HOTEL DE VILLE - Recherche

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1

HÔTEL DE VILLE - Horaires d'ouverture et de fermeture des bâtiments (1986-1991) : étude, bilan , tableaux, notes.Divers aménagements (Décoration intérieur, 1989 / Signalétique Hall d'accueil, 1990 / Fermeture d'urgence des portes automatiques, 1994 / Accessibilité des secours, 1997) : documentation, notes.Installation de matériel audio & visuel pour la Salle Kléber (1990-1991) : pièces comptables, documentation, notes.Restructuration spatiale et réorganisation des services et locaux (Etat civil / Cabinet du Maire / Elections / Formalités Administratives / Cimetières / Bibliothèque Municipale / Salle d'Honneur) (1993-1997) : rapport municipalité, demande de subvention, pièce technique ("Notice explicative, descriptive et estimative"), calendrier des travaux, plans, tableaux, articles de presse, note.Ravalement des façades (1998-2000) : rapport municipalité, note ("Parvis devant l'Hôtel de Ville", 2000).Mobilier de la Salle des Maires (2002) : rapport municipalité, documentation, notes.Création d'un ascenseur panoramique à l'Hôtel de Ville (2001-2002) : dossier de consultation des entreprises (DCE), rapport municipalité, arrêté du Maire, plans, notes, document de séance-N° 01-268 : Ascenseur de l'Hôtel de Ville

Date

1986-2002

Cote

254W/151

2

BÂTIMENTS COMMUNAUX (MAIRIE ANNEXE) - Acquisition de l'immeuble 4 rue de l'Ancien Théâtre et aménagement de la Mairie Annexe (1991-1995) : acte notarié (Département/Ville, 4 septembre 1992), estimation sommaires, rapport municipalité, plans, notes, documents de séance-N° 91-76 : Cession à la Ville de Belfort de l'immeuble sis 4 rue de l'Ancien Théâtre à Belfort.Aménagement de l'immeuble 4 Place d'Armes (Service des Sports, salle de réunion...) (2001) : dossier de consultation des entreprises (DCE), document de séance-N° 01-112 : Annexe Mairie Place d'Armes - Aménagement du 2ème étage, d'une salle de réunion au rez-de-chaussée et d'une chaufferie au sous-sol - Approbation du dossier de consultation des entreprises - Autorisation de traiter

Date

1991-2001

Cote

254W/158

3

Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).

Date

1877-1938

Cote

1N/175

4

MATERIEL MUNICIPAL OU LOUE A DES SOCIETES, gestion : notes, corespondance, délibérations85-35 du 01/02/1985 : contrat d'entretien de la machine à tirer les plans des Services Techniques89-181 du 03/11/1989 : réorganisation du parc de photocopieurs - Lancement d'un appel d'offres92-239 du 18/12/1992 : renouvellement du photocopieur de la Reprographie92-250 du 18/12/1992 : implantation de distributeurs de boissons dans les services municipaux et sur certains équipements sportifs95-176 du 22/09/1995 : contrat de maintenance des photocopieurs

Date

1985-1995

Cote

286W/13

5

Mairie annexe, restructuration hall et entrée, aménagement coin café, rénovation de 2 bureaux et modification entrée au service Informatique, pose liège dans service Architecture : plans, règlements

Date

1995-1997

Cote

221W/18

6

HÔTEL DE VILLE - Travaux d'aménagement à l'Hôtel de Ville : dossiers de consultation des entreprises, dossiers de marchés, documents de séance-N° 89-27 : Rénovation de la Salle Kléber de la Mairie de Belfort - Autorisation de traiter-N° 89-66 : Aménagement du Hall d'accueil de l'Hôtel de Ville et création de bureaux pour la Cellule d'Informations Documentaires (CID) - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 89-191 : Travaux à l'Hôtel de Ville - Aménagement du Hall d'accueil, du Centre d'Informations Documentaires, des bureaux du Secrétariat général et de la Régie municipale et 2ème tranche de bureaux dans les combles

Date

1989

Cote

198W/224

7

Hôtel de Ville, travaux (rénovation salle Kléber, aménagement hall d'accueil, bureaux dans combles, secrétariat général, cellule d'informations documentaires) : marché, plans, notes, comptes rendus de réunions chantier.

Date

1988-1995

Cote

251W/25

8

Combles de l'Hôtel de Ville, création de 3 bureaux et aménagement circulation : marché, déclaration de travaux, plans, règlements

Date

1993-1997

Cote

221W/10

9

EXTENSION DE L'HOTEL DE VILLE, étude de programmation : convention avec le groupe Bossard, factures.

Date

1977

Cote

298W/10

10

Aménagement salle de lecture et salle de tri aux Archives municipales

Date

1981-1983

Cote

191W/12

11

HOTEL DE VILLE, aménagement hall, secrétariat général, bureaux dans combles, locaux CID : marché

Date

1989-1990

Cote

277W/35

12

SINISTRE - Attentat du 30 octobre 1998 à l'Hôtel de Ville (1998-1999) : revendication (Armée révolutionnaire bretonne), compte rendu de l'infraction, relevé de décisions, note au personnel, liste du personnel, dossier ("Assurance Dommages aux biens", 1998-1999), notes, documents de séance-N° 98-245 : Sinistre Explosion du 30.10.1998 à l'Hôtel de Ville - Désignation de l'expert de la Ville-N° 99-148 : Sinistre (Attentat du 30.10.1998 à l'Hôtel de Ville) - Acceptation de l'indemnité de l'assureur.Travaux de réfection et de sécurisation de l'Hôtel de Ville ; Subventions exceptionnelles (1998-2000) : rapport ("Relevé de conclusions et observations de la mission", Préfecture, 1998), estimation des travaux, estimation des dépenses, pièces comptables, tableau, certificat, liste de travaux réalisés, plans, articles de presse, notes

Date

1998-2002

Cote

254W/303

13

CENTRE TECHNIQUE RUE DES CARRIERES : commande de prestations intellectuelles pour aménagement

Date

1992-1993

Cote

242W/55

14

Hôtel de Ville et Mairie annexe, travaux (sécurisation, changement des volets, travaux suite au sinistre du 30 octobre 1998, restructuration de l'Etat civil...) : déclaration de travaux, plans, notes, comptes rendus de réunions de chantier, coupures de presse sur le sinistre

Date

1997-2001

Cote

335W/17

15

Caves.- Caves de l'Hôtel de Ville : procès-verbal d'adjudication, délibérations du conseil municipal, correspondance (1808-1900). Grotte de Cravanche, location à particulier : bail, arrêté préfectoral, délibération de la Préfecture, correspondance (1862-1889); location au Génie : convention, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Inspecteur adjoint des eaux et forêt, correspondance (1908-1920). Caves de l'orphelinat : bail (1874). Sous-sol de la Salle des fêtes : procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de remise des locaux, délibération du Conseil municipal, cahier des charges, affiche, correspondance (1922-1925).

Date

1808-1925

Cote

1N/177

16

SERVICES ET BÂTIMENTS VILLE / CAB -Organisation des services et mise en œuvre de la nouvelle organisation (2001-2003) : étude ("Mise en synergie des Services Informatiques de la Ville et de la CAB", 2002), compte rendu (Groupe de Travail Etat Civil, 2001), rapport municipalité ("Evolution du Service Etat Civil/Elections/Formalités Administratives", 2003), documents de travail, projets, organigrammes, rapport d'information, estimations financières, fiches budgétaires, dossier ("Relations avec les syndicats", 2001), délibérations, schéma directeur, tableaux, plans, texte officiel, correspondance, notes. Organisation des locaux et signalétique des bâtiments (2001-2004) : compte rendu de visite, convention d'occupation privative du domaine public (Ville/Jean-Pierre CHEVENEMENT, 2001), rapport municipalité ("Panneaux d'affichage pour le Service des Assemblées et le Service Etat Civil/Formalités Administratives/Elections"), estimation financières, pièces graphiques, fiches techniques, tableaux de suivi, plans, correspondance, notes.Aménagement des Ateliers Municipaux (2002) : dossier de consultation des entreprises, plans, document de séance (Ville)-N° 02-288 : Ateliers Municipaux rue des Carrières - Extension des bureaux du "Bâtiment Voirie" - Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de traiter par appel d'offres - Autorisation de signer les pièces contractuelles des marchés à venir - Engagement d'inscription des crédits nécessaires au Budget Primitif 2003.

Date

2001-2004

Cote

23WCAB/4

17

HOTEL DE VILLE, création bureaux et circulation dans combles, entre ailes est et ouest

Date

1995-1997

Cote

242W/21

18

TRAVAUX SUR BATIMENTS : marchés divers- peinture ateliers municipaux autos / Thomas et Harisson- façades latérales marché Vosges- terrasse ouvrage 10- installation ascenseur bâtiment A groupe scolaire Metzger / CG2A- réfection couloir 1er étage école primaire fg de Montbéliard / Gandini- réfection couloir RDC école primaire Aubert / Chaudey- réfection cour de l'école école primaire Wallon / Lefèbvre- agrandissement dépôt de secteur rue des Tanneurs- réfection cage escaliers caserne pompiers / Chaudey- réfection peinture fenêtres mairie annexe / Chaudey- démolition 2 hangars Vallon et Miotte / STPI- réalisation lieu d'accueil centre culturel rue de Londres / Philippe- restauration remparts château / EBBTP- restauration remparts Porte de Brisach- réfection peintures intérieures école primaire fg de Montbéliard / Gandini

Date

1988-1993

Cote

277W/48

19

HÔTEL DE VILLE - Réorganisation spatiale des services de l'Hôtel de Ville (1983-1995) : étude, note estimative, compte rendu, plans, signalétiques, avis (Sécurité Incendie). Aménagement et équipement des services et locaux de l'Hôtel de Ville et de la Mairie annexe (1983-1991) : détails estimatifs, plans, tableaux, notes. Acquisition de la Mairie annexe (1985-1991) : projet d'acte administratif, procès-verbal, pièces comptables, plans, notes, documents de séance-N° 85-6 : Restructuration des services municipaux - Convention avec le Département du Territoire de Belfort-N° 86-309 : Acquisition de l'Hôtel du Département - Versement d'un premier acompte-N° 88-12 : Convention relative à l'installation de chauffage commune à la Préfecture, au Département et à la Ville de Belfort

Date

1983-1995

Cote

198W/223

20

HOTEL DE VILLE, aménagement hall, secrétariat général, bureaux dans combles, locaux CID : règlements

Date

1989-1990

Cote

277W/34

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