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83 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

DOCUMENTATION NATIONALE ET LOCALE (Bonnes notes : revue de l'académie de Besançon ; Bilan des opérations d'orientation et d'affectation de l'année scolaire 1994-95/Inspection académique ; Diagnostic local de sécurité dans la ville et observatoire de la prévention dans la ville ; Etudiants en attente, étudiants en projet, deux modes de participation à la cité ; Accompagnement périscolaire ; Moderniser sans exclure ; Analyse administrative appliquée/rapport de stage BTS bureautique-secrétariat de Melle Gauchet)

Date

1983-1996

Cote

245W/39

Résultat n°2

RESTAURANT D'INSERTION LE CARRE VERT : transformation du restaurant rapide la Récrée en restaurant classique le Carré vert, relance du restaurant, réaménagement, rapport sur fonctionnement, compte rendu du bureau et conseil d'administration, budget.

Date

1991-1997

Cote

245W/8

Résultat n°3

ANPE, activités : plaquettes de présentation, rapport d'activité, notes d'information, tableaux (1974-1979); problèmes de locaux : correspondance (1975-1977).

Date

1974-1979

Cote

7F/20

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

Date

2004

Cote

15WCAB/203

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-256 : Rénovation de remparts dans le cadre d'un chantier d'insertion - Tranche 2005 - Demandes de subventions.

Date

2005

Cote

319W/259

Résultat n°6

PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE (PLIE), mise en oeuvre : financement, document de présentation, correspondance, comptes rendus de réunions, synthèse, document sur Association nationale des communes pour les plans locaux d'insertion par l'économique), exemples de PLIE dans d'autres villes.

Date

1993-1998

Cote

260W/3

Résultat n°7

INSERTION PAR LE PATRIMOINE, mise en oeuvre du dispositif : étude, comptes rendus de réunions.

Date

1995

Cote

311W/57

Résultat n°8

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)

Date

1987-1993

Cote

206W/5

Résultat n°9

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire

Date

1991-1994

Cote

206W/4

Résultat n°10

Restaurant le Carré Vert, travaux et projet d'extension : plans, correspondance, compte rendu de réunion, déclaration de travaux n° 343 de 1991 déposée par l'association "Coup de Pouce" contenant plans et photographies

Date

1991-1998

Cote

330W/64

Résultat n°11

REGIE DE QUARTIER DES RESIDENCES -Création d'une régie de quartier aux Résidences (1995-1997) : rapport de présentation, rapport municipalité, correspondance, notes.Fonctionnement et financement (1997-2001) : rapport ("Mise en place du dispositif d'insertion", CCAS, 1997), convention FNADT (Etat/Ville, 1997), contrat de Ville (Régie de Quartier des Résidences/Ville, 1997), comptes rendus (Conseil d'Administration HLM, 1997-1998 / Assemblée Générale Régie de Quartier, 2001), articles de presse, devis, tableaux, correspondance, notes, documents de séance-N° 97-262 : Concours financier du Fonds National d'Aménagement et de Développement du Territoire (FNADT) à l'équipement de la Régie de Quartier des Résidences-N° 97-265 : Chantier d'insertion dans le quartier des Résidences.

Date

1995-2001

Cote

264W/245

Résultat n°12

Entreprises d'insertion professionnelle :- ARIANE (Agence régionale d'insertion et d'adaptation et de novation pour l'emploi) : statuts, projet-SOPRORES : procès-verbaux du conseil d'orientation, comptes rendus du conseil d'administration, comptes rendus réunion sur partenariat avec ADIJ, rapports sur activité et situation financière de l'association, bilan de la convention d'insertion, études ("les activités de la Soprores et son insertion dans les logiques institutionnelles locales", "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion : évaluation socio-organisationnelle et fin de la Soprores", "études des difficultés économiques et sociales des Belfortains les plus démunis"

Date

1989-1992

Cote

218W/3

Résultat n°13

OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, rapport sur modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990, pré-programme d'actions 1993, bilan-évaluation, dossier présentation place de l'Enfant.

Date

1989-1993

Cote

311W/80

Résultat n°14

CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant

Date

1993-1999

Cote

284W/3

Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-225 : Questions diverses - Chantiers d'insertion semi-permanents - Expérimentation - Adoption du programme 2003.

Date

2003

Cote

314W/229

Résultat n°16

Grand Projet de Ville et Plan Local de Rénovation Urbaine. - Mise en oeuvre de la charte d'insertion professionnelle : documents de présentation, études sur le chômage dans les ZUS des Glacis et des Résidences, délibérations du Conseil municipal, comptes rendus de réunions, notes, correspondance, élément de calcul d'heures pour l'insertion professionnelle, textes règlementaires

Date

1994-2007

Cote

361W/3

Résultat n°17

MAISON DE L'INFORMATION ET DES FORMATIONS (MIFE), construction : avant projet sommaire, avant projet détaillé, concours d'architecture, convention de mandat avec SODEB pour étude et réalisation.

Date

1996-1998

Cote

272W/2

Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-180 : Contrat de Ville 2004 - Programme Insertion - Emploi - FSE - Objectifs 2.

Date

2004

Cote

314W/466

Résultat n°19

Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité, d'immigration, particulièrement action de Jean-Pierre Chevènement en tant que Ministre de l'Intérieur : discours, règlementation, documentation, communiqué de presse, correspondance, coupure de presse

Date

1996-1999

Cote

326W/5

Résultat n°20

DISPOSITIF PAQUE : comptes rendus de réunions de travail, bilan effectifs, suivi stagiaires (bordereaux mensuels), tests d'évaluation en mathématiques, facturation, projet charte de fonctionnement

Date

1992-1995

Cote

245W/33