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42 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette" : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance.
Cote
1N/83
 Date
1960-1964
 Lieu
EVETTE-SALBERT, SALBERT (Forêt du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette"...
Résultat n°2

Ouvrage du Château.- Acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, plan des terrains militaires du Château, correspondance (1962-1963); location par la Ville : procès-verbal de concession temporaire, délibérations du Conseil municipal, plan et liste des biens militaires proposés à l'aliénation, rapport, correspondance (1957-1962).
Cote
1N/82
 Date
1957-1963
 Lieu
BELFORT, CITADELLE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Ouvrage du Château.- Acquisition : acte de vente, délibérations...
Résultat n°3
Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

1 media

Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).
Cote
18Z/26
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
  • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
  • Réflexions et prises de position
  • Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons...
Résultat n°4

Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir, location et renouvellement : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance; résiliation : délibération du Conseil municipal, bail, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1882-1926). Sondage en forêt, autorisation : délibération de l'Administration du Territoire de Belfort (1888). Etablissement d'une canalisation d'eau pour alimenter le fort du Salbert : délibération du Conseil municipal (1953).
Cote
1N/105
 Date
1882-1953
 Lieu
CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
  • Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir,...
Résultat n°5

Extension quartier Maud'huy, construction piste à chars et piste pour instruction élémentaire des conducteurs : marché, remboursement frais SODEB.
Cote
226W/63
 Date
1985-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Extension quartier Maud'huy, construction piste à chars...
Résultat n°6

Echange entre Ville et Etat des terrains Vallon / Coteau des Perches et vente à la société Domibail terrain "Magasins du Vallon" avenue de la Miotte : actesactes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/64
 Date
1988-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Echange entre Ville et Etat des terrains Vallon / Coteau...
Résultat n°7

Bâtiments militaires, estimations et bilans des travaux : états estimatifs, mémoires et toises, procès-verbaux, correspondance.
Cote
2H/46
 Date
1811-1827
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2H - Administration militaire

  • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
  • Biens immobiliers
  • Bâtiments militaires
  • Bâtiments militaires, estimations et bilans des travaux...
Résultat n°8

Hôpitaux temporaires et auxiliaires (évacuation des locaux de l'hôpital 105, problème d'assurance du bâtiment pour affectation comme hôpital, demande d'aides) : correspondance, notes.
Cote
5H/68
 Date
1914-1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Hygiène et santé
  • Hôpitaux temporaires et auxiliaires (évacuation des...
Résultat n°9

Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur des forts de la justice et de la Miotte : procès-verbal de constat de bail d'affermage (1927). Récolte des herbages et chasse : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan (1946-1947).
Cote
1N/103
 Date
1927-1947
 Lieu
FORT DE LA JUSTICE, FORT DE LA MIOTTE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur...
Résultat n°10

ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Acquisition de terrain dépendant de l'Etablissement Régional du Matériel (ERM) dénommé "Parc aux voitures" (1990-1996) : projet acte administratif (Etat/Ville, 1992), conventions (Etat/Ville ; Etat/Département, 1996), avis (Domaine, 1990), POS de Belfort (1991), engagement à acquérir, compte rendu ("Concertation entre les autorités militaires et la Ville de Belfort le 24/11/1994 pour les terrains de l'ERM"), décision (Ministère de la Défense, 1996), procès-verbal de remise (1996), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1996), plan de bornage, fiches descriptives estimatives, dossier ("Armée, Restructuration des effectifs 1996"), articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-143 : Protocole d'accord entre la Ville de Belfort et le Ministère de la Défense relatif au terrain de l'ERM avenue Jean Moulin-N° 91-205 : Acquisition de la première tranche des terrains de l'ERM.Aménagement de l'ERM et devenir militaire du site (1997-1999) : plan d'emprise de la zone ("ZAC du Parc à Ballons", 1998), documents architecturaux, compte rendu (Réunion 35°RI/37°RA/Départemen/Ville, 1997), document d'étude (DDE), relevé de décisions ("Urbanisation des terrains de l'ERM, 1ère tranche", Ville, 1998), dossier ("ZAC du Parc à Ballons, Visite des locaux conservés", 1999), traité de concession (Ville/SODEB), notes
Cote
254W/258
 Date
1990-1999
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du), ETABLISSEMENT REGIONAL DU MATERIEL (ERM)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Acquisition de terrain...
Résultat n°11

QUAI MILITAIRE, reconstitution à Chèvremont : plans, lettres de commande et pièces annexes
Cote
208W/14
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • QUAI MILITAIRE, reconstitution à Chèvremont : plans,...
Résultat n°12

ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Réalisation d'une zone d'habitation sur le site de l'ERM : conventions d'étude (Urbanistes & Institut du Temps Géré-ITG/Ville, 1997 ; Ville/SODEB, 1998), étude ("Une cité-jardin moderne, ERM Belfort, 13 projets...", Etudiants de Luc VILAN, 1997), étude d'impact (BETURE-CEREC, 1998), étude d'urbanisme (AUTB, 1997), traité de concession (Ville/SODEB, 1998), registre d'enquête publique ("Modification du POS de la zone du Parc à Ballons du 30 novembre 1998 au 13 janvier 1999"), règlement ZAC, POS de Belfort, dossiers ("Examen des plans masses site de l'ERM et du Champ de Mars, 1997 / " Procédure de Création-Réalisation", 1998 / "Dossier de création", AUTB & SODEB, 1998 / "Dossier de réalisation", AUTB & SODEB, 1998), compte rendu, articles de presse, documentation, notes, documents de séance-N° 97-103 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAd de la rue de Marseille-N° 97-104 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NA entre l'avenue du Champ de Mars et l'ERM-N° 97-249 : Convention d'étude à intervenir entre la Ville de Belfort et un cabinet d'architecture-urbanisme-N° 98-17 : Projet de Ville - Urbanisation future du site de l'ERM-N° 98-44 : Urbanisation du site de l'ERM - Concertation préalable à la réalisation d'une ZAC-N° 98-84 : Urbanisation future de l'ERM - Résultat de la concertation préalable-N° 98-132 : Urbanisation de l'ERM - Approbation du dossier de création d'une Zone d'Aménagement Concerté-N° 98-157 : ZAC du Parc à Ballons - Mise à l'enquête du dossier de réalisation-N° 99-68 : ZAC du Parc à Ballons - Approbation du programme des Equipements Publics-N° 99-178 : Modification du dossier de réalisation de la ZAC du Parc à Ballons
Cote
254W/259
 Date
1997-1999
 Lieu
PARC À BALLONS (ZAC du), ETABLISSEMENT REGIONAL DU MATERIEL (ERM)
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Réalisation d'une zone...
Résultat n°13

Vie militaire, casernes à Belfort : diapositives
Cote
11Fi/47
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

  • Vie militaire, casernes à Belfort : diapositives
Résultat n°14

Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des sommes à recouvrir, plans, correspondance.
Cote
1N/98
 Date
1957-1960
 Lieu
CONTRE-GARDE 28
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des...
Résultat n°15

Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement du Fort du Salbert : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance.
Cote
1N/94
 Date
1876-1893
 Lieu
MIOTTE (Forêt de la), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), FORT DU SALBERT
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
  • Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement...
Résultat n°16

Echanges de terrains Ville-Etat dans le cadre du remodelage de la garnison : actes, procès-verbaux de remiseactes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/61
 Date
1987-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Echanges de terrains Ville-Etat dans le cadre du remodelage...
Résultat n°17

Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du remodelage de la garnison, 3ème phase :- Frossard Andrée 28/10/1991 28/10/1991- Consorts Scheliquet 26/08/1992- Mermet Bernard 17/09/1992- Consorts Boulanger 17/09/1992- Consorts Hantz 17/09/1992- Consorts Hantz 29/10/1992- Consorts Scheliquet 02/10/1992- Arcangeli David 25/05/1993- Beuret Denise 03/03/1994- Consorts Jemelen 25/04/1994- Patat René 27/02/1995- liste récapitulative 1988-1995actes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/58
 Date
1991-1993
 Lieu
ALTKIRCH (Avenue d'), CASERNE MAUD'HUY
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du...
Résultat n°18

Ancienne gare et voie stratégique.- Terrain dépendant de l'ouvrage de la Miotte : acte de cession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance (1951-1952). Terrains situés sur l'assiette de l'ancienne voie du chemin de fer militaire stratégique : acte de cession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plans, correspondance (1952-1954). Terrains divers, aménagements de rues et de square : acte de cession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1952-1954).
Cote
1N/78
 Date
1951-1954
 Lieu
MIOTTE-BRISACH
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
  • Ancienne gare et voie stratégique.- Terrain dépendant...
Résultat n°19

Acquisitions immobilières dans le cadre du remodelage de la garnison, 3ème phase : convention d'acquisitions immobilières entre la Ville et la Sodeb, frais de société, promesses de vente, conventions d'indemnités d'exploitations agricolesactes notariés communicables à 75 ans
Cote
226W/59
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Acquisitions immobilières dans le cadre du remodelage...
Résultat n°20

Fouilles Espérance (contrescarpe), abattoirs, centre de congrès Atria, Anciens bâtiments militaires Espérance, architecture moderne Vitra (Allemagne), musée de la chaise : diapositives
Cote
11Fi/23
 Date- Lieu
WEIL-AM-RHEIN, VITRA DESIGN MUSEUM
 Type de document -

  • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

  • Fouilles Espérance (contrescarpe), abattoirs, centre...