...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°45
Relations entre la Ville et l'OPDHLM concernant plaintes des habitants, travaux : correspondance, photographies

Date

1982-1994

Cote

251W/39
- Contexte : 251W
- Relations entre la Ville et l'OPDHLM concernant plaintes...
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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°46
OPDHLM : organisation (nomination des membres et du personnel), fonctionnement et opérations ("qualité au quotidien", réhabilitation, inaugurations...)

Date

1972-1993

Cote

202W/19
- Contexte : 202W
- OPDHLM : organisation (nomination des membres et du...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°47
HABITATColloque sur intervention des collectivités locales dans l'habitat organisé à Poitiers en 1993 par la Fédération nationale des Associations régionales d'organisme HLM

Date

1993

Cote

206W/6
- Contexte : 206W
- HABITATColloque sur intervention des collectivités...
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DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°48
OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, rapport sur modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990, pré-programme d'actions 1993, bilan-évaluation, dossier présentation place de l'Enfant.

Date

1989-1993

Cote

311W/80
- Contexte : 311W
- OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions,...
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DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
Résultat n°49
CONGRES DE L'UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM (24 et 27/06/1988, du 31/05 au 03/06/1989 : comptes-rendus ; du 06 au 10/06/1991 : programme ; du 11 au 15/06/1992 : motion ; du 16 au 19/06/1993 : motion et intervention du Président du CA de l'OPDHLM du Territoire de Belfort)

Date

1988-1993

Cote

202W/14
- Contexte : 202W
- CONGRES DE L'UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES...
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DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°50
HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992, 05/06/1992)

Date

1992

Cote

202W/11
- Contexte : 202W
- HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992,...
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DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°51
OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1992 : 7 janvier, 4 février, 19 février, 3 mars, 17 mars, 31 mars, 15 avril, 22 avril, 6 mai, 19 mai, 27 mai, 9 juin)

Date

1992

Cote

202W/17
- Contexte : 202W
- OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1992 : 7 janvier,...
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DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°52
RESTRUCTURATION ESPACES EXTERIEURS HLM ET REFECTION HALLS dans le cadre du plan "qualité au quotidien" : courriers, plans, comptes rendus de réunions, dossiers de projet

Date

1985-1992

Cote

208W/11
- Contexte : 208W
- RESTRUCTURATION ESPACES EXTERIEURS HLM ET REFECTION...
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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°53
SIEGE DE L'OPDHLM : transfert aux Glacis (règlement concours d'architecte, étude du cabinet Brès et Mariolle dont "programme des besoins", plans)

Date

1990-1992

Cote

202W/18
- Contexte : 202W
- SIEGE DE L'OPDHLM : transfert aux Glacis (règlement...
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DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°54
OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration OPDHLM / AUTB : convention ; fonctionnement : comptes rendus de réunions, études ("le Parc HLM en Franche-Comté", "Premiers éléments pour une approche du logement de standing", "Graphiques enquête CAF", bulletin)

Date

1985-1992

Cote

257W/3
- Contexte : 257W
- OBSERVATOIRE LOGEMENT, contractualisation collaboration...
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DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°55
OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Câblage des immeubles et financement de l'opération : rapport ("La CNL et le câblage des HLM dans l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt", Confédération Nationale du Logement-CNL, 1990), notes, document de séance-N° 92-48 : Câblage du patrimoine de l'Office Public Départemental d'Habitation à Loyer Modéré (OPDHLM) - Garantie d'un emprunt de 775 031,50F

Date

1990-1992

Cote

254W/245
- Contexte : 254W
- OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM (OPDHLM) - Câblage...
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DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°56
HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992, 05/06/1992)

Date

1992

Cote

202W/12
- Contexte : 202W
- HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (27/03/1992, 30/04/1992,...
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DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°57
HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/07/1991, 13/09/1991)

Date

1991

Cote

202W/8
- Contexte : 202W
- HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (05/07/1991, 13/09/1991)
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°58
HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/06/1990, 01/02/1991, 22/02/1991, 22/03/1991, 26/04/1991, 31/05/1991)

Date

1990-1991

Cote

202W/7
- Contexte : 202W
- HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/06/1990, 01/02/1991,...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°59
OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 22 janvier, 5 février, 19 février, 5 mars, 19 mars, 2 avril, 16 avril, 30 avril, 14 mai, 23 mai)

Date

1991

Cote

202W/15
- Contexte : 202W
- OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 22 janvier,...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°60
HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/11/1991, 13/12/1991)

Date

1991

Cote

202W/10
- Contexte : 202W
- HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (22/11/1991, 13/12/1991)
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°61
Place de l'Etuve et rue du Rosemont, aménagement : notes, courriers, comptes rendus de réunions de chantier.

Date

1986-1991

Cote

251W/38
- Contexte : 251W
- Place de l'Etuve et rue du Rosemont, aménagement :...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°62
HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (25/10/1991)

Date

1991

Cote

202W/9
- Contexte : 202W
- HLM : CONSEILS D'ADMINISTRATION (25/10/1991)
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°63
OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 11 juin, 21 juin, 1er juillet, 27 août, 18 septembre, 1er octobre, 15 octobre, 30 octobre, 14 novembre, 10 décembre)

Date

1991

Cote

202W/16
- Contexte : 202W
- OPDHLM : REUNIONS DE L'EXECUTIF (1991 : 11 juin, 21...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°64
ASSEMBLEE GENERALE DE L'UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES HLM (assemblée générale des 01 et 02/02/1989)

Date

1989

Cote

202W/13
- Contexte : 202W
- ASSEMBLEE GENERALE DE L'UNION NATIONALE DES FEDERATIONS...
Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
Résultat n°65
IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations, courriers- 3 rue de la Savoureuse (21/07/1983)-10 rue de Valdoie (30/05/1983)- 6 rue de Bussang (21/07/1983)- 13 rue Hoche (30/05/1983)- 12 rue de Toulouse (21/07/1983)- 6 rue Michelet (10/09/1985)- 10 rue de Strasbourg (30/04/1985)- 20 rue du Berger (16/07/1984)- 24 rue du 14 juillet (19/06/1985)- 9 rue de Strasbourg (16/07/1984)- 32 rue du Vieil Armand (16/07/1984)- 24 rue des Carrières (30/04/1985)[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Date

1983-1985

Cote

199W/20
- Contexte : 199W
- IMMEUBLES RETROCEDES A L'OFFICE HLM : actes, délibérations,...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°66
Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle 1/200eService topographique.

Cote

279W/63
- Contexte : 279W
- Plan des terrains H.L.M., Groupe Scolaire de la Pépinière.Echelle...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°67
HLM

Date de publication

s.d.

Auteur

OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

s.d.

Cote

Br/1903
- Contexte : bibliothèques
- HLM
Résultat n°68
Travaux d'architecture

Date de publication

s.d.

Auteur

GIROUD, Paul

Date

s.d.

Cote

Br/1691
- Contexte : bibliothèques
- Travaux d'architecture
Résultat n°69
Quartier de l'étang des Forges

Date de publication

s.d.

Auteur

SOCIETE ANONYME D'HLM DE FRANCHE-COMTE

Date

s.d.

Cote

Br/1886
- Contexte : bibliothèques
- Quartier de l'étang des Forges

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