IMMIGRATION - Recherche

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1
"La Francia secondo loro è un paradiso"

Date de publication

2020

Auteur

SPAGNOLI, Frédéric

Date

2020

Cote

B/610, Cote de rangement : E
- Contexte :
- "La Francia secondo loro è un paradiso"
2
Travailleurs algériens, arrivée des familles : circulaire, certificats d'hébergement, certificats de logement, correspondance.

Date

1964-1974

Cote

1F/55
- Contexte : Population
- POPULATION
- Situation des étrangers
- Travailleurs algériens, arrivée des familles : circulaire,...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
3
FLUX MIGRATOIRES - Gestion du flux migratoire et la politique du codéveloppement : rapport ("Rapport de bilan et d'orientation sur la politique de codéveloppement liée aux flux migratoires", Sami NAÏR, 1997), loi RESEDA (Relative à l'Entrée et au Séjour des Etrangers et au Droit d'Asile, 1998)

Date

1997-1998

Cote

254W/224
- Contexte : 254W
- FLUX MIGRATOIRES - Gestion du flux migratoire et la...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
4
IMMIGRATION ET INTEGRATION -Immigration et politique d'intégration de la Ville de Belfort : rapports municipalité ("Proposition de formation portant sur la situation juridique d'ensemble des étrangers en France et différentes réglementations", 1989 / "Mise en place d'un groupe de travail ou commission de réflexion sur la participation des immigrés à la vie locale", 1989 / "La politique d'intégration de la Ville de Belfort", 1990), programme PRIPI (Programme Régional d'Insertion des Populations Immigrés, 1991), rapports ("Belfort, Une politique d'intégration intelligente", Christian JELEN, 1990 / "Conditions juridiques et culturelles de l'intégration", Haut Conseil à l'Intégration, 1992 / "Pour une politique de l'immigration juste et efficace", Patrick WEIL, 1997), projet de loi ("L'entrée et le séjour des étrangers en France et au droit d'asile", Jean-Pierre CHEVENEMENT, 1998), procès-verbal ("Visite de la Commission Communale de Sécurité à l'Association Culturelle Islamique du Territoire de Belfort", 1997), discours (Etienne BUTZBACH à la conférence internationale du Conseil de l'Europe, 1991), statistiques, documentation, correspondance, notes.

Date

1988-1998

Cote

264W/249
- Contexte : 264W
- IMMIGRATION ET INTEGRATION -Immigration et politique...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
5
FONDS D'ACTION SOCIALE (FAS) POUR LES TRAVAILLEURS IMMIGRES ET LEURS FAMILLE -Contribution du FAS à la politique d'intégration de la Ville de Belfort : conventions d'intégration (FAS/Ville/Etat, 1990, 1996), convention de financement (FAS/Ville, 1993, 1996), dossier financement, bilans, rapports, correspondance, notes, documents de séance-N° 89-231 : Intégration des populations immigrés à Belfort - Convention à intervenir avec le FAS-N° 95-256 : Convention Ville de Belfort-FAS-Etat.

Date

1989-1996

Cote

264W/250
- Contexte : 264W
- FONDS D'ACTION SOCIALE (FAS) POUR LES TRAVAILLEURS...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
6
ETUDE DE LA SITUATION ADMINISTRATIVE DES PERSONNES : correspondance, dossiers individuels.

Date

1997-1998

Cote

311W/117
- Contexte : 311W
- ETUDE DE LA SITUATION ADMINISTRATIVE DES PERSONNES...
Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE
7
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA CITOYENNETE. - Association de service social familial migrants (ASSFAM), fonctionnement et création d'une délégation régionale à Belfort : rapports d'activités 1993/1994 et programmation des actions 1994/1995, bilans de 1989 à 1993 de l'accueil des primo-arrivants dans le Territoire de Belfort, statuts et rapport de présentation de l'association nationale, correspondance, rapport en municipalité

Date

1989-1995

Cote

334W/14
- Contexte : 334W
- DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'EDUCATION,...
Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS
8

1 media
Mission Berque, réflexion sur l’immigration à l’école de la République : plan d’action, coupures de presse, relevés des décisions, rapports, notes manuscrites.

Date

1986

Cote

18Z/13
- Contexte : Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
- FONCTIONS ET MANDATS
- FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
- Ministre de l'Education Nationale (17juillet 1984-20...
- Missions
- Mission Berque, réflexion sur l’immigration à l’école...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS

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"La Francia secondo loro è un paradiso"

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte :

Travailleurs algériens, arrivée des familles : circulaire, certificats d'hébergement, certificats de logement, correspondance.

Date

Cote

Contexte : Population

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

ETUDE DE LA SITUATION ADMINISTRATIVE DES PERSONNES : correspondance, dossiers individuels.

Date

Cote

Contexte : 311W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 334W

Producteur :

Mission Berque, réflexion sur l’immigration à l’école de la République : plan d’action, coupures de presse, relevés des décisions, rapports, notes manuscrites.

Date

Cote

Contexte : Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :