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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Conseil départemental de l'habitat, composition et fonctionnement : arrêtés préfectoraux, rapport

    Date

    2001-2002

    Cote

    334W/24

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    MARCHE IMMOBILIER - Etat du marché immobilier : étude ("Analyse du marché du bureau sur Belfort en 1991", AUTB), documentation

    Date

    1991

    Cote

    254W/249

    • Contexte : 254W

    • MARCHE IMMOBILIER - Etat du marché immobilier : étude...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    ETUDES DE LA DDE : "Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", "Logement en zone rurale : étude du patrimoine communal et de ses potentialités"

    Date

    1992

    Cote

    257W/5

    • Contexte : 257W

    • ETUDES DE LA DDE : "Etude sur le parc privé vacant...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration

    Date

    1996

    Cote

    258W/11

    • Contexte : 258W

    • SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  6. Résultat n°6

    SAMIBEL : procès-verbaux conseil d'administration et assemblée générale

    Date

    1989-1990

    Cote

    257W/12

    • Contexte : 257W

    • SAMIBEL : procès-verbaux conseil d'administration et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : procès-verbaux de réunions, y compris à propos du plan départemental pour le logement des personnes défavorisées.

    Date

    1989-1993

    Cote

    257W/13

    • Contexte : 257W

    • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    PROGRAMME SOCIAL THEMATIQUE, mise en place et renouvellement de la procédure : rapport, comptes rendus de réunions, convention avec le CAL et l'ANAH

    Date

    1991-1993

    Cote

    257W/6

    • Contexte : 257W

    • PROGRAMME SOCIAL THEMATIQUE, mise en place et renouvellement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration

    Date

    1993-1995

    Cote

    258W/10

    • Contexte : 258W

    • SODEB : procès-verbaux du conseil d'administration

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : procès-verbaux

    Date

    1996-1999

    Cote

    257W/10

    • Contexte : 257W

    • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'HABITAT : procès-verbaux

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13
    Politique locale.- Politique de logement dans le Territoire de Belfort : composition de la composition Urbanisme-logement, notes, documentation, correspondance.

    1 media

    Politique locale.- Politique de logement dans le Territoire de Belfort : composition de la composition Urbanisme-logement, notes, documentation, correspondance.

    Date

    1972-1976

    Cote

    18Z/96

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Politique économique et sociale
    • Politique locale.- Politique de logement dans le Territoire...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS