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  1. Résultat n°1

    Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette" : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, plans, correspondance.

    Date

    1960-1964

    Cote

    1N/83

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Ouvrages dit "du Nord du Salbert", et "du Haut d'Evette"...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
    Établissement régional du matériel (ERM).- Garnisons de Belfort, Besançon et Dijon, remodelage : délibérations du conseil Municipal de Belfort sur la convention ERM, notes sur le devenir de l'annexe de l'ERM de Besançon, rapports de présentation du matériel militaire de Franche-Comté, plans, rapports, notes, correspondance (1989-1990); cessation de parcelles de terrain entre le ministère de la Défense, le département du Territoire de Belfort et la ville de Belfort: conventions, délibérations du conseil municipal, correspondance (1990-1994).

    1 media

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Extension quartier Maud'huy, construction piste à chars et piste pour instruction élémentaire des conducteurs : marché, remboursement frais SODEB.

    Date

    1985-1993

    Cote

    226W/63

    • Contexte : 226W

    • Extension quartier Maud'huy, construction piste à chars...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Echange entre Ville et Etat des terrains Vallon / Coteau des Perches et vente à la société Domibail terrain "Magasins du Vallon" avenue de la Miotte : actesactes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1988-1990

    Cote

    226W/64

    • Contexte : 226W

    • Echange entre Ville et Etat des terrains Vallon / Coteau...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Bâtiments militaires, estimations et bilans des travaux : états estimatifs, mémoires et toises, procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1811-1827

    Cote

    2H/46

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Bâtiments militaires
    • Bâtiments militaires, estimations et bilans des travaux...
  8. Résultat n°8

    Hôpitaux temporaires et auxiliaires (évacuation des locaux de l'hôpital 105, problème d'assurance du bâtiment pour affectation comme hôpital, demande d'aides) : correspondance, notes.

    Date

    1914-1919

    Cote

    5H/68

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Hygiène et santé
    • Hôpitaux temporaires et auxiliaires (évacuation des...
  9. Résultat n°9

    Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur des forts de la justice et de la Miotte : procès-verbal de constat de bail d'affermage (1927). Récolte des herbages et chasse : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan (1946-1947).

    Date

    1927-1947

    Cote

    1N/103

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Droits divers.- Récolte des herbages à l'intérieur...
  10. Résultat n°10

    ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Acquisition de terrain dépendant de l'Etablissement Régional du Matériel (ERM) dénommé "Parc aux voitures" (1990-1996) : projet acte administratif (Etat/Ville, 1992), conventions (Etat/Ville ; Etat/Département, 1996), avis (Domaine, 1990), POS de Belfort (1991), engagement à acquérir, compte rendu ("Concertation entre les autorités militaires et la Ville de Belfort le 24/11/1994 pour les terrains de l'ERM"), décision (Ministère de la Défense, 1996), procès-verbal de remise (1996), procès-verbal de délimitation (Direction Générale des Impôts, 1996), plan de bornage, fiches descriptives estimatives, dossier ("Armée, Restructuration des effectifs 1996"), articles de presse, notes, documents de séance-N° 90-143 : Protocole d'accord entre la Ville de Belfort et le Ministère de la Défense relatif au terrain de l'ERM avenue Jean Moulin-N° 91-205 : Acquisition de la première tranche des terrains de l'ERM.Aménagement de l'ERM et devenir militaire du site (1997-1999) : plan d'emprise de la zone ("ZAC du Parc à Ballons", 1998), documents architecturaux, compte rendu (Réunion 35°RI/37°RA/Départemen/Ville, 1997), document d'étude (DDE), relevé de décisions ("Urbanisation des terrains de l'ERM, 1ère tranche", Ville, 1998), dossier ("ZAC du Parc à Ballons, Visite des locaux conservés", 1999), traité de concession (Ville/SODEB), notes

    Date

    1990-1999

    Cote

    254W/258

    • Contexte : 254W

    • ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Acquisition de terrain...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    QUAI MILITAIRE, reconstitution à Chèvremont : plans, lettres de commande et pièces annexes

    Date

    1991

    Cote

    208W/14

    • Contexte : 208W

    • QUAI MILITAIRE, reconstitution à Chèvremont : plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Réalisation d'une zone d'habitation sur le site de l'ERM : conventions d'étude (Urbanistes & Institut du Temps Géré-ITG/Ville, 1997 ; Ville/SODEB, 1998), étude ("Une cité-jardin moderne, ERM Belfort, 13 projets...", Etudiants de Luc VILAN, 1997), étude d'impact (BETURE-CEREC, 1998), étude d'urbanisme (AUTB, 1997), traité de concession (Ville/SODEB, 1998), registre d'enquête publique ("Modification du POS de la zone du Parc à Ballons du 30 novembre 1998 au 13 janvier 1999"), règlement ZAC, POS de Belfort, dossiers ("Examen des plans masses site de l'ERM et du Champ de Mars, 1997 / " Procédure de Création-Réalisation", 1998 / "Dossier de création", AUTB & SODEB, 1998 / "Dossier de réalisation", AUTB & SODEB, 1998), compte rendu, articles de presse, documentation, notes, documents de séance-N° 97-103 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NAd de la rue de Marseille-N° 97-104 : Schéma d'aménagement d'ensemble de la zone NA entre l'avenue du Champ de Mars et l'ERM-N° 97-249 : Convention d'étude à intervenir entre la Ville de Belfort et un cabinet d'architecture-urbanisme-N° 98-17 : Projet de Ville - Urbanisation future du site de l'ERM-N° 98-44 : Urbanisation du site de l'ERM - Concertation préalable à la réalisation d'une ZAC-N° 98-84 : Urbanisation future de l'ERM - Résultat de la concertation préalable-N° 98-132 : Urbanisation de l'ERM - Approbation du dossier de création d'une Zone d'Aménagement Concerté-N° 98-157 : ZAC du Parc à Ballons - Mise à l'enquête du dossier de réalisation-N° 99-68 : ZAC du Parc à Ballons - Approbation du programme des Equipements Publics-N° 99-178 : Modification du dossier de réalisation de la ZAC du Parc à Ballons

    Date

    1997-1999

    Cote

    254W/259

    • Contexte : 254W

    • ERM, ZAC DU PARC A BALLONS - Réalisation d'une zone...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    Vie militaire, casernes à Belfort : diapositives

    Cote

    11Fi/47

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Vie militaire, casernes à Belfort : diapositives
  14. Résultat n°14

    Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des sommes à recouvrir, plans, correspondance.

    Date

    1957-1960

    Cote

    1N/98

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Contre-garde 28, rétrocession à l'armée : état des...
  15. Résultat n°15

    Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement du Fort du Salbert : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal d'estimation, plan, correspondance.

    Date

    1876-1893

    Cote

    1N/94

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • VENTES ET EXPROPRIATIONS, An V-1960
    • Terrain forêt du Salbert et de la Miotte, aménagement...
  16. Résultat n°16

    Echanges de terrains Ville-Etat dans le cadre du remodelage de la garnison : actes, procès-verbaux de remiseactes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1987-1995

    Cote

    226W/61

    • Contexte : 226W

    • Echanges de terrains Ville-Etat dans le cadre du remodelage...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Fouilles Espérance (contrescarpe), abattoirs, centre de congrès Atria, Anciens bâtiments militaires Espérance, architecture moderne Vitra (Allemagne), musée de la chaise : diapositives

    Cote

    11Fi/23

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Fouilles Espérance (contrescarpe), abattoirs, centre...