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  1. Résultat n°1

    CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement (1982-1997) : pièces de marchés, rapports, rapports municipalité, tableaux ("Situation des crèches et haltes-garderie en période de congés annuels", 1982-1985), notes, documents de séance-N° 84-221 : Crèches - Acquisition de produits alimentaires - Marché à commandes-N° 84-260 : Fourniture de denrées alimentaires aux crèches municipales - Conclusion d'un marché négocié-N° 86-158 : Surveillance sanitaire des crèches des Bons Enfants et Voltaire-N° 94-263 : Création d'un service "Accueil mi-temps" en Haltes-Garderies.Gestion du personnel (1984-1996) : tableaux ("Plan de travail des Agents dans les crèches municipales", 1984), liste nominative ("Personnel des cinq crèches", 1985), dossier ("Retrait des troupes françaises des Forces françaises en Allemagne - Reclassement des personnels", Institution de Gestion Sociale des Armées, 1991), rapports municipalité ("Accueil des enfants de crèches en piscine", 1994 / "Nomination des pédiatres au sein des crèches municipales", 1996), notes.Tarification et financement (1984-2000) : rapports municipalité ("Informatisation de la gestion des crèches et modification du mode de calcul de la participation des parents", 1991 / "Réforme du calcul de la prestation de service...", 2000), fiches budgétaires, tableaux, réclamations (Parents d'enfants", 2000), notes, documents de séance-N° 86-179 : Révision de la tarification des crèches-N° 86-206 : Révision de la tarification des crèches - Modification de la délibération du 27 juin 1986 [N° 86-179]-N° 87-111 : Révision de la tarification dans les haltes-garderies

    Date

    1982-2000

    Cote

    254W/40

    • Contexte : 254W

    • CRECHES ET HALTES-GARDERIES - Gestion et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  2. Résultat n°2

    CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement de la Halte-Garderie (1983-1993) : compte rendu de visite (1993), correspondance, notes. Création d'une ouverture (1991) : déclaration de travaux n° 112 de 1991 contenant photographies et plans. Vol avec effraction à la Crèche (1995) : convocation à victime (Cour d'Appel de Besançon), procès-verbal (Police Nationale), notes

    Date

    1983-1995

    Cote

    254W/48

    • Contexte : 254W

    • CRECHE ET HALTE-GARDERIE DES GLACIS - Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    HALTE-GARDERIE DES RESIDENCES - Fonctionnement ; Financement ; Travaux : rapport municipalité, fiches financières, photographies, plans, correspondance (CCAS/CAF, 1987), notes, document de séance-N° 91-156 : Intégration de la Halte-Garderie des Résidences au sein du Service Petite Enfance de la Ville

    Date

    1987-2000

    Cote

    254W/49

    • Contexte : 254W

    • HALTE-GARDERIE DES RESIDENCES - Fonctionnement ; Financement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    CRECHES ET HALTE-GARDERIES, fonctionnement (dont travaux, recrutement personnel, mise en place journée continue) : correspondance, notes, CV, plans.

    Date

    1987-1995

    Cote

    311W/38

    • Contexte : 311W

    • CRECHES ET HALTE-GARDERIES, fonctionnement (dont travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  5. Résultat n°5

    PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement, évaluation...) : demandes d'emplois, comptes rendus de jurys de recrutement, notes de service, comptes rendus de réunions, règlement concernant le personnel.

    Date

    1989-1996

    Cote

    311W/46

    • Contexte : 311W

    • PERSONNEL DES CRECHES ET HALTE GARDERIES, gestion (recrutement,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  6. Résultat n°6

    Relations avec la CAF. - Prestations de service, paiement par la CAF : états des journées de présence, décomptes. Enquête CNAF / INSEE sur fonctionnement des crèches : questionnaires

    Date

    1990-1997

    Cote

    252W/4

    • Contexte : 252W

    • Relations avec la CAF. - Prestations de service, paiement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  7. Résultat n°7

    Rapport de Catherine Croissant "Les Structures d'accueil de la petite enfance"

    Date

    1990

    Cote

    252W/36

    • Contexte : 252W

    • Rapport de Catherine Croissant "Les Structures d'accueil...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  8. Résultat n°8

    SECTEUR PETITE ENFANCE, candidature de la Ville au label Petite Enfance, relation avec le Centre de formation d'éducateurs de jeunes enfants, fonctionnement des établissements de Petite Enfance dont animation en crèches et haltes-garderies (piscine, éveil musical, arts plastiques, spectacles) : notes de service, correspondance, comptes rendus de réunions des directrices des établissements de Petite Enfance, coupures de presse, étude sur politique éducative de la Ville.

    Date

    1991-1995

    Cote

    311W/42

    • Contexte : 311W

    • SECTEUR PETITE ENFANCE, candidature de la Ville au...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  9. Résultat n°9

    SERVICE ENFANCE / PETITE ENFANCE, attribution du label Petite Enfance, signature du contrat Enfance, fonctionnement : rapport d'activités 1991, compte rendu de réunion, réponse à questionnaire, rapport.

    Date

    1991-1994

    Cote

    311W/20

    • Contexte : 311W

    • SERVICE ENFANCE / PETITE ENFANCE, attribution du label...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  10. Résultat n°10

    FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, prêts et subventions pour crèches, programmes 91 et 92 : contrats de prêt et avenants, convention avec CAF, factures, situation de travaux.

    Date

    1991-1993

    Cote

    199W/26

    • Contexte : 199W

    • FINANCEMENTS RECUS DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS", "TERRITOIRES, INSERTION ET SOCIETE. LE RMI A L'EPREUVE DES FAITS", organisation : programme, liste participants, bilan financier, éléments d'information pour intervention de Jean-Pierre Chevènement.

    Date

    1991-1994

    Cote

    311W/24

    • Contexte : 311W

    • CONFERENCES ET COLLOQUES "LES LIEUX D'ACCUEIL PARENTS-ENFANTS",...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  12. Résultat n°12

    ESPACE ENFANTS / FAMILLES AU CENTRE CULTUREL DES GLACIS, création et organisation conférence et colloque pour son ouverture : avant projet sommaire, pièces du marché, plans, comptes rendus de réunions, correspondance dont demandes d'emploi, notes de service, proposition de fonctionnement, rapports.

    Date

    1991-1993

    Cote

    311W/51

    • Contexte : 311W

    • ESPACE ENFANTS / FAMILLES AU CENTRE CULTUREL DES GLACIS,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  13. Résultat n°13

    PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes rendus de la commission hygiène et sécurité, étude des postes, statistiques sur absentéisme, comptes rendus de réunions, rapports, documentation.

    Date

    1991-1995

    Cote

    311W/44

    • Contexte : 311W

    • PLAN ERGONOMIE DANS LES CRECHES, mise en oeuvre : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  14. Résultat n°14

    Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche dont le nom commence par B ou T (fiches d'inscription, avis d'imposition des parents, RIB)

    Date

    1992-1998

    Cote

    252W/34

    • Contexte : 252W

    • Dossiers d'inscription des enfants inscrits en crèche...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  15. Résultat n°15

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.

    Date

    1992-1994

    Cote

    311W/36

    • Contexte : 311W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE DE LA PETITE ENFANCE, DU PERISCOLAIRE ET DU DROIT DES FEMMES. - La Parentèle, création et fonctionnement : bilans, statistiques, compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, correspondance, note

    Date

    1992-2000

    Cote

    334W/4

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS DE CORINNE VASENER-SCHAEFFER, ADJOINTE CHARGEE...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  17. Résultat n°17

    Halte-garderie des Résidences, travaux et inauguration : notes

    Date

    1992-1996

    Cote

    330W/51

    • Contexte : 330W

    • Halte-garderie des Résidences, travaux et inauguration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES : statistiques sur fréquentation, personnel (dont proposition des assistantes maternelles d'un contrat de travail), budget, modification de l'accueil en crèche, évolution de la politique Enfance / Petite Enfance de 1989 à 1995

    Date

    1994-1997

    Cote

    245W/76

    • Contexte : 245W

    • CRECHES COLLECTIVES ET FAMILIALES / HALTES GARDERIES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  19. Résultat n°19

    Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs

    Date

    1996-1998

    Cote

    252W/8

    • Contexte : 252W

    • Documentation sur jeux intérieurs et extérieurs

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE

  20. Résultat n°20

    Documentation sur jeux intérieurs

    Date

    1996-1998

    Cote

    252W/9

    • Contexte : 252W

    • Documentation sur jeux intérieurs

    Producteur :

    DIRECTION DE LA PETITE ENFANCE