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  1. Résultat n°1

    Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette" : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance.

    Date

    1960-1964

    Cote

    1N/83

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette"...
  2. Résultat n°2

    Ouvrage du Château.- Acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, plan des terrains militaires du Château, correspondance (1962-1963); location par la Ville : procès-verbal de concession temporaire, délibérations du Conseil municipal, plan et liste des biens militaires proposés à l'aliénation, rapport, correspondance (1957-1962).

    Date

    1957-1963

    Cote

    1N/82

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Ouvrage du Château.- Acquisition : acte de vente, délibérations...
  3. Résultat n°3
    Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

    1 media

    Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    18Z/26

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
    • Réflexions et prises de position
    • Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir, location et renouvellement : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance; résiliation : délibération du Conseil municipal, bail, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1882-1926). Sondage en forêt, autorisation : délibération de l'Administration du Territoire de Belfort (1888). Etablissement d'une canalisation d'eau pour alimenter le fort du Salbert : délibération du Conseil municipal (1953).

    Date

    1882-1953

    Cote

    1N/105

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
    • Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir,...
  5. Résultat n°5

    Extension quartier Maud'huy, construction piste à chars et piste pour instruction élémentaire des conducteurs : marché, remboursement frais SODEB.

    Date

    1985-1993

    Cote

    226W/63

    • Contexte : 226W

    • Extension quartier Maud'huy, construction piste à chars...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Echange entre Ville et Etat des terrains Vallon / Coteau des Perches et vente à la société Domibail terrain "Magasins du Vallon" avenue de la Miotte : actesactes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1988-1990

    Cote

    226W/64

    • Contexte : 226W

    • Echange entre Ville et Etat des terrains Vallon / Coteau...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Bâtiments militaires, estimations et bilans des travaux : états estimatifs, mémoires et toises, procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1811-1827

    Cote

    2H/46

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Bâtiments militaires, estimations et bilans des travaux...
  8. Résultat n°8

    Hôpitaux temporaires et auxiliaires (évacuation des locaux de l'hôpital 105, problème d'assurance du bâtiment pour affectation comme hôpital, demande d'aides) : correspondance, notes.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H/68

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Hygiène et santé
    • Hôpitaux temporaires et auxiliaires (évacuation des...
  9. Résultat n°9

    Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur des forts de la justice et de la Miotte : procès-verbal de constat de bail d'affermage (1927). Récolte des herbages et chasse : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan (1946-1947).

    Date

    1927-1947

    Cote

    1N/103

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur...
  10. Résultat n°10

    ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Acquisition de terrain dépendant de l'Etablissement Régional du Matériel (ERM) dénommé "Parc aux voitures" (1990-1996) : projet acte administratif (Etat/Ville, 1992), conventions (Etat/Ville ; Etat/Département, 1996), avis (Domaine, 1990), POS de Belfort (1991), engagement à acquérir, compte rendu ("Concertation entre les autorités militaires et la Ville de Belfort le 24/11/1994 pour les terrains de l'ERM"), décision (Ministère de la Défense, 1996), procès-verbal de remise (1996), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1996), plan de bornage, fiches descriptives estimatives, dossier ("Armée, Restructuration des effectifs 1996"), articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-143 : Protocole d'accord entre la Ville de Belfort et le Ministère de la Défense relatif au terrain de l'ERM avenue Jean Moulin-N° 91-205 : Acquisition de la première tranche des terrains de l'ERM.Aménagement de l'ERM et devenir militaire du site (1997-1999) : plan d'emprise de la zone ("ZAC du Parc à Ballons", 1998), documents architecturaux, compte rendu (Réunion 35°RI/37°RA/Départemen/Ville, 1997), document d'étude (DDE), relevé de décisions ("Urbanisation des terrains de l'ERM, 1ère tranche", Ville, 1998), dossier ("ZAC du Parc à Ballons, Visite des locaux conservés", 1999), traité de concession (Ville/SODEB), notes

    Date

    1990-1999

    Cote

    254W/258

    • Contexte : 254W

    • ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Acquisition de terrain...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    QUAI MILITAIRE, reconstitution à Chèvremont : plans, lettres de commande et pièces annexes

    Date

    1991

    Cote

    208W/14

    • Contexte : 208W

    • QUAI MILITAIRE, reconstitution à Chèvremont : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Réalisation d'une zone d'habitation sur le site de l'ERM : conventions d'étude (Urbanistes & Institut du Temps Géré-ITG/Ville, 1997 ; Ville/SODEB, 1998), étude ("Une cité-jardin moderne, ERM Belfort, 13 projets...", Etudiants de Luc VILAN, 1997), étude d'impact (BETURE-CEREC, 1998), étude d'urbanisme (AUTB, 1997), traité de concession (Ville/SODEB, 1998), registre d'enquête publique ("Modification du POS de la zone du Parc à Ballons du 30 novembre 1998 au 13 janvier 1999"), règlement ZAC, POS de Belfort, dossiers ("Examen des plans masses site de l'ERM et du Champ de Mars, 1997 / " Procédure de Création-Réalisation", 1998 / "Dossier de création", AUTB & SODEB, 1998 / "Dossier de réalisation", AUTB & SODEB, 1998), compte rendu, articles de presse, documentation, notes, documents de séance-N° 97-103 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAd de la rue de Marseille-N° 97-104 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NA entre l'avenue du Champ de Mars et l'ERM-N° 97-249 : Convention d'étude à intervenir entre la Ville de Belfort et un cabinet d'architecture-urbanisme-N° 98-17 : Projet de Ville - Urbanisation future du site de l'ERM-N° 98-44 : Urbanisation du site de l'ERM - Concertation préalable à la réalisation d'une ZAC-N° 98-84 : Urbanisation future de l'ERM - Résultat de la concertation préalable-N° 98-132 : Urbanisation de l'ERM - Approbation du dossier de création d'une Zone d'Aménagement Concerté-N° 98-157 : ZAC du Parc à Ballons - Mise à l'enquête du dossier de réalisation-N° 99-68 : ZAC du Parc à Ballons - Approbation du programme des Equipements Publics-N° 99-178 : Modification du dossier de réalisation de la ZAC du Parc à Ballons

    Date

    1997-1999

    Cote

    254W/259

    • Contexte : 254W

    • ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Réalisation d'une zone...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    Vie militaire, casernes à Belfort : diapositives

    Cote

    11Fi/47

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Vie militaire, casernes à Belfort : diapositives
  14. Résultat n°14

    Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des sommes à recouvrir, plans, correspondance.

    Date

    1957-1960

    Cote

    1N/98

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des...
  15. Résultat n°15

    Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement du Fort du Salbert : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance.

    Date

    1876-1893

    Cote

    1N/94

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement...
  16. Résultat n°16

    Echanges de terrains Ville-Etat dans le cadre du remodelage de la garnison : actes, procès-verbaux de remiseactes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1987-1995

    Cote

    226W/61

    • Contexte : 226W

    • Echanges de terrains Ville-Etat dans le cadre du remodelage...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du remodelage de la garnison, 3ème phase :- Frossard Andrée 28/10/1991 28/10/1991- Consorts Scheliquet 26/08/1992- Mermet Bernard 17/09/1992- Consorts Boulanger 17/09/1992- Consorts Hantz 17/09/1992- Consorts Hantz 29/10/1992- Consorts Scheliquet 02/10/1992- Arcangeli David 25/05/1993- Beuret Denise 03/03/1994- Consorts Jemelen 25/04/1994- Patat René 27/02/1995- liste récapitulative 1988-1995actes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1991-1993

    Cote

    226W/58

    • Contexte : 226W

    • Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    Ancienne gare et voie stratégique.- Terrain dépendant de l'ouvrage de la Miotte : acte de cession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance (1951-1952). Terrains situés sur l'assiette de l'ancienne voie du chemin de fer militaire stratégique : acte de cession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plans, correspondance (1952-1954). Terrains divers, aménagements de rues et de square : acte de cession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1952-1954).

    Date

    1951-1954

    Cote

    1N/78

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Ancienne gare et voie stratégique.- Terrain dépendant...
  19. Résultat n°19

    Acquisitions immobilières dans le cadre du remodelage de la garnison, 3ème phase : convention d'acquisitions immobilières entre la Ville et la Sodeb, frais de société, promesses de vente, conventions d'indemnités d'exploitations agricolesactes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1988-1993

    Cote

    226W/59

    • Contexte : 226W

    • Acquisitions immobilières dans le cadre du remodelage...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    Fouilles Espérance (contrescarpe), abattoirs, centre de congrès Atria, Anciens bâtiments militaires Espérance, architecture moderne Vitra (Allemagne), musée de la chaise : diapositives

    Cote

    11Fi/23

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Fouilles Espérance (contrescarpe), abattoirs, centre...
  21. Résultat n°21

    Usine frigorifique, construction et agrandissement : conventions, correspondance (1892-1923) ; cession de terrain à la Ville : délibérations du Conseil municipal, rapports, conventions, plans, croquis, articles de journaux, correspondance (1904-1921) ; locations des chambres froides : délibérations du Conseil municipal, correspondance (1920-1934).

    Date

    1892-1934

    Cote

    2H/51

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Usine frigorifique, construction et agrandissement...
  22. Résultat n°22

    Bâtiments militaires, demande de baisse des prix des travaux : bordereaux des prix, devis généraux, procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1811-1862

    Cote

    2H/45

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Bâtiments militaires, demande de baisse des prix des...
  23. Résultat n°23
    Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

    1 media

    Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de l'aéroport de Fontaine: notes, notes manuscrites, correspondance.

    Date

    1989-1991

    Cote

    18Z/27

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de la Défense (12 mai 1988-29 janvier 1991)
    • Réflexions et prises de position
    • Etablissement régional du matériel (ERM), avenir de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  24. Résultat n°24

    Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la Société d'embellissement : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1900-1914). Manège Vauban, au centre de formation professionnelle : procès-verbal de sous-location, délibération du Conseil municipal, correspondance (1948-1949).

    Date

    1900-1914

    Cote

    1N/101

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la...
  25. Résultat n°25

    Remodelage de la garnison : protocole d'accord, convention entre Etat-Ville-Département, estimation en valeur vénale de la ZAD des Perches

    Date

    1984-1994

    Cote

    226W/60

    • Contexte : 226W

    • Remodelage de la garnison : protocole d'accord, convention...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    Manutention, projet de transfert : procès-verbaux de conférence, plans, correspondance.

    Date

    1922

    Cote

    2H/52

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Manutention, projet de transfert : procès-verbaux de...
  27. Résultat n°27

    Fort du Salbert : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, tableau de la répartition et de la gestion des surfaces forestière par commune, plans, correspondance.

    Date

    1972

    Cote

    1N/84

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Fort du Salbert : acte de vente, délibération du Conseil...
  28. Résultat n°28

    FORT DE L'OTAN AU SALBERT - Travaux de réfection (1986-1992) : notes.Occupation du Fort par l'association Les Aventuriers de l'histoire (1997) : rapport municipalité ("Mise en valeur des forts de l'OTAN et LEFEBVRE au Salbert"), articles de presse, notes

    Date

    1986-1997

    Cote

    254W/152

    • Contexte : 254W

    • FORT DE L'OTAN AU SALBERT - Travaux de réfection (1986-1992)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29

    Champs de tir. - Champs de tir du Martinet, régime : projets de régime, arrêtés, plans, correspondance (1892-1893). Champs de tir de la Justice, régime : rapports de régime, arrêtés, plans, correspondance (1896-1904). Champs de tir de l'Arsot et du Salbert, régime : projet de régime, correspondance (1905-1959). Champs de tir de Roppe, régime : projets de régime, rapports, délibérations, procès-verbaux, communiqués, affiches, croquis, correspondance (1922-1938).

    Date

    1892-1959

    Cote

    2H/31

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Places militaires
    • Champs de tir. - Champs de tir du Martinet, régime...
  30. Résultat n°30

    PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

    Date

    1977-1986

    Cote

    309W/50

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  31. Résultat n°31

    Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du remodelage de la garnison, 3ème phase :- Goffinet Roland 15/02/1989- Sauvageot Gilberte 08/03/1989- Serre Gilberte 16/03/1989- Consorts CTS Schenberg 16/03/1989- Dupuis Odette 30/03/1989- Chretien Marcel 23/05/1989- Consorts Beauseigneur 29/06/1989- Soares André 05/09/1988- Consorts Lejeune 20/04/1990- Richard Adrien 22/08/1990- Boillod Marcel 12/06/1990- Ruchti Pierrette 20/12/1990actes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1988-1990

    Cote

    226W/57

    • Contexte : 226W

    • Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    Caserne Espérance, fouilles Espérance (contrescarpe, céramique, tuiles), stade de la Belfortaine, monument Parrot

    Cote

    11Fi/19

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Caserne Espérance, fouilles Espérance (contrescarpe,...
  33. Résultat n°33

    Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations, études de notaires, contrats d'échanges, rapports de vente, procès-verbaux, croquis, plans, correspondance (1823-1889) ; construction de tribunes : rapports, devis estimatifs, délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux, affiches, correspondance (1901-1909).

    Date

    1823-1909

    Cote

    2H/34

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Places militaires
    • Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations,...
  34. Résultat n°34

    Chemin d'intérêt stratégique entre Salbert et Chalonvillars, accès à la position du "Petit Salbert" : convention entre la Ville et le Génie, arrêté préfectoral, notification d'offre légale, citation des intéressés, correspondance.

    Date

    1905-1908

    Cote

    1N/106

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
    • Chemin d'intérêt stratégique entre Salbert et Chalonvillars,...
  35. Résultat n°35

    Etablissements militaires de l'Espérance : caserne (actuelle Faculté des Sciences), anciens magasins à fourrage

    Cote

    11Fi/22

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Etablissements militaires de l'Espérance : caserne...
  36. Résultat n°36

    Immeuble aux anciens abattoirs, agrandissement de l'Arsenal : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plan, correspondance.

    Date

    1878-1881

    Cote

    1N/95

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Immeuble aux anciens abattoirs, agrandissement de l'Arsenal...
  37. Résultat n°37

    Restructuration quartier Maud'huy : conventions, délibérations, factures, promesses de venteactes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1981-1986

    Cote

    226W/62

    • Contexte : 226W

    • Restructuration quartier Maud'huy : conventions, délibérations,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    QUAI MILITAIRE, reconstitution à Chèvremont : convention, détails estimatifs, plans, factures

    Date

    1989-1993

    Cote

    242W/95

    • Contexte : 242W

    • QUAI MILITAIRE, reconstitution à Chèvremont : convention,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  39. Résultat n°39

    Bâtiments.- Corps de garde du quai Vauban, aménagement d'un asile de nuit : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, correspondance (1922). Rue des bons enfants, aménagement d'un asile de nuit : bail, délibération du Conseil municipal, avenant au bail, soumission, correspondance (1944-1956). Tour 41, rez-de-chaussée : Bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1946-1950). Caserne de Giromagny : délibération du Conseil municipal, correspondance (1946). Caserne Gérard, sous-location par la ville : délibération du Conseil municipal (1952).

    Date

    1922-1952

    Cote

    1N/100

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Bâtiments.- Corps de garde du quai Vauban, aménagement...
  40. Résultat n°40

    Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du remodelage de la garnison, 3ème phase :- échange avec la commune de Perouse 22/10/1988- Bedot Gilberte 27/10/1988- Henriet Lyonel 04/11/1988- commune de Vézelois 14/11/1988- Mercelat Huguette 14/11/1988- Voegele Henri 14/11/1988- Voegele René 23/11/1988- Valgueblasse René 02/12/1988- Frossard Marcel 30/12/1988- Richard-Sibre Consorts 19/01/1989- Goffinet Filia 15/02/1989actes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1988-1989

    Cote

    226W/56

    • Contexte : 226W

    • Acquisitions au Coteau des Perches dans le cadre du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  41. Résultat n°41

    Champs de manœuvres et de tirs, demande d'exploitation et de circulation par la municipalité : notes de service, conventions, plans, correspondance.

    Date

    1960-1973

    Cote

    2H/32

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Places militaires
    • Champs de manœuvres et de tirs, demande d'exploitation...
  42. Résultat n°42

    Hauteur de la Justice et terrains divers, construction d'un fort et d'une lunette : acte de vente, ordonnance du roi, expertise, correspondance.

    Date

    1797-1849

    Cote

    1N/93

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Hauteur de la Justice et terrains divers, construction...