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42 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Hauteur de la Justice et terrains divers, construction d'un fort et d'une lunette : acte de vente, ordonnance du roi, expertise, correspondance.

    Date

    1797-1849

    Cote

    1N/93

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Hauteur de la Justice et terrains divers, construction...
  2. Résultat n°2

    Bâtiments militaires, estimations et bilans des travaux : états estimatifs, mémoires et toises, procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1811-1827

    Cote

    2H/46

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Bâtiments militaires, estimations et bilans des travaux...
  3. Résultat n°3

    Bâtiments militaires, demande de baisse des prix des travaux : bordereaux des prix, devis généraux, procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1811-1862

    Cote

    2H/45

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Bâtiments militaires, demande de baisse des prix des...
  4. Résultat n°4

    Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations, études de notaires, contrats d'échanges, rapports de vente, procès-verbaux, croquis, plans, correspondance (1823-1889) ; construction de tribunes : rapports, devis estimatifs, délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux, affiches, correspondance (1901-1909).

    Date

    1823-1909

    Cote

    2H/34

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Places militaires
    • Champ de Mars, acquisition de terrains : délibérations,...
  5. Résultat n°5

    Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement du Fort du Salbert : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance.

    Date

    1876-1893

    Cote

    1N/94

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement...
  6. Résultat n°6

    Immeuble aux anciens abattoirs, agrandissement de l'Arsenal : acte de vente, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plan, correspondance.

    Date

    1878-1881

    Cote

    1N/95

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Immeuble aux anciens abattoirs, agrandissement de l'Arsenal...
  7. Résultat n°7

    Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir, location et renouvellement : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance; résiliation : délibération du Conseil municipal, bail, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1882-1926). Sondage en forêt, autorisation : délibération de l'Administration du Territoire de Belfort (1888). Etablissement d'une canalisation d'eau pour alimenter le fort du Salbert : délibération du Conseil municipal (1953).

    Date

    1882-1953

    Cote

    1N/105

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
    • Fort du Salbert.- Etablissement d'un champ de tir,...
  8. Résultat n°8

    Usine frigorifique, construction et agrandissement : conventions, correspondance (1892-1923) ; cession de terrain à la Ville : délibérations du Conseil municipal, rapports, conventions, plans, croquis, articles de journaux, correspondance (1904-1921) ; locations des chambres froides : délibérations du Conseil municipal, correspondance (1920-1934).

    Date

    1892-1934

    Cote

    2H/51

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Usine frigorifique, construction et agrandissement...
  9. Résultat n°9

    Champs de tir. - Champs de tir du Martinet, régime : projets de régime, arrêtés, plans, correspondance (1892-1893). Champs de tir de la Justice, régime : rapports de régime, arrêtés, plans, correspondance (1896-1904). Champs de tir de l'Arsot et du Salbert, régime : projet de régime, correspondance (1905-1959). Champs de tir de Roppe, régime : projets de régime, rapports, délibérations, procès-verbaux, communiqués, affiches, croquis, correspondance (1922-1938).

    Date

    1892-1959

    Cote

    2H/31

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Places militaires
    • Champs de tir. - Champs de tir du Martinet, régime...
  10. Résultat n°10

    Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la Société d'embellissement : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1900-1914). Manège Vauban, au centre de formation professionnelle : procès-verbal de sous-location, délibération du Conseil municipal, correspondance (1948-1949).

    Date

    1900-1914

    Cote

    1N/101

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Sous-location.- Terrain promenade des Barres, à la...
  11. Résultat n°11

    Chemin d'intérêt stratégique entre Salbert et Chalonvillars, accès à la position du "Petit Salbert" : convention entre la Ville et le Génie, arrêté préfectoral, notification d'offre légale, citation des intéressés, correspondance.

    Date

    1905-1908

    Cote

    1N/106

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • A L'AUTORITE MILITAIRE, 1882-1953
    • Chemin d'intérêt stratégique entre Salbert et Chalonvillars,...
  12. Résultat n°12

    Hôpitaux temporaires et auxiliaires (évacuation des locaux de l'hôpital 105, problème d'assurance du bâtiment pour affectation comme hôpital, demande d'aides) : correspondance, notes.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H/68

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Hygiène et santé
    • Hôpitaux temporaires et auxiliaires (évacuation des...
  13. Résultat n°13

    Manutention, projet de transfert : procès-verbaux de conférence, plans, correspondance.

    Date

    1922

    Cote

    2H/52

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Manutention, projet de transfert : procès-verbaux de...
  14. Résultat n°14

    Bâtiments.- Corps de garde du quai Vauban, aménagement d'un asile de nuit : procès-verbal de constat de bail d'affermage, délibération du Conseil municipal, correspondance (1922). Rue des bons enfants, aménagement d'un asile de nuit : bail, délibération du Conseil municipal, avenant au bail, soumission, correspondance (1944-1956). Tour 41, rez-de-chaussée : Bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1946-1950). Caserne de Giromagny : délibération du Conseil municipal, correspondance (1946). Caserne Gérard, sous-location par la ville : délibération du Conseil municipal (1952).

    Date

    1922-1952

    Cote

    1N/100

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Bâtiments.- Corps de garde du quai Vauban, aménagement...
  15. Résultat n°15

    Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur des forts de la justice et de la Miotte : procès-verbal de constat de bail d'affermage (1927). Récolte des herbages et chasse : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan (1946-1947).

    Date

    1927-1947

    Cote

    1N/103

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur...
  16. Résultat n°16

    Ancienne gare et voie stratégique.- Terrain dépendant de l'ouvrage de la Miotte : acte de cession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance (1951-1952). Terrains situés sur l'assiette de l'ancienne voie du chemin de fer militaire stratégique : acte de cession, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plans, correspondance (1952-1954). Terrains divers, aménagements de rues et de square : acte de cession, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport, plan, correspondance (1952-1954).

    Date

    1951-1954

    Cote

    1N/78

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Ancienne gare et voie stratégique.- Terrain dépendant...
  17. Résultat n°17

    Ouvrage du Château.- Acquisition : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, plan des terrains militaires du Château, correspondance (1962-1963); location par la Ville : procès-verbal de concession temporaire, délibérations du Conseil municipal, plan et liste des biens militaires proposés à l'aliénation, rapport, correspondance (1957-1962).

    Date

    1957-1963

    Cote

    1N/82

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Ouvrage du Château.- Acquisition : acte de vente, délibérations...
  18. Résultat n°18

    Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des sommes à recouvrir, plans, correspondance.

    Date

    1957-1960

    Cote

    1N/98

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des...
  19. Résultat n°19

    Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette" : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance.

    Date

    1960-1964

    Cote

    1N/83

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette"...
  20. Résultat n°20

    Champs de manœuvres et de tirs, demande d'exploitation et de circulation par la municipalité : notes de service, conventions, plans, correspondance.

    Date

    1960-1973

    Cote

    2H/32

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens fonciers
    • Places militaires
    • Champs de manœuvres et de tirs, demande d'exploitation...