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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    ANPE, activités : plaquettes de présentation, rapport d'activité, notes d'information, tableaux (1974-1979); problèmes de locaux : correspondance (1975-1977).

    Date

    1974-1979

    Cote

    7F/20

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/16-20 - Lutte contre le chômage
    • 7F/20 - ANPE
    • ANPE, activités : plaquettes de présentation, rapport...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-256 : Rénovation de remparts dans le cadre d'un chantier d'insertion - Tranche 2005 - Demandes de subventions.

    Date

    2005

    Cote

    319W/259

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    INSERTION PAR LE PATRIMOINE, mise en oeuvre du dispositif : étude, comptes rendus de réunions.

    Date

    1995

    Cote

    311W/57

    • Contexte : 311W

    • INSERTION PAR LE PATRIMOINE, mise en oeuvre du dispositif...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire

    Date

    1991-1994

    Cote

    206W/4

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  10. Résultat n°10

    Restaurant le Carré Vert, travaux et projet d'extension : plans, correspondance, compte rendu de réunion, déclaration de travaux n° 343 de 1991 déposée par l'association "Coup de Pouce" contenant plans et photographies

    Date

    1991-1998

    Cote

    330W/64

    • Contexte : 330W

    • Restaurant le Carré Vert, travaux et projet d'extension...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant

    Date

    1993-1999

    Cote

    284W/3

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-225 : Questions diverses - Chantiers d'insertion semi-permanents - Expérimentation - Adoption du programme 2003.

    Date

    2003

    Cote

    314W/229

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    MAISON DE L'INFORMATION ET DES FORMATIONS (MIFE), construction : avant projet sommaire, avant projet détaillé, concours d'architecture, convention de mandat avec SODEB pour étude et réalisation.

    Date

    1996-1998

    Cote

    272W/2

    • Contexte : 272W

    • MAISON DE L'INFORMATION ET DES FORMATIONS (MIFE), construction...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-180 : Contrat de Ville 2004 - Programme Insertion - Emploi - FSE - Objectifs 2.

    Date

    2004

    Cote

    314W/466

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité, d'immigration, particulièrement action de Jean-Pierre Chevènement en tant que Ministre de l'Intérieur : discours, règlementation, documentation, communiqué de presse, correspondance, coupure de presse

    Date

    1996-1999

    Cote

    326W/5

    • Contexte : 326W

    • Politique nationale en matière d'emploi, de sécurité,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT
     

  20. Résultat n°20

    DISPOSITIF PAQUE : comptes rendus de réunions de travail, bilan effectifs, suivi stagiaires (bordereaux mensuels), tests d'évaluation en mathématiques, facturation, projet charte de fonctionnement

    Date

    1992-1995

    Cote

    245W/33

    • Contexte : 245W

    • DISPOSITIF PAQUE : comptes rendus de réunions de travail,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  21. Résultat n°21

    PLIE (PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE), mise en place : exemples d'autres villes, comptes rendus de réunions, délibérations, plan de financement, programme, lettre d'engagement, note technique préparatoire.

    Date

    1993-1995

    Cote

    245W/1

    • Contexte : 245W

    • PLIE (PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE), mise...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature et programmation : correspondance, comptes rendus de réunions, presse, notes, études

    Date

    1992-1996

    Cote

    284W/2

    • Contexte : 284W

    • CONTRAT DE VILLE, réflexion sur l'élaboration, signature...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  26. Résultat n°26

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-184 : Ecole de la Deuxième Chance - Actualisation de la demande de subvention FSE.

    Date

    2006

    Cote

    319W/453

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  27. Résultat n°27

    DISPOSITIF EMPLOIS DE VILLE DU PACTE DE RELANCE POUR LA VILLE, mise en oeuvre : notes, coupures de presse, textes officiels, correspondance relative aux réactions des élus français, convention Etat / Ville de Belfort

    Date

    1996-1997

    Cote

    260W/8

    • Contexte : 260W

    • DISPOSITIF EMPLOIS DE VILLE DU PACTE DE RELANCE POUR...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  28. Résultat n°28

    PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : répartition des crédits européens et financements publics, bilan des actions, "les contraintes de stabilisation d'une entreprise d'insertion : évaluation socio-organisationnelle et financière de la Soprores 1991"

    Date

    1991-1996

    Cote

    240W/13

    • Contexte : 240W

    • PLAN LOCAL D'INSERTION PAR L'ECONOMIQUE : répartition...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-215 : Construction de la MIFE - Bilan de clôture.

    Date

    2004

    Cote

    314W/502

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  31. Résultat n°31

    Maison de l'Information sur les Formations et l'Emploi (MIFE): 3 planches grand format, 1 petit format

    Cote

    325W/5

    • Contexte : 325W

    • Maison de l'Information sur les Formations et l'Emploi...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-113 : Chantiers d'été pour les jeunes et chantiers d'insertion semi-permanents - Programme 2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/115

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  35. Résultat n°35

    OPERATION CHANTIERS JEUNES, préparation, visite et réception : correspondance, notes, comptes rendus de réunions.

    Date

    1986-1997

    Cote

    276W/29

    • Contexte : 276W

    • OPERATION CHANTIERS JEUNES, préparation, visite et...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  36. Résultat n°36

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-163 : Développement des actions d'insertion dans les marchés publics.

    Date

    2006

    Cote

    319W/431

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  37. Résultat n°37

    CHANTIERS JEUNES :conventions (Mission Départementale pour l'Insertion Sociale et Professionnelle des Jeunes/Ville, 1987 ; Ville/Conseil Général, 2001), conventions de travaux (Ville/SOPRORES, 1986-1996 ; Ville/Régie de quartier des Glacis, 1992-1996 ; Ville/Entreprise d'Insertion Sapin, 1996), rapport municipalité, comptes rendus, fiches budgétaires, programmes, bilans, correspondance, notes, documents de séance-N° 88-104 : Cadre d'organisation des Chantiers Jeunes - Eté 1988-N° 89-37 : Chantiers Jeunes Eté 1989 - Restauration et mise en valeur du patrimoine - Promenade de la Miotte - Autorisation de traiter avec l'Entreprise Intermédiaire, la SOPRORES-N° 89-96 : Chantiers Jeunes Eté 1989 - Convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES-N° 89-125 [rapport] : Information sur le cadre d'organisation des Chantiers Jeunes Eté 1989-N° 90-104 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1990 - Convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES-N° 90-137 [rapport] : Information sur le cadre d'organisation des Chantiers Jeunes Eté 1990-N° 91-128 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1991 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES-N° 92-74 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1992 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES et la Régie de quartier des Glacis-N° 93-133 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1993 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec l'Entreprise d'Insertion SOPRORES et la Régie de quartier des Glacis-N° 96-99 : Prévention de la Délinquance - Chantiers Jeunes Eté 1996 - Cadre d'organisation et convention de travaux à intervenir avec les Entreprises d'Insertion SOPRORES, SAPIN et la Régie de quartier des Glacis du Château-N° 98-92 : Chantiers Jeunes pour 1998 - Programme - Autorisation de traiter-N° 99-53 : Contrat d'Actions de Prévention pour la Sécurité - Chantiers Jeunes pour l'été 1999 - Programme - Autorisation de traiter-N° 01-110 : Contrat Local de Sécurité - Chantiers d'été pour les jeunes 2001 - Programme - Autorisation de traiter

    Date

    1987-2001

    Cote

    264W/296

    • Contexte : 264W

    • CHANTIERS JEUNES :conventions (Mission Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  38. Résultat n°38

    CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N° 05-84 : Projet de création d'une Ecole de la Deuxième Chance.

    Date

    2005

    Cote

    319W/86

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    BROCHURES (dont actes de colloques) et NOTES prises par Alain Meyer sur éducation, formation et insertion professionnelle

    Date

    1988-1996

    Cote

    245W/37

    • Contexte : 245W

    • BROCHURES (dont actes de colloques) et NOTES prises...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ