Filtrer les résultats
Multimédias
  • 7
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 8
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 1
Période
  • 7
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

FLUX MIGRATOIRES - Gestion du flux migratoire et la politique du codéveloppement : rapport ("Rapport de bilan et d'orientation sur la politique de codéveloppement liée aux flux migratoires", Sami NAÏR, 1997), loi RESEDA (Relative à l'Entrée et au Séjour des Etrangers et au Droit d'Asile, 1998)
Cote
254W/224
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • FLUX MIGRATOIRES - Gestion du flux migratoire et la...
2

FONDS D'ACTION SOCIALE (FAS) POUR LES TRAVAILLEURS IMMIGRES ET LEURS FAMILLE -Contribution du FAS à la politique d'intégration de la Ville de Belfort : conventions d'intégration (FAS/Ville/Etat, 1990, 1996), convention de financement (FAS/Ville, 1993, 1996), dossier financement, bilans, rapports, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-231 : Intégration des populations immigrés à Belfort - Convention à intervenir avec le FAS-N° 95-256 : Convention Ville de Belfort-FAS-Etat.
Cote
264W/250
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • FONDS D'ACTION SOCIALE (FAS) POUR LES TRAVAILLEURS...
3
Mission Berque, réflexion sur l’immigration à l’école de la République : plan d’action, coupures de presse, relevés des décisions, rapports, notes manuscrites.

1 media

Mission Berque, réflexion sur l’immigration à l’école de la République : plan d’action, coupures de presse, relevés des décisions, rapports, notes manuscrites.
Cote
18Z/13
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de l'Education Nationale (17juillet 1984-20...
  • Missions
  • Mission Berque, réflexion sur l’immigration à l’école...
4

ETUDE DE LA SITUATION ADMINISTRATIVE DES PERSONNES : correspondance, dossiers individuels.
Cote
311W/117
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • ETUDE DE LA SITUATION ADMINISTRATIVE DES PERSONNES...
5

"La Francia secondo loro è un paradiso"
Cote
B/610, Cote de rangement : E
 Date
2020
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ, ITALIE
 Type de document -

  • Contexte :

  • "La Francia secondo loro è un paradiso"
6

IMMIGRATION ET INTEGRATION -Immigration et politique d'intégration de la Ville de Belfort : rapports municipalité ("Proposition de formation portant sur la situation juridique d'ensemble des étrangers en France et différentes réglementations", 1989 / "Mise en place d'un groupe de travail ou commission de réflexion sur la participation des immigrés à la vie locale", 1989 / "La politique d'intégration de la Ville de Belfort", 1990), programme PRIPI (Programme Régional d'Insertion des Populations Immigrés, 1991), rapports ("Belfort, Une politique d'intégration intelligente", Christian JELEN, 1990 / "Conditions juridiques et culturelles de l'intégration", Haut Conseil à l'Intégration, 1992 / "Pour une politique de l'immigration juste et efficace", Patrick WEIL, 1997), projet de loi ("L'entrée et le séjour des étrangers en France et au droit d'asile", Jean-Pierre CHEVENEMENT, 1998), procès-verbal ("Visite de la Commission Communale de Sécurité à l'Association Culturelle Islamique du Territoire de Belfort", 1997), discours (Etienne BUTZBACH à la conférence internationale du Conseil de l'Europe, 1991), statistiques, documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/249
 Date
1988-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • IMMIGRATION ET INTEGRATION -Immigration et politique...
7

Travailleurs algériens, arrivée des familles : circulaire, certificats d'hébergement, certificats de logement, correspondance.
Cote
1F/55
 Date
1964-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Population

  • POPULATION
  • Situation des étrangers
  • Travailleurs algériens, arrivée des familles : circulaire,...
8

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Association de service social familial migrants (ASSFAM), fonctionnement et création d'une délégation régionale à Belfort : rapports d'activités 1993/1994 et programmation des actions 1994/1995, bilans de 1989 à 1993 de l'accueil des primo-arrivants dans le Territoire de Belfort, statuts et rapport de présentation de l'association nationale, correspondance, rapport en municipalité
Cote
334W/14
 Date
1989-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...