HALTE GARDERIE - Recherche

1

Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs

Date

1996-1998

Cote

252W/8

Contexte : 252W
Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs

Producteur :

DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

2

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-257 : Application de la réforme de la réglementation nationale en matière d'accueil de la petite enfance dans les crèches et haltes-garderies municipales.

Date

2004

Cote

314W/545

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

3

HALTE-GARDERIE DES RESIDENCES - Fonctionnement ; Financement ; Travaux : rapport municipalité, fiches financières, photographies, plans, correspondance (CCAS/CAF, 1987), notes, document de séance-N° 91-156 : Intégration de la Halte-Garderie des Résidences au sein du Service Petite Enfance de la Ville

Date

1987-2000

Cote

254W/49

Contexte : 254W
HALTE-GARDERIE DES RESIDENCES - Fonctionnement ; Financement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

4

Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche dont le nom commence par B ou T (fiches d'inscription, avis d'imposition des parents, RIB)

Date

1992-1998

Cote

252W/34

Contexte : 252W
Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche...

Producteur :

DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

5

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.

Date

1992-1994

Cote

311W/36

Contexte : 311W
CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et...

Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

6

Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées, sorties)

Date

1998

Cote

253W/7

Contexte : 253W
Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées,...

Producteur :

DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

7

DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE ET DU DROIT DES FEMMES. - La Parentèle, création et fonctionnement : bilans, statistiques, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, correspondance, note

Date

1992-2000

Cote

334W/4

Contexte : 334W
DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

8

Prestations de service, paiement par la CAF : résultats d'activité et comptes administratifs des crèches et haltes garderies, années 1997 à 1999

Date

1997-2000

Cote

253W/6

Contexte : 253W
Prestations de service, paiement par la CAF : résultats...

Producteur :

DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

9

CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES : statistiques sur fréquentation, personnel (dont proposition des assistantes maternelles d'un contrat de travail), budget, modification de l'accueil en crèche, évolution de la politique Enfance / Petite Enfance de 1989 à 1995

Date

1994-1997

Cote

245W/76

Contexte : 245W
CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

10

CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement (1982-1997) : pièces de marchés, rapports, rapports municipalité, tableaux ("Situation des crèches et haltes-garderie en période de congés annuels", 1982-1985), notes, documents de séance-N° 84-221 : Crèches - Acquisition de produits alimentaires - Marché à commandes-N° 84-260 : Fourniture de denrées alimentaires aux crèches municipales - Conclusion d'un marché négocié-N° 86-158 : Surveillance sanitaire des crèches des Bons Enfants et Voltaire-N° 94-263 : Création d'un service "Accueil mi-temps" en Haltes-Garderies.Gestion du personnel (1984-1996) : tableaux ("Plan de travail des Agents dans les crèches municipales", 1984), liste nominative ("Personnel des cinq crèches", 1985), dossier ("Retrait des troupes françaises des Forces françaises en Allemagne - Reclassement des personnels", Institution de Gestion Sociale des Armées, 1991), rapports municipalité ("Accueil des enfants de crèches en piscine", 1994 / "Nomination des pédiatres au sein des crèches municipales", 1996), notes.Tarification et financement (1984-2000) : rapports municipalité ("Informatisation de la gestion des crèches et modification du mode de calcul de la participation des parents", 1991 / "Réforme du calcul de la prestation de service...", 2000), fiches budgétaires, tableaux, réclamations (Parents d'enfants", 2000), notes, documents de séance-N° 86-179 : Révision de la tarification des crèches-N° 86-206 : Révision de la tarification des crèches - Modification de la délibération du 27 juin 1986 [N° 86-179]-N° 87-111 : Révision de la tarification dans les haltes-garderies

Date

1982-2000

Cote

254W/40

Contexte : 254W
CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

11

Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches : contrats de travail, rapports des directrices de crèches, CV, lettres de candidature, fiches familiales d'état civil, copies diplômes et cartes assurés sociaux, RIB

Date

1997-2001

Cote

253W/5

Contexte : 253W
Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches...

Producteur :

DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

12

Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques

Date

1998-2000

Cote

253W/8

Contexte : 253W
Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques

Producteur :

DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

13

CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement de la Halte-Garderie (1983-1993) : compte rendu de visite (1993), correspondance, notes. Création d'une ouverture (1991) : déclaration de travaux n° 112 de 1991 contenant photographies et plans. Vol avec effraction à la Crèche (1995) : convocation à victime (Cour d'Appel de Besançon), procès-verbal (Police Nationale), notes

Date

1983-1995

Cote

254W/48

Contexte : 254W
CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

14

SECTEUR PETITE ENFANCE, candidature de la Ville au label Petite Enfance, relation avec le Centre de formation d'éducateurs de jeunes enfants, fonctionnement des établissements de Petite Enfance dont animation en crèches et haltes-garderies (piscine, éveil musical, arts plastiques, spectacles) : notes de service, correspondance, comptes rendus de réunions des directrices des établissements de Petite Enfance, coupures de presse, étude sur politique éducative de la Ville.

Date

1991-1995

Cote

311W/42

Contexte : 311W
SECTEUR PETITE ENFANCE, candidature de la Ville au...

Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

15

SERVICE ENFANCE / PETITE ENFANCE, attribution du label Petite Enfance, signature du contrat Enfance, fonctionnement : rapport d'activités 1991, compte rendu de réunion, réponse à questionnaire, rapport.

Date

1991-1994

Cote

311W/20

Contexte : 311W
SERVICE ENFANCE / PETITE ENFANCE, attribution du label...

Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

16

PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement, évaluation...) : demandes d'emplois, comptes rendus de jurys de recrutement, notes de service, comptes rendus de réunions, règlement concernant le personnel.

Date

1989-1996

Cote

311W/46

Contexte : 311W
PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement,...

Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

17

FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, prêts et subventions pour crèches, programmes 91 et 92 : contrats de prêt et avenants, convention avec CAF, factures, situation de travaux.

Date

1991-1993

Cote

199W/26

Contexte : 199W
FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES,...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

18

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-171 : Désignation d'un maître d'oeuvre pour la création d'une halte-garderie contiguë à la Crèche Fréry.

Date

2003

Cote

314W/175

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

19

CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS", "TERRITOIRES, INSERTION ET SOCIETE. LE RMI A L'EPREUVE DES FAITS", organisation : programme, liste participants, bilan financier, éléments d'information pour intervention de Jean-Pierre Chevènement.

Date

1991-1994

Cote

311W/24

Contexte : 311W
CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS",...

Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

20

ESPACE ENFANTS / FAMILLES AU CENTRE CULTUREL DES GLACIS, création et organisation conférence et colloque pour son ouverture : avant projet sommaire, pièces du marché, plans, comptes rendus de réunions, correspondance dont demandes d'emploi, notes de service, proposition de fonctionnement, rapports.

Date

1991-1993

Cote

311W/51

Contexte : 311W
ESPACE ENFANTS / FAMILLES AU CENTRE CULTUREL DES GLACIS,...

Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

Résultats de la recherche

Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs

Date

Cote

Contexte : 252W

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-257 : Application de la réforme de la réglementation nationale en matière d'accueil de la petite enfance dans les crèches et haltes-garderies municipales.

Date

Cote

Contexte : 314W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche dont le nom commence par B ou T (fiches d'inscription, avis d'imposition des parents, RIB)

Date

Cote

Contexte : 252W

Producteur :

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.

Date

Cote

Contexte : 311W

Producteur :

Tableaux de bord mensuels des crèches (effectifs, entrées, sorties)

Date

Cote

Contexte : 253W

Producteur :

DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE ET DU DROIT DES FEMMES. - La Parentèle, création et fonctionnement : bilans, statistiques, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, correspondance, note

Date

Cote

Contexte : 334W

Producteur :

Prestations de service, paiement par la CAF : résultats d'activité et comptes administratifs des crèches et haltes garderies, années 1997 à 1999

Date

Cote

Contexte : 253W

Producteur :

CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES : statistiques sur fréquentation, personnel (dont proposition des assistantes maternelles d'un contrat de travail), budget, modification de l'accueil en crèche, évolution de la politique Enfance / Petite Enfance de 1989 à 1995

Date

Cote

Contexte : 245W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

Dossiers individuels du personnel remplaçant des crèches : contrats de travail, rapports des directrices de crèches, CV, lettres de candidature, fiches familiales d'état civil, copies diplômes et cartes assurés sociaux, RIB

Date

Cote

Contexte : 253W

Producteur :

Courriers, notes, comptes rendus de réunions, statistiques

Date

Cote

Contexte : 253W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 311W

Producteur :

SERVICE ENFANCE / PETITE ENFANCE, attribution du label Petite Enfance, signature du contrat Enfance, fonctionnement : rapport d'activités 1991, compte rendu de réunion, réponse à questionnaire, rapport.

Date

Cote

Contexte : 311W

Producteur :

PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement, évaluation...) : demandes d'emplois, comptes rendus de jurys de recrutement, notes de service, comptes rendus de réunions, règlement concernant le personnel.

Date

Cote

Contexte : 311W

Producteur :

FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, prêts et subventions pour crèches, programmes 91 et 92 : contrats de prêt et avenants, convention avec CAF, factures, situation de travaux.

Date

Cote